Maison d'édition

(3)(4) à la date de la déclaration Maison individuelle (44100 NANTES) Résidence principale Acquisition Bien commun 26 juin 1990 26 juin 1990 1990 1 750 000 Francs + 250 000 Francs de travaux d’amélioration 2009 Extension 160 000 euros 650 000 euros 13 novembre 2009 Maison individuelle (56370 SARZEAU) Résidence secondaire Construction neuve sur un terrain à bâtir acquis le 13.11.98 Bien commun Construction reçue le 29.02.2000 Terrain : 175 000 Francs Maison : 1 196 409,56 Francs 540 000 euros

grande zone de verdure, cette résidence sénior privée dispose d’un cadre plaisant et tranquille, cela permet de pouvoir organiser des activités ou balades tranquille dehors. La principale mission de la résidence est la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinées à l'habitation principale ou secondaire. Quelle qu'en soit la forme juridique, la mise à disposition d’un logement est obligatoirement de longue durée. L’objectif principal de la résidence est de permettre aux personnes

campagne d information s adresse aux proprietaires de maison individuelle est ce votre cas ? Afin de la diffuser Notre Conseiller regional sera dans votre commune …...date.... , Afin de fixer un rdv avec lui , nous allons voir ensemble si votre maison remplie les conditions pour beneficier d une etude gratuite et personnalisée sur les panneaux solaires ? vous etes bien proprietaire d une maison individuelle ? Oui sinon pas de rdv ? Votre maison a t elle plus de 2 ans ? Oui sinon pas de rdv ? Marie

LE CHANGEMENT D'USAGE Chaque immeuble est construit pour un usage précis, déterminé par le permis de construire en vertu duquel il a été édifié. Pour différentes raisons, son propriétaire peut vouloir en modifier l’usage. L’ordonnance du 8 juin 2005, relative au « logement et à la construction », simplifie et améliore la procédure de changement d’usage des locaux dans les communes de plus de 200 000 habitants, ainsi que dans celles de la petite couronne de Paris. Du point de vue de la

l’acquisition d’un bien ou d’un droit immobilier pour lequel il est exigé ou reçu de celui qui s’engage un versement quelle qu’en soit la cause et la forme ».   Cette nouvelle disposition de la loi SRU s’applique donc à toute vente immobilière : terrain, maison individuelle, lot de copropriété… Et ce, quelque soit l’affectation du bien: habitation, commerciale, professionnelle… Elle s’applique au démembrement du droit de propriété: nue propriété et usufruit, et à tout acquéreur qu’il soit professionnel

Demande de permis de construire pour une maison individuelle ou ses annexes par un particulier pour lui-même (Article R 421-1-1 du Code de l’urbanisme) cerfa cerfa 1/4 N ° 12393*01 Vous pouvez utiliser ce formulaire si : • Vous construisez une maison individuelle ou ses annexes. • Vous agrandissez une maison individuelle ou ses annexes. • Vous aménagez pour l’habitation tout ou partie d’une construction existante. cadre réservé à la mairie du lieu de construction P C Dpt Commune

(ouvriers généralement), notamment a Détroit. Cette pratique a été possible grâce a l’invention de la machine à clous qui a largement facilité la construction de maisons en bois et a remplacé la charpenterie traditionnelle. L’auto-construction a existé aussi en Europe mais de manière moins généralisé, à Lyon par exemple, avec la construction de maison en pisée. En 1894, une loi française a été promulgué dans le but de corriger les lois du marché et de favoriser la construction de logements pour le monde

□ Agriculteur □ Artisan, commerçant, chef d’entreprise □ Profession libérale, cadre supérieur □ Profession intermédiaire □ Employé □ Ouvrier □ Retraité □ Inactif Type de logement : □ Immeuble, logement collectif □ Maison individuelle Statut d’occupation du logement : □ Propriétaire □ Locataire Taille du foyer : □ 1-2 personnes □ 3-4 personnes □ 5 personnes et plus. Ancienneté de résidence dans la commune : □ - 3ans □ 3 à 5

: • Décrire des logements • Faire une proposition • Utiliser correctement les adjectifs qualificatifs • Présenter son offre Vocabulaire Louer : (ici) donner/ prendre en location Villa : maison de plaisance ou d’habitation avec un jardin Maison « de caractère » : maison qui a un air personnel, original Toiture : ensemble constitué par la couverture d’un édifice et son armature Tuile : plaque servant à couvrir un édifice Cave : local souterrain situé sous une habitation.

âgées, immeubles collectifs regroupant des logements jumelés permettant d'accueillir 2 générations de la même famille, …), sans oublier, bien sûr, un volume de production désormais important de logements destinés à la vente (logements collectifs et maisons individuelles groupées ou isolées). De nouveaux types de logements pour mieux coller aux attentes de certains segments de clientèles La première évolution et la plus visible engagée par la profession immobilière a consisté à segmenter l'offre par