Pouvoir Législatif Du Roi 1789 à 1792

 [pic] La prise de la Bastille, le 14 juillet 1789 I) La Révolution et l'Empire :  l'avènement d'une France nouvelle II) Le XIX° siècle, siècle des Révolutions A) La destruction de l'Ancien Régime : de la monarchie constitutionnelle à la République (1789-1792) A) Révolutions politiques : les difficiles progrès de la démocratie B) " La Révolution est finie " (Bonaparte) (1799-1815) B) Révolutions industrielles : d'une France rurale à une France plus ouvrière et plus urbanisée C)

INSTITUTIONS DE LA REVOLUTION FRANCAISE: 1789: débute par un système constitutionnel dans un état non-constitutionnel, monarchie absolu a l’aube de la révolution; pas de pouvoir qui contrebalance.(néanmoins il peut exister des monarchies démocratiques du type Grande-Bretagne, Espagne, Norvège, Suède, Belgique…). Louis XVI est donc détenteur d’un pouvoir absolu même s’il est obligé quelquefois d’écouter le peuple, mais pas de protestation direct contre le roi.(1757:affaire de Damien contre Louis XV

REVISIONS DE CONTEMPORAINE 5 mai 1789 :Convocation des Etats Généraux à Versailles. Le Tiers Etat demande dans ses Cahiers de Doléances la mise en place d'une constitution qui limite les pouvoirs du roi, définit les droits du peuple et abolit les privilèges de la noblesse et du clergé. 17 juin 1789 :Le Tiers Etat se proclame Assemblée nationale et menace le roi de la grève de l'impôt. 20 juin 1789 :serment du Jeu de Paume : les députés du Tiers Etat font serment de ne jamais se séparertant qu'une

La monarchie française face à son peuple : 1788 – 1792. Introduction : Ce sujet va porter sur la fin de la monarchie absolue et comment elle a disparu. La monarchie est absolue, ce qui signifie qu’elle repose sur la puissance du roi et sur la soumission des sujets à sa majesté le roi, qui ici est Louis XVI. Le peuple est divisé en trois ordres : qui sont la noblesse, le clergé et le tiers-états. A cette époque, la France connait une importante crise économique et financière puisque l’Etat dépense

française et 'époque de Napoléon Les causes de la révolution A. Les origines financières et économiques Le déficit budgétaire (privilèges des nobles et du clergé qui ne paient pratiquement pas d'impôts ; guerre d'Amérique) - Une révolution est un changement de politique/mentalité , un soulèvement du peuple -définition : bouleversement des structures politiques, économiques et sociales budget = recettes et dépenses de l'année à venir Si dépenses > recettes = déficit Si dépenses

Titre Premier : Cycle révolutionnaire 1789-1799 Il s’agit d’une révolution sociale qui va apporter un nouveau modèle de société. Nous sommes passé d’une société d’ordre hiérarchisée inégalitaire à une société d’individus égalitaire. La révolution est également politique car on abandonne définitivement la monarchie absolue de droit divin. On cherche un régime idéal qu’on a du mal à trouver. Nous aborderons en premier l’expérience de la monarchie constitutionnelle succédée par un régime différent

Les gens ont appris à vivre bien, cela va leur rendre d’autant plus insupportable d’être en crise. Les critères d’évaluation ont changés. Hausse des prix agricoles, recul de la mort (pas de famines ni de peste, ni de guerres). Dans les villes, essor du commerce et des manufactures. 2) Le marasme de la veille (fin du siècle) Comme à la veille de la guerre de cent ans, on assiste à un blocage économique : retour des disettes… 1775 : la conjoncture climatique a tendance à devenir moins bonne (dépression

privilégiés(la noblesse et le haut clergé)sont à l'écart de la vie économique; dans les années 1780, les prix montent et il leur est difficile de maintenir leur train de vie; ils essaient donc par tous les moyens de renforcer leurs privilèges et leurs revenus. C'est ce qu'on appelle la ''réaction nobiliaire''. La bourgeoisie qui ne peut pas accéder aux postes privilégiés a des ambitions politiques. -elle est ensuite financière : les impôts royaux n'arrivent pas à couvrir les dépenses en perpétuelle augmentation

et la république, elle dure du 4 septembre 1791 au 21 septembre 1792. Le 4 septembre 1791, en acceptant la Constitution élaborée par les membres de la Constituante (Constitution de 1791), Louis XVI fait passer la France d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Le Roi n’est plus le souverain du royaume, il n’est plus que le chef du pouvoir exécutif : la nation est souveraine, représentée par les députés et le Roi (au même niveau). Distinction entre principe et institution :

Histoire des institutions après 1789 Introduction : La constitution du 4 octobre 1758 résulte d’un ensemble de réflexions héritées de l’histoire constitutionnelle. Entre 1789 et 1848 il était apparu trois grandes traditions constitutionnelles qui vont participer à forger notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère