Montesquieu L Esprit Des Lois De La Puissance Des Peines

..................................................47 Chapitre X : Suite........................................................................49 Chapitre XI : Des divers systèmes de législation.......................52 Chapitre XII : Division des lois ..................................................54 LIVRE III ................................................................................ 57 Chapitre I : Du gouvernement en général.................................. 57 Chapitre II : Du

droit c’est voyager dans un univers complexe car spécialisé et diversifié; Dpriv, Dpub, Dadm, SC crim’, Histoire du D. On recherche une organisation scientifique pour leur donner une cohérence. - En droit il y a aussi une nécessité de conserver son esprit critique (ex: Dub (intérêt général et juge adm) Driva (juge judiciaire et intérêt privé) MAIS distinction n’est pas si simple car souvent les catégories se croisent et s’entremêlent. - Il existe néanmoins une Suma Division entre privé/public; car

souveraineté est inaliénable Que la souveraineté est indivisible Si la volonté générale peut errer Des bornes du pouvoir souverain Du droit de vie et de mort De la loi Du législateur Du peuple Suite Suite Des divers systèmes de législation Division des lois 1.1 : 1.2 : 1.3 : 1.4 : 1.5 : 1.6 : 1.7 : 1.8 : 1.9 : Sujet de ce premier livre Des premières sociétés Du droit du plus fort De l'esclavage Qu'il faut toujours remonter à une première convention Du pacte social Du souverain De l'état civil Du domaine

de reconnaissance et de sanction. Ce sont des données du droit positif, mais avt leur consécration elles étaient l’objet de philosophes qui soutenaient l’idée que l’individu possède un ensemble de droits qu’il pouvait opposer au pouvoir. Issues de lois divines ou « naturelles », la conception naturaliste de Hudge préconisait un ensemble de droits naturels. C’est la philo positive. I. L’objet de la matière. * Le droit européen. Les droits fondamentaux sont promus par le droit européen

au XVe s.) le 4 août 1789. La France connait des troubles profonds dès les 1770’s, + encore dans les 1780’s. Certains auteurs avancent même le début de ce climat prérévolutionnaire aux 1750’s, à la suite de la publication en 1748 par Montesquieu de De l’esprit des lois. La Révolution ne s’arrête pas en 1789, Déjà Louis XVI reste au pouvoir jusqu’en 1792 et ne sera guillotiné que le 21 janvier 1793. Pour les historiens, la période révolutionnaire court jusqu’en 1799 et le coup d’Etat de Napoléon Bonaparte

s’interroger sur la réalité sociale » En Europe, la socio est née avec les Lumières (Rousseau, Montesquieu…) La socio moderne est la fille de 2 révolutions : la révolution démocratique (elle a détruit ancien régime : monarchie…) la révolution industrielle (nouveau mode de vie, moyennisation…) A partir de la, la socio va donner naissance à des info : stat… Grâce à la socio des lois vont apparaitre : travail des enfants, temps travail… La socio deviendra officiel au 19eme

que celui-ci leur garantisse plus de bonheur et de liberté que le précédent. Locke présente aussi dans son ouvrage une nouvelle organisation du pouvoir politique, la séparation des pouvoirs, qui sera rendue célèbre, après modifications, par Montesquieu. Un autre auteur s'est penché sur la question de l'origine de l'Etat, mais lui n'a pas prôné la séparation des pouvoirs, c'est Jean-Jacques Rousseau. D) Rousseau Rousseau (genevois, 1712-1778) n'est pas aussi libéral que Locke, il est même

donc rien d’autre que la faculté de notre esprit qui ramène à l’unité les mille sensations que nous délivre notre sensibilité. Ce qui demeurait encore confus dans la simple sensation devient, grâce à l’entendement, clairement identifiable dans une perception. La perception n’est possible que parce que l’entendement stabilise et met en forme la matière sensible. Si c’est notre corps (nos cinq sens) qui reçoit les sensations, c’est en revanche notre esprit qui perçoit. La perception est un acte de

l'imprimeur. En vertu d'une déclaration royale du 10 mai 1728, le premier peut être banni hors de France. Cette déclaration énonce que seront punies « toutes les atteintes à l'autorité royale, à la religion ou à la paix publique ». Le deuxième encourt les peines du carcan et des galères. La grande figure de la Librairie est Malesherbes (1721-1794) mais au moment de la parution du Mariage de Figaro, c'est le Chancelier René Nicolas Charles Augustin de Maupeou qui prend les décisions depuis 1768. Avant

(1973). En 1962, ce cours devient obligatoire dans les facultés de droit ; en 1993 l’intitulé du cours change ce n’est plus « libertés publiques ». Une raison historique : à cette époque les horreurs de la guerre sont encore présentes dans les esprits on veut donc sensibiliser les jeunes juristes à la protection des libertés afin que les atrocités de la guerre ne se reproduisent pas. Une raison idéologique : les années 50-60 sont marquées par un fort renouveau de l’idée même des droits de l’Homme