Mémoire Assurance Transport Maritime

touristiques, hôtelières, thermales, de restauration classée et de voyagistes. les taux d'imposition le taux de la taxe sur l'activité professionnelle est fixé à 2%.ce taux est porté à 3% en ce qui concerne le chiffre d'affaires issu de l'activité de transport par canalisation des hydrocarbures. les déclarations le lieu et le délai de dépôt de la déclaration les contribuables passibles de la tap sont tenus de souscrire avant le 1er avril de chaque année, auprès de l'inspection des impôts du lieu d'imposition

prestations sous-traitées auprès d’autres prestataires soumis au régime réel. En dehors de ces deux exceptions, la TPS demeure une imposition cumulative ; aucune déduction n’est autorisée. A côté de ce régime général, des régimes spéciaux intéressent les transports, les spectacles et les commissionnaires des marchés. 2 - Les taxes sur le chiffre d’affaires sont d’une application difficile et compliquée : La diversité des régimes d’imposition du chiffre d’affaires, le particularisme de chacun des modes de prélèvements

s’obtient après déduction des principaux éléments suivants : a- 20 % : pour l’ensemble des catégories professionnelles, à l’exclusion de certaines professions (journalistes, ouvriers mineurs, personnel naviguant de la marine marchande et de la pêche maritime etc.) pour lesquelles la loi prévoit des taux spécifiques. Cette déduction ne doit, toutefois, pas excéder 30 000 DH ; b- les retenues supportées pour la constitution de pensions ou de retraites ; c- les cotisations aux organismes de prévoyance sociale

politique de réapprovisionnement et le niveau des stocks DEUXIEME PARTIE : MISE EN OEUVRE DES STRATEGIES 1- La négociation d'achat. 2- Les appels d'offres, le cahier des charges 3- La passation de commandes et le suivi de livraisons. 4- Le transport et les Incoterms 5- Les litiges 6- Les tableaux de bord 7- La procédure d’homologation et de sélection des fournisseurs 8- Le contrat d’achat 9- La sous-traitance Conclusion Les annexes : Annexe 1 : Courbe d’analyse ABC Annexe 2 : La

259 260 261 262 263 279 264-265 266 267 268 269 270 271-272 273 274 275-276 277 Page 9 4 • II. - TITRES ET SOMMAIRES D’ARRÊTS ARRÊTS DES CHAMBRES Numéros Abus de l’état d’ignorance ou de faiblesse d’une personne Architecte entrepreneur. Assurance de personnes Astreinte (loi du 9 juillet 1991) Atteinte à l’autorité de l’Etat Avocat Bail d’habitation Bail (règles générales) Banque Cassation Cautionnement Compétence Conflit de juridictions Conflit de lois Contrat de travail, durée déterminée

très grands chefs-d'oeuvre. Son histoire est celle des peuples de l'Antiquité. Elle témoigne des échanges culturels, des voies commerciales, des progrès technologiques et sociaux. Les vins voyagent d'un pays a l'autre, principalement par voie maritime ou fluviale. C'est pourquoi on trouve beaucoup de vignobles installés autour des fleuves. Aujourd’hui, le vin voyage d'Europe vers les États Unis, la Chine ou le Japon tout comme il quitte l'Australie ou l'Amérique du Sud pour conquérir les Américains

grec historia qui veut dire la connaissance ou la relation des évènements du passé +++ des faits relatifs à l’évolution de l’humanité. C’est l’ensemble des sciences et techniques qui permettent d’acquérir et transmettre ces savoirs. C’est la mémoire des hommes jugement des postérités et l’histoire amène la critique , jugement. C’est l’étude d’une catégorie spéciale d’événements ayant trait à une activité spécifique de l’humanité. On parle d’histoire mais il faut dire que ces des histoires

par Véronique Fritière Mémoire présenté dans le cadre du diplôme D.U.T. Techniques de Commercialisation Université de Nice - Sophia Antipolis Département de Cannes Tuteur Professeur Véronique Ishir 2002 Table des matières Remerciements 2 Premier volet : le tourisme 2 Introduction 2 1. Définitions 2 1. 1. Définitions générales 2 1. 2. Définitions du tourisme et de l’eTourisme 2 1. 2. 1. Le tourisme de loisirs 2 1. 2. 2. Le

1003401. EXPERT DE HAUT NIVEAU EN GESTION DES MATIERES ET MATERIELS 1004. Transport 1004101. MONITEUR DE CONDUITE 1004102. AGENT DE MANUTENTION DU FRET 1004103. CONDUCTEUR D'ENGIN DE MANUTENTION 1004104. CONDUCTEUR DE VEHICULE TERRESTRE 1004201. TECHNICIEN DU TRANSPORT 1004202. TECHNICIEN DU TRANSIT 1004203. TECHNICIEN EN FORMATION DE CONDUITE 1004301. CADRE DU TRANSPORT ET DU TRANSIT 1004401. EXPERT DE HAUT NIVEAU EN TRANSPORT ET EN TRANSIT 1005. Soutien pétrolier 1005101. OPERATEUR D'EXPLOITATION

Chiffre d’affaires à réaliser= Budget de prospection/Taux de marge espéré Les principaux postes budgétaires sont : - Frais de recherche d’information - Frais d’élaboration de documentation - Frais de préparation du matériel - Frais de transport et assurance du matériel 22 - Frais de voyage et de séjour des personnes en déplacement - Cout de revient des échantillons Pour la participation à une manifestation commerciale se rajoutent : - Location de l’emplacement - Frais de conception