Mémoire En Droit Immobilier

 Mémoire de fin d’études L’analyse des risques audit : cas du cycle vente d’une entreprise de textile Elaboré par : Manar kourireche Sous la direction de Mr. RHALIB Année Universitaire : 2013 / 2014 Session : Octobre Page de garde. Dédicace : A mon père : Aucune dédicace ne saurait exprimer l’amour, l’estime, le dévouement et le respect que j’ai toujours eu pour vous. Rien au monde ne

République du Niger Ministère du Développement Agricole Institut Pratique de Développement Rural/Kollo _____________ Mémoire de fin de cycle pour l’obtention du Diplôme de Technicien de Développement Rural : Spécialité Eaux et Forêts Etablissement public de l'Etat Année académique 2011 - 2012 THEME : « IMPACTS SOCIOECONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX DES ACTIVITES DE FIXATION DES DUNES : CAS DE LA COMMUNE DE DARGOL ». | Présenté par Tuteur de terrain

DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS INTRODUCTION Le DAB concerne les biens matériels et immatériels des personnes publiques, ainsi que les travaux publics. La thématique du DAB doit être appréhendée de façon large et appelle d’emblée 4 séries d’observations. §1- L’expression DAB Une approche simple de la notion de DAB peut être éclairée par plusieurs exemples. A/ Le contenu du DAB L’expression DAB est en quelque sorte générique. Elle a vocation à regrouper sous une même rubrique un certain nombre

Plan : Introduction générale : Partie I : Présentation générale: I- Aperçu II- Historique III- Source du droit fiscal IV- Chiffre & Clé Partie II : Les trois impôts principaux à payer au Maroc I- Taxe sur la Valeur Ajoutée II- Impôt sur le Revenue III- Impôt sur la Société IV- Sanctions fiscale communes à l’IS, l’IR et la T.V.A Partie III : Analyse diagnostic du système fiscale marocain I- Force et Faiblesse II- Avantages et inconvenants III- Etude comparative :

4 - L'immobilier écologique Immobilier et gaz à effet de serre Alors que l'immobilier est aujourd'hui le deuxième émetteur de gaz à effet de serre et le premier consommateur d’énergie en France, vous pouvez changer la donne en optant lors de votre prochain achat immobilier pour un bien immobilier écologique. Les objectifs de l'Immobilier écologique Rappel des objectifs de l'immobilier écologique neuf :  En 2012, les bâtiments neufs devront consommer moins de 50KW/m2 par an alors qu’aujourd’hui

[pic] MEMOIRE DE STAGE : GESTION DES IMMOBILISATIONS Nom  : AFAF Prénom : Mohamed Année universitaire : 2007 / 2008 Niveau : 2ème Année DUT Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) Option Finance Comptabilité Lieu du stage : SAVOLA MOROCCO [pic] Encadré par : M. IBNZIYAT Mounir (SAVOLA) Et M. Douch Mohamed (ISCAF) Remerciements Avant d’entamer le sujet de mon mémoire de stage, je voudrais tout d’abord remercier

5.3.3 Les crédits d’investissements à M L T / PME (CM LT/PME) 5.3.4 Le crédit bail ou leasing A – Origines et réglementation B – Le crédit bail mobilier C - Le crédit bail immobilier D – Cas particulier du lease back E - Avantages et inconvénients du crédit bail 5.4 .Les crédits de fonctionnement 5.4.1 Les crédits par caisse A- les différents crédits par caisse 5.4.2 Les

territoriales. À la fin de chaque année civile, le Parlement vote une loi dite loi de finances, qui approuve le budget de l'année future, en précisant, au chapitre des recettes les modalités de l'impôt. Le droit fiscal peut être défini comme étant la branche du droit permettant la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnes morales) à l'organisation financière de l'État et à l'expression de sa politique économique et sociale. Les étudiants auront à coeur de se rappeler la triple finalité

Université Claude Bernard – Lyon 1 INSTITUT DE SCIENCE FINANCIERE ET ASSURANCES Mémoire présenté devant l’Institut de Science Financière et l’Assurances le ___________________________________ pour l’obtention du Diplôme d’ACTUAIRE de l’Université de LYON Par : Sadeck HAMI Titre : LES MODELES DFA : PRESENTATION, UTILITE ET APPLICATION Confidentialité : Composition du jury des mémoires : Entreprise : Joël WINTER & Associés Membre du Jury I.A. M. J. VIGNANCOUR Membres du jury

les propriétés, l’immobilier d’entreprise (usines, entrepôts, surfaces commerciales), les bâtiments publics qui peuvent alimenter une activité immobilière. On trouve des biens immatériels : Fonds de commerce (bail commercial, clientèle...), droit au bail (jouir pleinement et librement du bail), pas-de-porte (une somme que fait payer le propriétaire des murs pour concéder le bail à un locataire commercial). Licences et brevets (Licence IV). Parts sociales de sociétés (Possibilité d’entrer