Organisation de l'aviation civile internationale

juin 2003 Volume : 266 pages INTÉRÊT DE L’OUVRAGE Cet ouvrage a permis d’observer et d’évaluer, grâce à l’illustration de cas concrets, l’évolution des comportements des acteurs économiques et financiers américains sur la scène économique internationale dans les années 1990. Dans les années 1980, les Etats-Unis ont connu de profondes mutations économiques. La globalisation financière et économique issue de la révolution des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication, les énormes

une marge plus grande. II/ Les produits touristiques (Voir poly 1) • La billetterie Représente en CA environ 75% d’une agence distributrice. A 80% les billets de transport sont émis pour des vols. Liste de L’OACI (Organisation de l’aviation Civile Internationale) ont une liste noire : Afrique Noire, Amérique Latine, Moyen Orient. Aujourd’hui l’UE veut que les tarifs des billets soient TTC. • Les forfaits : 20% des ventes totales • Autre : billet de spectacle, location de

l’Equipement et du Transport a œuvré dans le cadre de la réforme institutionnelle pour la prise de plusieurs dispositions dont on cite : • Restructuration de plusieurs services et établissements appartenant au secteur du transport. • Normalisation et organisation du secteur avec la préparation de plans de mobilité nationaux et régionaux. • Elaboration de contrat programmes avec quelques opérateurs dans plusieurs secteurs dont on cite : secteur maritime, aérien, BTP….. • Mise en place de l’Agence Marocaine

ADR). | |Fer |Règlement concernant le transport International ferroviaire de | | |matières Dangereuses (règlement RID). | |Aérien |Règles de l’Association Internationale du Transport Aérien (IATA) et | | |de l’Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) pour les | | |instructions techniques.

« L’individu comme sujet de droit international » On définie le droit international comme l’ensemble des règles de droit régissant les relations entre les Etats. Selon la formule employée par la Cour Permanente de Justice Internationale dans l’affaire du Lotus, en septembre 1927 : « Le droit international régit les relations entre Etats indépendants ». Cette définition souligne la place centrale des Etats dans ce droit. A l’époque, le seul sujet de droit international étais l'Etat. L'Etat était en

Marquis d'Arlandes 1784 - 28 Avril Premier vol d'un hélicoptère miniature. Maquette à 2 hélices et réalisée par BIENVENU et LAUNOY 1785 - 7 Janvier Première traversée de la Manche en ballon libre piloté par Blanchard 22 Août : premier meeting international d'aviation à REIMS organisé par le Marquis de POLIGNAC 1910 10 Mars : premier vol de nuit en aéroplane par Emile AUBRUN 28 Mars : 1er décollage d'un hydravion construit et piloté par Henry Fabre qui l’appela aérohydroplane. Cet appareil était une

MED-EMIP – Coopération dans le domaine de l'énergie MED-ENEC II – Efficacité énergétique dans le secteur de la construction MED-REG II – Régulateurs de l’énergie environnement Préparation à la grippe aviaire et aux pandémies mondiales de grippe Protection civile (PPRD Sud) Gestion durable de l’eau et dépollution de la mer Méditerranée 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 I INDEX I 13 14 intéGration éconoMique et coMMerce I économie Accord d’Agadir – Projet de soutien de l’UE (phase II) FEMIP – Facilité

********************** Ministere de l’enseignement superieur et de la recherche scientifique ******************* CAMPUS D’ABOMEY-CALAVI ******************** Ecole Nationale d’Administration et de Magistrature Filière : DRI3 DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Devoir : Droit et Lutte contre le Terrorisme en Afrique Etudiant : AHOUANYE M. L. Sandrine Professeur : HOUNDJAHOUE Michel Année académique : 2008-2009 PLAN :

« Le droit international est, pour les Etats, non seulement, un ensemble normatif mais aussi un langage commun », selon Boutros Boutros-Ghali. En effet, être sujet du droit international c’est bénéficié de la personnalité juridique internationale qui permet alors à une personne physique ou morale, d’être titulaire de droits mais également d’obligations sur la scène internationale. Avant 1945, le droit international public s’adressait d’abord aux Etats. L’Etat dispose alors d’une place particulière

est le domaine qui connaît la plus forte croissance dans le monde depuis plusieurs années. Selon l’ OMT (organisation mondiale du tourisme, siège à Madrid), le tourisme atteindra 1,6 milliards d’ici 2020. Le tourisme international représente les plus importantes recettes d’exportations dans le monde qui est un facteur important dans l’économie de plusieurs pays. Le tourisme international et domestique génère environ 10% du PIB mondial. Professions : Il y a plus de 200 millions de personnes