Maladie à déclaration obligatoire

2 A. La mission de conseil : le choix du statut du conjoint 3 I. Présentation de la situation 3 1. La mission 3 a) Qui est donc concerné par cette problématique ? 3 b) Quels dont les objectifs de cette mission ? 3 c) Comment vendre la mission ? 4 2. Profil des clients 4 a) 1ère situation: les deux époux souhaitent partager leurs responsabilités 4 b) 2ème situation : n seul des époux ou partenaire est porteur du projet, mais il souhaite associer son conjoint à l'exploitation

homme et une femme. Il a pour fin la vie dans la fidélité, la pureté et la fondation d’une famille stable sous la direction des deux époux conformément aux dispositions du présent code ». De plus, l’article 10 du même code stipule que « le mariage est conclu par l’offre de l’un des deux contractants et l’acceptation de l’autre, exprimées en termes désignant le mariage, consacrés par la langue ou l’usage ». Cette révolution extraordinaire qui est le Code de la Famille a repris les mêmes termes

Au cursus de ma dernière année de Master en Commerce International à l’Université Paris XII Val-de-Marne, j’ai effectué un stage de six mois conventionné au sein de la société Inter Trade Service, dont mission est d’offrir une gamme de services spécifiques qui permettent à toute structure étrangère de consacrer temps et énergie à son activité au marché Français et Européen. L’objectif de ce stage était d’effectuer les déclarations de taxe différentes pour les clients. Ce stage m’a fait découvrir le

Table des matières INTRODUCTION : LA SECURITE SOCIALE 2 I. INSTAURATION DU SYSTEME DE SECURITE SOCIALE A LA FIN DE LA GUERRE EN 1945. 3 II. RÔLE DE LA SECURITE SOCIAL 6 III. LE SYSTEME DE SECURITE SOCIALE EST-IL REMIS EN CAUSE AUJOURD'HUI ? 9 CONCLUSION 13 introduction LA SECURITE SOCIALE La Sécurité Sociale est un service public de l’état qui assure l’ensemble des risques sociaux. Elle ne sera installée qu’en 1945 après la demande du CNR (Conseil National de la Résistance)

Corrigé chapitre 31.2 1. Embauche d’un salarié Documents Document 1 : Embauche : Les obligations de l’employeur Questions (15’) 1. Quel sont les 5 démarches obligatoires de l’employeur ? 1 / La déclaration unique d'embauche (DUE) 2 / Affiliation auprès d'une caisse de retraite complémentaire (AGIRC, ARCCO) 3 / Informer l'inspection du travail 4 / Ouvrir un registre unique du personnel 5 / Etablir un contrat de travail ou une lettre d'embauche 2. Pourquoi le salarié doit-il être déclaré

 l’employeur  et  l’Etat.   Le  travail  est  une  activité  humaine  à  la  fois  physique  ou  intellectuel  de  la  personne  pour   frabriquer  la  produit  ou  donner  des  conseil.   Le  droit  social  n’est  pas  les  règles  qui  governent  la  relation  civile.  C’est  le  droit  civil  qui   prévoit   les   règles   à   respter.   Donc,   le   droit   social   est   un   droit   qui

Education). Document 1 : Le contrat de travail. Document 2 : Les différentes clauses à insérer dans un contrat de travail. Document 3 : La rémunération. Document 4 : Les formalités à l'embauche. 2. Analyse des Documents : Document n° 1 Titre : Le Contrat de travail Nature : Texte. Source : Livre de Gestion de Terminal, Bac pro. Date : Aucune. Idées Générales : Le contrat de travaille apparait lorsqu'une personne s'engage à travailler, sous la subordination d'une autre personne (l'employeur). Le contrat

LE SYNDROME INFECTIEUX Les maladies infectieuses résultent de l'agression de l'organisme par un être vivant microscopique ou macroscopique, Cette agression entraine généralement une ou des altérations anatomiques ou fonctionnelles, LE SYNDROME INFECTIEUX CLINIQUE Il regroupe: ➢ de la fièvre ➢ des signes cardiaques, respiratoires, digestifs, neuropsychiques, cutanéo- muqueux, ➢ des hypertrophies des ganglions lymphatiques (adénopathies périphériques: cervicale, axillaire, inguinale)1. La fièvre

Module 1 : La santé publique : * Définition de l’OMS : la santé est un état de complet bien être physique mental et social ne consistant pas seulement à une absence de maladie. * Définition de Virginia Henderson : la santé semble déterminée par le maintien de tous les besoins de la pathologie. * Objectifs : Assure la sécurité des individus, le respect des principes d’égalité et de justice, protéger la liberté individuelle. * Moyens : Indicateurs démographique (âge, nationalité

COURT SEJOUR GERIATRIQUE C.H. DUNKERQUE PARTICULARITE DU MALADE AGE VIELLISSEMENT PHYSIOLOGIQUE L'appareil respiratoire subit une altération très rapide avec l'âge. Ses performances maximales se situent entre 20 et 25 ans. L'essoufflement est rapide à l'effort, dès l'âge de 50 ans, voire 40 ans. Diminution de la capacité pulmonaire. Diminution de la capacité de diffusion de l’oxygène et de la PaO2. Augmentation du volume aérien non mobilisable en fin d’expiration. Réduction du calibre des bronches