OpenDocument

auprès d’autres acteurs locaux son expertise en matière de commerce éthique et de sensibiliser la population aux enjeux de cette démarche. www.ville-limoges.fr/Limoges/WebLimog. nsf/b889c58ba727e5b5c12568bc003e9407/ 39d7eeb735cd22dcc1256e6900499735?opendocument 8 LA ContRibUtion dES CoLLECtiVitÉS à L’ÉdUCAtion AU dÉVELoPPEMEnt dURAbLE campagne sur l’éco-consommation à angers Loire métropole En novembre 2006, angers Loire métropole lance une campagne de sensibilisation sur l’éco-consommation

concurrencer les prix des médicaments génériques » [www.paris.msf.org/msf/ Con tent/News. nsf/03ec78cc75046063c12567f4005c5674/e43820e01c 98e9fdc1256a02005bfff3?OpenDocument]. avril 2001. — 2001b. « Letter from European Commissioner Pascal Lamy re: South Africa, 2 mars. » [www.accessmedmsf.org/msf/_accessmed/accessmed.nsf/html/4DTSR2?OpenDocument]. Avril 2001. Melchior, Arne, Kjetil Telle et Henrik Wiig. 2000. « Globalisation and Inequality:World Income Distribution and Living Standards, 1960–1998. »

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la Communication n°1453/2006 : France (affaire relative à la dissémination des OGM en France), décision adoptée par le Comité le 18 octobre 2006 http://www.unhchr.ch/tbs/doc.nsf/0ac7e03e4fe8f2bdc125698a0053bf66/ee5fad4c3eec191cc125724200500635?OpenDocument>, consulté < le 1er avril 2008. 39 En outre, le Protocole n°14 amendant le système de contrôle de la Convention (adopté le 13 mai 2004, non en vigueur) vient notamment restreindre le droit de recours individuel par l’exigence d’un « préjudice

  individu  du  fait  qu'il  est  doté  d'une  structure,  d'une  chaîne  de                                                               17 18  Cf. le commentaire en ligne sur le site du CICR : [http://www.icrc.org/dih.nsf/COM/475‐760004?OpenDocument]    Cf  supra,  TPIY,  Le  Procureur  c.  Dusko  Tadic,  IT‐94‐1,  Arrêt  relatif  à  l'appel  de  la  défense  concernant  l'exception  préjudicielle d'incompétence, 2 octobre 1995, § 70.   19   Pour  un  récapitulatif  de  l’ensemble  de  la 

suspectes, doit être réalisé. La jonction endocervicale doit être vue de manière satisfaisante. L’ANAES a édité un dossier de recommandations disponible sur internet (http://www.anaes.fr/ ANAES/framedef. nsf/0/71e60e94c17622aec125667f0023974b ? OpenDocument). Le diagnostic histologique d’une lésion macroscopique s’obtient par biopsie dirigée du col, voire du vagin emportant suffisamment de matériel en profondeur (cf. document électronique 1) ; il n’y a pas besoin d’anesthésie locale, les berges du

html#4. 68. Voir http://bayanihan.asti.dost.gov.ph/. 69. Voir http://en.hancom.com/index.html. 70. Voir www.oss.gov.za/. 71. Voir www.nectec.or.th/linux-sis/. 72. Voir www.idg.com.sg/idgwww.nsf/unidlookup/21744381DA98B64148256CA80007772E?OpenDocument. BIBLIOGRAPHIE Berinato S (1999). Catering to the GNU/Linux Appetite. PC Week, 7 June: 103. Berinato S (2000). GNU/Linux Graduates to Mainframes. Industry Standard, 17 May. Berlecon Research and the International Institute of Infonomics (III)

famille. 505 Une CAF compte en moyenne 245 agents avec une dispersion importante : 33 pour celle de Mende et 1 296 pour celle de Paris. 25% des CAF ont moins de 111 salariés et 25% plus de 289. http://www.caf.fr/web/WebCnaf.nsf/VueLien/FONCTIONNEMENT?opendocument 503 Manel BENZERAFA 216 iv- Les organes de décision Les conseils d'administration des CAF et de la CNAF, ce sont les organes de décision qui règlent, par leurs délibérations, les différentes affaires. Le conseil d'administration arrête

Carrefour, Ikea, la Fnac… ont développé ce genre de cartes. La FBF a publié un livre blanc concernant la banque postale, librement accessible à l’adresse suivante : http://www.fbf.fr/Web/internet/content_presse.nsf/0/1805dade671a2768c1256ffc00277912?OpenDocument 104 Du fait de la concentration qu’a connue le secteur en France, les banques commerciales étrangères sont maintenant supérieures en nombre aux établissements nationaux. 105 L’ensemble des banques sous contrôle étranger représentait 9,9 % du total