Origines Des Suspens Bancaires

Annexe 5 : Liste nominative des participants aux travaux du Groupe technique chargé de l’élaboration du Guide. 1 I- INTRODUCTION GENERALE 2 1.1 Préambule Selon les articles 225.37 et 225.68 du code de commerce qui trouvent leur origine dans la Loi de Sécurité Financière (LSF) du 1er août 2003 (article 117), dans les sociétés faisant appel public à l’épargne, le Président du Conseil d’Administration ou de Surveillance « rend compte, dans un rapport,… des procédures de contrôle interne

Annexe 5 : Liste nominative des participants aux travaux du Groupe technique chargé de l’élaboration du Guide. 1 I- INTRODUCTION GÉNÉRALE 2 1.1 Préambule Selon les articles 225.37 et 225.68 du code de commerce qui trouvent leur origine dans la Loi de Sécurité Financière (LSF) du 1er août 2003 (article 117), dans les sociétés faisant appel public à l’épargne, le Président du Conseil d’Administration ou de Surveillance « rend compte, dans un rapport,… des procédures de contrôle interne

Comptabilisation Information 2.1.1.1 - Exhaustivité Le critère d'exhaustivité signifie que : - toutes les opérations réalisées par l'entreprise sont reflétées dans les comptes annuels (ce qui sous-entend que chacune d'entre elles est saisie, dès son origine, sur un document qui permettra ultérieurement de la comptabiliser ; si ce document initial n'existait pas, il serait impossible de contrôler l’exhaustivité des enregistrements comptables) ; - toutes les opérations de la période sont reflétées

pour déterminer si un compte est significatif comprennent : - la taille du compte et sa prédisposition à des manipulations, - la subjectivité dans la détermination du solde du compte (provision), Le risque inhérent - la nature du compte (compte en suspens, d’attente, de liaison), - la compétence et l’expérience du personnel responsable du compte, - les changements ou les possibilités de changement de méthode, - notre expérience. Page 34 Planification de l’audit : Identifier les sources d’information

....................................................................... 52 5.5- Prise en compte de plus qu’un scénario : ................................................ 52 ..... 53 CHAPITRE 1: fondements théoriques 1- Inventaire des risques bancaires : ........................................................................ 55 1.1- le risque de contrepartie :............................................................................... 55 1.2- Le risque de taux d’intérêt : .................

et FIMAT au travers notamment du versement de commissions importantes 3) La recherche de complicités ¤ à l’extérieur : Moussa BAKIR, intermédiaire fianncier (broker) à la FIMAT ¤ à l’intérieur de la Société Générale D) Le rapport de la commission bancaire et la décision prise à l’encontre de la Société Générale III - Les thèses en présence A) Sur l’étendue du mandat de Jérôme KERVIEL B) Sur la réalité de ses prises de positions directionnelles 1) L’année 2005 2) L’année 2006 3) L’année 2007 4) L’année

cesser l’usage (d‟un immeuble…) : la désaffectation d’une église. • Acquérir, acquisition J’acquiers, il acquiert, ils acquièrent, ils ont acquis. • Acquis, acquit • Acquit, de la famille de acquitter et être quitte : Pour acquit (formule bancaire), par acquit de conscience. • Acquis, de la famille de acquérir : Les acquis du premier trimestre… Ils ont acquis une maison. • Agilité, tranquillité, imbécil[l]ité Agile donne agilité comme tranquille donne tranquillité. Imbécillité avait classiquement

UNIVERSITE MONTESQUIEU - BORDEAUX IV ECOLE DOCTORALE ENTREPRISE, ECONOMIE, SOCIETE, (E.D. 42) UNIVERSITE DE TUNIS INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION DE TUNIS DOCTORAT ès SCIENCES ECONOMIQUES Rim BOUSSAADA L’IMPACT DE LA GOUVERNANCE BANCAIRE ET DE LA RELATION BANCAIRE SUR LE RISQUE DE CRÉDIT : CAS DES BANQUES TUNISIENNES Thèse en cotutelle dirigée par M. Daniel LABARONNE, Maître de conférences, HDR et M. Abdelwahed OMRI, Professeur Soutenue le 14 septembre 2012 Jury: Mme Fatma Wyem BEN MRAD

avaries particulières du aux quatre événements majeurs cités plus haut. 4°/ - Tous risque c’est la garantie la plus complète et la plus chère. L’assureur couvre toutes les avaries de la plus infime à la perte totale, à condition qu’elles aient pour origine un accident et sous réserve des cas d’exclusion formellement prévus par la police. D/ - CALCUL DE LA PRIME Le taux de la prime dépend de : · de la garantie choisie par l’assuré (tous risque, fap sauf, etc...) · des franchises · et la

............................................................................... 245 UTILISATION DES FONDS PAR ACTIVITE DE PROJET (MODELE I)........................................................................ 266 7.4.3 ETAT DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE ...................................................................................... 267 7.4.2 MISE A DISPOSITION DE FONDS.................................................................................................. 270 7.4.2.1 PRESENTATION