Mémoire Bale 3

l'ordonnance sur les déchets radioactifs soumis à l'obligation de livraison définit l'obligation de séparer les déchets radioactifs des déchets inactifs. L'article 3 de cette même ordonnance traite des déchets radioactifs qui contiennent en plus des substances dangereuses ou des matières infectieuses ou putrescibles. OTD – Au sens de l'article 3, le stockage provisoire de déchets fait partie des traitements, mais ni de la collecte, ni du transport. L'article 12 exprime l'obligation de principe de valoriser

PUBLIC - constitution, suppression et usage - AJ Neuchâtel, mars 2009 LE DOMAINE PUBLIC TABLE DES MATIERES Bibliographie .......................................................................................................................... 3
 Abréviations ........................................................................................................................... 4
 1.
Introduction.............................................................................................

Convention pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est (ensemble quatre annexes et deux appendices dite « Convention OSPAR » 24 Convention sur la protection de l’environnement marin de la zone de la mer Baltique dite convention HELCOM 24 C.3 Le système des Mers régionales du PNUE 25 C.3.1 Caraïbes 25 La Convention pour la protection et le développement de l'environnement marin dans la région des Caraïbes dite « Convention de Carthagène » 25 Protocole relatif aux zones et à la vie sauvage

(apprentissage), puis enfin formalisation et mise en place de plans et procédures (mémorisation). Pourquoi un plan de continuité ? • Prise de conscience 11 septembre, AZF, … « Ça n’arrive pas qu’aux autres ! » • Contexte législatif Sarbanes Oaxley, Bâle 2, etc… • Mais surtout pour rassurer : • • • • • Les investisseurs, la maison mère, les dirigeants, Les organismes financiers et les assurances, L’opinion publique, Le personnel, les fournisseurs et prestataires, Les clients ! Quelques

 Mémoire Technique Quels outils pour mettre en place PCI DSS et Sarbanes-Oxley puis auditer le SI résultant 27-02-2012 SOMMAIRE Table des matières Introduction 1. Présentation de la loi Sarbanes-Oxley A. Qu'est-ce que le projet Sox La loi Sarbanes Oxley prend racine dans les scandales financiers que sont les affaires Enron et Worldcom

Introduction générale………………………………………………………………………1 CHAPITRE I : L’activité interbancaire et les risques associés Section 1 : L’activité interbancaire………………………………………………………4 Section 2 : Notion de risque……………………………………………………………..7 Section 3 : Typologie des risques bancaires……………………………………………...9 Section 4 : Les limites de risque…………………………………………………………13 CHAPITRE II : Le risque de contrepartie : Identification et mesure Section 1 : Identification du risque de contrepartie……………………………………

LOME-TOGO EXPOSE DU GROUPE N°9 1- ZANKOU Victoire ( 2-WOUDJI Fidel ( 3-MISSOUDE ( 4-ASSAGANDO ( 5-FOLLY ( 6-SOSSOU ( EXPOSE DU théâtre : PLAN DE L’EXPOSE

COMPLEMENT DE MEMOIRE TITRE : Va-t-on vers une disparition de l’investissement en Actions ? Problématique : Quel est l’impact du risque règlementaire et fiscal sur le comportement des investisseurs en Actions en France ? PLAN DU COMPLEMENT DE MEMOIRE Focus sur la fiscalité des Particuliers et des Entreprises : Vers une augmentation du risque fiscal et réglementaire ? Evolution de la fiscalité au sein des particuliers, "petits porteurs d'actions" en France Evolution

d’orthophonie Année 2011-2012 Mémoire N° 2012.6 MEMOIRE En vue de l’obtention du certificat de capacité d’orthophonie présenté par Cécile DELAMARE Le vendredi 29 juin 2012 DYSLEXIE-DYSORTHOGRAPHIE ET HANDICAP SCOLAIRE : LES OUTILS INFORMATIQUES DE COMPENSATION DU LANGAGE ECRIT ET LEUR INTEGRATION DANS LA PRISE EN CHARGE EN ORTHOPHONIE. Réalisation d’une plaquette d’information et d’un site Internet à l’usage des orthophonistes. Directeur(s) du mémoire : Dr Alain Pouhet, Médecin

tous les risques, de plus l’absence de convergence réglementaire donnait beaucoup de poids aux autorités réglementaires locales. A l’instar de Bâle II pour les organismes bancaires, Solvency II met l’accent sur les exigences quantitatives et qualitatives auxquelles les assureurs devraient adopter et respecter. En résumé, cette réforme repose sur 3 piliers : 1. Pilier 1 : Exigences quantitatives : définition des normes quantitatives de calcul des provisions techniques et des fonds propres :