Mémoire Assurance Transport Maritime

s’obtient après déduction des principaux éléments suivants : a- 20 % : pour l’ensemble des catégories professionnelles, à l’exclusion de certaines professions (journalistes, ouvriers mineurs, personnel naviguant de la marine marchande et de la pêche maritime etc.) pour lesquelles la loi prévoit des taux spécifiques. Cette déduction ne doit, toutefois, pas excéder 30 000 DH ; b- les retenues supportées pour la constitution de pensions ou de retraites ; c- les cotisations aux organismes de prévoyance

conservation ; • l’emballage de transport ou emballage tertiaire, c’est-à-dire l’emballage conçu de manière à faciliter la manutention et le transport d’un certain nombre d’articles ou d’emballages secondaires, en vue d’éviter leur manipulation physique et les dommages liés au transport. Le plus souvent, c'est une palette avec une housse plastique qui regroupe plusieurs colis. L’emballage de transport ne comprend pas les conteneurs de transport routier, ferroviaire, fluvial, maritime ou aérien. Étymologiquement

course ; 3- FORMATIONS OUVERTES A ISEM-IBCG a- FORMATION PROFESSIONNELLE • Administration des bases de données oracle ; • Assurance ; • Banque Micro finance ; • Cinéma acteur, réalisateur, scénariste ; • Clerc Notaire / Avocat / Huissier ; • Délégué médical ; • Douane transit ; • Expertise maritime ; • Fiscalité (déclarant des impôts) ; • Ressources humaines ; • Transports et logistiques ; • Infographie 2D, 3D, 4D ; • Maintenance des systèmes informatiques ; • Secrétariat bureautique bilingue

cause du Référentiel opérée par le SAMU dans les Alpes-Maritimes. La violente opposition de ce dernier, largement relayée par l’AMUF à un projet d’implantation d’une équipe du SSSM a en effet conduit le Préfet à demander la suspension de la participation au SAP de ce VLI jusqu'à l'instauration d'un dialogue entre le SDIS et le SAMU. Le colonel Faure est allé apporter en personne le soutien de la Fédération aux sapeurspompiers des Alpes- Maritimes. A la tribune du congrès national à Amiens, la FNSPF

PersPectives et Priorités du déveLoPPement de L’orientaL & Contrainte : ................................................................................................................................. 55 12. 3. 4. L’amélioration des Infrastructures de Transport et des Echanges........................................ 56 L’Amélioration des services de proximité ............................................................................. 57 Qualification des Ressources humaines : ........................

sur l'environnement D053 6 Décret exécutif n° 90-79 du 27 février 1990, portant réglementation du transport des matières dangereuses D059 Décret présidentiel n° 90-198 du 30 juin 1990 portant réglementation des substances explosives D065 Décret exécutif n°90-277 du 15 septembre 1990 portant création, mission, composition et fonctionnement du comité technique du transport de matières dangereuses (C.T.T.M.D.) D073 Décret exécutif n° 91-177 du 28 mai 1991 fixant les procédures

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DEPARTEMENT DE GESTION MEMOIRE DE MAITRISE ES SCIENCES DE GESTION ORGANISATION COMPTABLE D’UNE SOCIETE DE TRANSIT ET DE BILLETTERIE Cas de la S.C.T.T. M. Tamatave Présenté et soutenu par Alain Brilland RAMANANKAMONJY Option Finances et Comptabilité Promotion 1997 - 1998 |Sous la direction de :

direction, nous nous sommes posé la question de savoir comment la gestion du temps de travail par les agents affectés au dépôt de produits blancs et noirs (PBN)est-elle faite dans cette entreprise? Ainsi, nous avons choisi comme thème de notre mémoire « LA GESTION ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AUX PRODUITS BLANCS ET NOIRS : CAS DE LA SGEPP ». Pour mener à bien notre étude, des recherches sur la gestion et l’organisation du temps de travail dans une entreprise, ont été faites à partir d'ouvrages

IAS/IFRS : cas pratique « COMANAV » Mémoire réalisé par : BENBOUIH SARA. ZOUHAIR HALIMA. Mémoire encadré par: Mr. ESSADIQ. Durée de stage: Du 15 Janvier au 15 Mars 2009. Travail effectué par : - AIT LAHCEN Mohammed MEDNAOUI Rajae - BELHAJ Selma Zakaria - BENBOUIH SARA NI Marouane - BENHADDOU Sarrah ROCHD Ahmed - BOUAIHI Sanae SAOUAB Ilham - BOUHZAM SARA HAIR - GUER- HalimaZOU- EL - Ham REMERCIEMENTS : Avant d’entamer la rédaction de notre mémoire de fin d’études, nous tenons à remercier

somme dont le montant ou le mode de calcul est fixé par la loi. Le montant de l’amende prévue en matière de douane et d’impôts indirects peut être, selon la gravité de l’infraction : - un multiple de la valeur cumulée des marchandises, du moyen de transport et des marchandises ayant servi à masquer la fraude : c’est le cas des délits de 1ère classe (Art. 279 bis Code) ; - un multiple de la valeur des marchandises de fraude, c’est le cas des délits de 2ème classe (Art. 280 Code) ; - un multiple