Morcellement Du Droit Au Moyen Age

DOMAINES DU DROIT 1. DROIT DOIT RÉGLER DES PROBLÈMES EXTRÊMEMENT NOMBREUX ET DIVERS. Domaines : des relations interpersonnelles simples aux relations superétatiques en passant par tous les degrés de l'organisation sociale. 2. Classification indispensable pour regrouper problèmes voisins ou comparables. Classification par souci pratique. Classification doit tenir compte des relations Eglise/Etat + distinction pouvoir spirituel/pouvoir temporel => summa divisio = distinction droit canonique/droit

Définition chronologique Rappel : les quatre périodes de l'histoire (Antiquité, Moyen âge, Temps modernes, Époque contemporaine), un découpage académique, daté et européocentriste. Dans ce découpage, l'Antiquité est la première période de l'histoire. Quand commence-t-telle ? Où ? Comment ? Pourquoi ? La division traditionnelle est simple : Préhistoire (paléolithique/néolithique) -> protohistoire -> histoire ancienne -> Moyen âge. Le tableau suivant schématise cette évolution chronologique. Il est

acon: Carinae eque ‘rae Siecencre Histoire des institutions avant 1789Introduction : L’héritage antique et l’époque franque Le droit français à des origines diverses, il trouve ses origines dans la gaule romaine, dans la porte du christianisme et dans les conséquences des invasions barbares. Il est lié à l’apport. § I : Le legs des cités grecques A. Les institutions politiques grecques La porte de la Grèce est encore très présent dans nos sociétés moderne. Entre le 6 et le 4 Siècle avant J.-C

paysans. Les maîtres accroissent leur richesse foncière et gagnent pouvoir pol.Ils vont s’allier aux barbares pou former les nouvelles équipes dirigeantes. Ce ne st plus des gaulois mais des gallo-romain : idée romaine de citoyenneté, régis par droit romain.L’œuvre de Rome ne meurt pas avec chute de l’empire →Unification du monde méditerranéen : 1 Etat avec des lois uniformes. Les germains conservent en partie les lois et les institutions romaines .Elles restent un idéal. Survivance de la langue

------------------------------------------------- HISTOIRE DE L’EUROPE : ETATS & INSTITUTIONS INTRODUCTION : Les héritages européens des conceptions du pouvoir Dès le début du MA, il y a trois héritages fondamentaux qui ont influencé les droits en Europe : * L’héritage du droit romain * L’héritage de la pensée chrétienne * L’héritage de la conception germanique §1 : La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel Les Romains ont dégagé la notion d’Etat : la res publica (chose publique

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRÈS 1789 • Dominique Chagnollaud – Histoire constitutionnel et politique de la France (17891958) • Jean Jacques Chevallier – Histoire des institutions et des régimes politique de la France de 1789 à 1958 • Jacques Ellul – Histoire des institutions (Tome 5) • • • • Marcel Morbalito – Histoire constitutionnel de la France de 1789 à 1958 Romuald Szramkiewicz et Jacques Bouileau – Histoire des institutions de 1750 à 1914 Timbal et Castaldo – Histoire

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Chapitre 2 : Les caractéristiques du pouvoir . Section 1 : L'indépendance su roi absolu . Le roi à toujours le dernier mot . Une indépendance à l'extérieur du royaume , il ne peut être soumis à un autre royaume . Indépendance à l'intérieur du royaume avec Louis XIV , il ne saurait tolérer des contre pouvoirs . I. L'indépendance à l'extérieur du royaume . Principal ennemi du royaume de France : Angleterre qui nous vaut guerre de 100 ans , ils

est une autorité sacrée/ quasi divinité & il fait partie d’un ordre à la fois magique et religieux, donc on ne peut pas critiquer sa volonté car se serait remettre en cause l’ordre établit. Le syst judiciaire n’est pas rationnel, on a encore un droit qui est très largement non écrit, ce sont de simples coutumes. Les jugements sont rendus au nom des dieux et les procédures sont encore des rituels. L’ordre étatique repose sur un ordre religieux très rigide qui exclu toute discussion, toute remise