Normalisation Comptable Anglo Saxonne

distinctives. 2.1 Les caractéristiques relatives au matériel. 2.2 Les caractéristiques relatives au contrat. créditcollectivités 3. Cas du crédit-bail dans l’administration publique et des collectivités locales. locales. III. III. Traitement comptable bail. 1. Les opérations de crédit bail. 1.1 Comptabilisation des redevances de crédit-bail. 1.2 La constatation de la charge annuelle de crédit-bail. 1.3 La norme IASC. 1.4 A la levée de l’option d’achat. 1.5 amortissement du bien par le preneur

D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES I.S.C.A.E. LES STOCK-OPTIONS : PARTICULARITES JURIDIQUES, FISCALES ET COMPTABLES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Nawfal AMAR MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Mohamed BOUMESMAR – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. :- M. Hassan DARBANE – Expert-comptable DPLE. - M. Mohamed BENTABET – Professeur à l’I.S.C.A.E. NOVEMBRE 2003 TABLE DES MATIERES

de nombreux pays ont participé au développement de normes comptables internationales dont la vocation est d’être appliquées au plus grand nombre. Sous l’impulsion de l’International Accounting Standards Board (IASB), ces normes d’abord qualifiées de comptables et désormais considérées comme des standards d’informations et de reporting financier, posent un certain nombre de questions sur leur mise en application au regard des normalisations nationales existantes. Au sein de l’Union Européenne, cette

de nombreux pays ont participé au développement de normes comptables internationales dont la vocation est d’être appliquées au plus grand nombre. Sous l’impulsion de l’International Accounting Standards Board (IASB), ces normes d’abord qualifiées de comptables et désormais considérées comme des standards d’informations et de reporting financier, posent un certain nombre de questions sur leur mise en application au regard des normalisations nationales existantes. Au sein de l’Union Européenne, cette

Chapitre I : Principes comptables fondamentaux I-1- ASPECTS GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4

Chapitre I : Principes comptables fondamentaux I-1- ASPECTS GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4

tableaux de financement - Analyse par les ratios - CHAPITRE 1 - L’ACTIVITE : LA FORMATION DU RESULTAT On travaille sur des données comptables, mais la comptabilité n’est rien d’autre qu’un construit social. Il n’y a pas de réalité concrète à un concept comme le bénéfice. C’est donc un concept et c’est là tout le problème avec la normalisation. En finance on va essayer de retrouver la réalité. SECTION 1 : LES SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION On pourrait définir les soldes

lecture prédispose à se poser de bonnes questions, à mettre le doigt sur ce qui n'est pas évident. Elle a permis de formuler des idées pour notre propre travail. La littérature sur le domaine de l'éthique est souvent très récente et majoritairement anglo-saxonne ; - les entretiens explo ratoires. Nous avons consacré du temps à des échanges de vues avec les acteurs de la réflexion dans le domaine de la réflexion éthique appliquée à l'entreprise. Ces entretiens facilitent le contact avec la réalité vécue

l’expression de toute notre gratitude. Je remercie plus particulièrement : - M. CHORFI : Expert comptable et commissaire aux comptes du cabinet « CHORFI »; - M. THAMI : responsable du service juridique au sein du cabinet ; - Mme ATIKA : Cadre fiscal pour son appuie et son soutien dans la réalisation de ce thème ; - Mon encadrant en entreprise, M. Mustapha : Cadre au service comptable, pour l’aide précieuse qu’il nous a apportée et pour la bienveillance ainsi que l’intérêt qu’il a accordé

particulier sur le thème de l’impact de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) dans le pilotage de la performance. Il est par ailleurs contrôleur d’associations et d’ONG internationales au sein d’une agence de certification. Loïc DACHY est expert-comptable et commissaire aux comptes. Il a été directeur de la consolidation du Groupe 3 Suisses International. Il est aujourd’hui associé fondateur du cabinet 7ABC, qui intervient dans des groupes de premier user 177 at Fri Nov 05 04:05:02 +0100 2010 Les