ENCGT 2009- 2010

Les opérations de location financement

Plan du travail
Introduction. créditI. Historique et définition du crédit-bail. 1. Historique. 2. Définition. financement. 3. Distinction entre location simple et location financement.
3.1 La location financement. 3.2 La location simple.

4. Les avantages et inconvénients du crédit bail.
4.1 Les avantages. 4.2 Les risques.

II. caractéristiques. II. Opérations de location financement : Implications et caractéristiques. financement. 1. Les Implications du contrat de location financement.
1.1 Les acteurs du contrat de location-financement et leurs rôles. 1.2 Champ d’application élargi des opérations la location-financement. 1.3 Aspects juridiques et économiques.

distinctives. 2. Caractéristiques particulières et distinctives.
2.1 Les caractéristiques relatives au matériel. 2.2 Les caractéristiques relatives au contrat.

créditcollectivités 3. Cas du crédit-bail dans l’administration publique et des collectivités locales. locales. III. III. Traitement comptable bail. 1. Les opérations de crédit bail.
1.1 Comptabilisation des redevances de crédit-bail. 1.2 La constatation de la charge annuelle de crédit-bail. 1.3 La norme IASC. 1.4 A la levée de l’option d’achat. 1.5 amortissement du bien par le preneur. 1.6 Cession ultérieur des biens par le preneur.

bail. 2 Les opérations de cession bail.
2.1 Cession d’un contrat de crédit bail

2.1.1 Cession d’un contrat bail mobilier.
Comptabilité approfondie 1

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2.1.2 Cession d’un contrat bail immobilier. 2.1.3 Comptabilisation. 2.1.4 Levée de l'option. 2.1.5 Règles particulières aux biens immobiliers. 2.1.6 Dépréciation exceptionnelle d'un bien financé par contrat de location financement.
Cession2.2 Cession-bail

2.2.1 Description du mécanisme. 2.2.2 Aspects comptables. 2.2.3 Applications.

Comptabilité approfondie

2

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