Mémoire Licence Commerce

CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010 CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION DROIT LICENCES MENTION ADMINISTRATION

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du "Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence" institué en 1997 au sein de l'OMC, "plusieurs délégations ont mis en garde contre le fait que la libéralisation et la globalisation des échanges risquait d'inciter les entreprises à recourir à des pratiques anticoncurrentielles -par exemple scinder artificiellement les marchés- qui pourraient réduire à néant les efforts de l'OMC pour réduire les obstacles au commerce international" /6. Dans ce contexte, les conflits

BTS SP3S Une spécialité reconnue pour une diversité de licences... Sciences, technologie, santé Administration économique et sociale Droit, économie, gestion Santé, management de la santé Gestion des ressources humaines Gestion, Statistique de la protection sociale Intervention sociale : diverses mentions spécifiques Formation initiale et/ou continue A découvrir… 1 Sciences Sociales Accessible en formation initiale Programme         Sociologie Ethnologie Démographie Philosophie Economie

REMERCIEMENTS Au terme de ce Master suivi à la Faculté de sciences économiques Juridiques et Sociales de Settat couronné par l’élaboration de ce mémoire de fin de cycle, mémoire qui m’a demandé courage, patience, endurance et surtout réflexion, je tiens à adresser mes sincères remerciements à : Monsieur Khalid ZEHAICHI, Directeur Général du Groupe Aksal qui m’a permis d’effectuer mon stage de fin d’études au

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droit de disposer de la chose (juridique: vendre // matérielle: détruire la chose). - 2ème prérogative: usus : usage jouissance de la chose - La chose peut être immatérielle (Code PI) retirer les utilités économiques - cession des dettes - licence (nb : pas de licence en droit d’auteur) Les droits personnels = obligations. C’est le lien de droit qui existe entre 2 personnes juridique sachant que ces personnes peuvent être des personnes physique ou morale. Ce droit à deux sources: - voulu par les parties:

Bourille Jean Philippe Date de création : Date de dépôt : Niveau : 01.06.2005 28.06.2005 BAC + 5 L'assurance des risques d'entreprise Jean Philippe BOURILLE MEMOIRE THEME DU MEMOIRE L’assurance est-elle une charge ou un investissement pour les entreprises ? PROMOTION 2005 ESCO GROUPE WESFORD – 6 boulevard Gambetta – 38000 GRENOBLE -1Bourille J-Philippe – L’assurance des Risques D’entreprise – ESCO 3 Alt Introduction : P2 Première partie : Etat des lieux de l’assurance

Documents mis à disposition par : http://www.marketing-etudiant.fr Attention Ce document est un travail d’étudiant, il n’a pas été relu et vérifié par Marketing-etudiant.fr. En conséquence croisez vos sources :) 1 Mémoire de fin d’études Thème La Franchise Réalisé par : Encadré par : © 2010 2 La Franchise 3 Dédicace 4 Sommaire. Introduction ……………………………………………………………………07 Première partie : L’univers de la franchise. Chapitre 1 : L’origine de la franchise

Génie Informatique Mémoire Présenté en vue d’obtenir Le diplôme d’Ingénieur d’Etat Spécialité : Informatique N° : GI 2005/02 Système d’Information Géographique pour le Service Universel au Maroc Soutenu le : 29 juin 2005 Membres de Jury : Dr. Youssef JABRI Dr. Mostafa AZIZI Dr. Toumi BOUCHENTOUF M. GHAOUT Belkasmi Présenté par : M. Fouad EL ALAMI M. Younes MOUMEN Encadré par : Ing. Mohammed HASSI RAHOU Année universitaire : 2004/2005 ENSAO Mémoire de Fin d’Etudes ANRT