Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

I. Généralités 1 A. Introduction 1 B. Régime des très petites entreprises à MADAGASCAR 1 II. Principes du S.M.T 3 A. Principe de base 4 B. Les corrections nécessaires 6 III. Caractéristique comptable 8 A. Procédures de comptabilisation 8 B. Organisation comptable 11 C. Opérations comptables de début d'exercice 11 D. Les états financiers d’un S.M.T 14 IV. Application 17 V. Synthèse 18 I. Généralités A. Introduction Toutes entreprises ou société aussi petite soit-elle

personnel, - Un impôt direct, - L’assiette de l’impôt. II- ADM.SA est une société anonyme au capital de 1 000 000 dh totalement libéré. Au titre de l’exercice 2010, elle a réalisé un chiffre d’affaires de 1 200 000 dh HT et un résultat comptable de 325 728,75 dh. Ce résultat est obtenu compte tenu des éléments suivants : 1) Parmi les produits on relève : - Des dividendes de 18 700 dh, - Des avances sur une commande non encore livrée : 20 000 dh, - Des produits livrés et non encore encaissés :

                                                                              ‐ avoir un chiffre d’affaire supérieur à 23 000 €                                                                                ‐ la recette du meublé est supérieure aux autres revenus du foyer fiscal                                → Cas par culier : location logement étudiant, chambre d’hôte, loué de manière irrégulière : exonération                                → Locaux nus → pas BIC mais Revenu Foncier (RF)                                → Fond de commerce

de l’IS……………..10 Chapitre 2) Les exonérations………………………………………..…………11 Section 1) Les exonérations et les réductions permanentes…………………11 Section 2) Les exonérations et les réductions temporaires..……………..…13 Deuxième partie : Le processus fiscal de l’IS………………………………15 Chapitre 1) La détermination de la base imposable ………………………......16 Section1) Les produits imposables ………………………………………....17 Section 2) Les charges déductibles …………………………………………18 Chapitre 2) La liquidation et

administratives b-Obligations comptables c-Obligations fiscales d-Le lieu de paiement IV-Règlement de la TVA Conclusion Introduction Le stage que j’ai effectué pendant cette période au sein du fiduciaire Meknès Consulting, m’a permis d’enrichir mes connaissances et de développer mon savoir en comptabilité, et cela à l’aide d’une jeune dirigeante Mme SAOURI Hanae. Malgré l’importance de cette période, j’ai montré ma bonne volonté de travaille pour effectuée les opérations comptables qui me sont fournis

logiciel de comptabilité, transfert des données. P2    P3    P4    P5    Amortissement pour dépréciation et amortissement fiscal, Plan comptable et dépréciations. P6    P7    Définition et objectifs de la comptabilité de gestion Détermination des résultats par produits, par processus Analyse des coûts pour l’aide à la décision. P8    P9    P10    Cocher  les processus utilisés

LE SYSTEME COMPTABLE (Finir correction exercice récapitulatif séance 2 1. La comptabilité : définition, fonction, source Système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité, à la date de clôture. (Application 2. P15 DISLE/MAESO/MEAU) 2. La normalisation comptable : France, Europe,

niveau global (impôts sur le résultats) : le niveau exploitation qui correspond aux produits et charges du cycle d’activité normale de l’entreprise ; le niveau financier nettement identifié (interets,revenus financiers, différence de change,,,)et dont les éléments sont pour certains structurels et cycliques pour d’autre fortuits ; Ces deux premiers niveaux permettent d'obtenir le " résultat courant " de l’entreprise (simplification de langage visant le " résultat des opérations courantes ")

II - Les différences comptables entre deux systèmes émergeants: le système anglo-saxon et le système européen………………………………………………………………................9 III – vers une harmonisation comptable internationale………………………..……….…….....12 Section II: les normes IAS/IFRS: un nouveau souffle, une révolution……..........19 I - Présentation des organismes compétents de la reforme……………………………….…....19 II - La normalisation comptable internationale et son adoption

Comptabilité financière 2 Chapitre 1: Comment faut-il analyser les états financiers? I) COMPTE DE RESULTATS A) Généralités Compte de résultats: compte de flux qui retracent les produits et les charges de l'exercice. Opposition au bilan (compte de stock). Décomposition en 3 niveaux: niveau d'exploitation, niveau financier, niveau exceptionnel Marchandise: produit acheté et revendu sans opération de transformation Produit fini: lui subit une opération de transformation intermédiaire