Principe Dégalité De La Ddhc

fondement de la règle de droit A pour objectif d’organiser la vie social mais à quel titre intervient-elle ? Quel légitimité a t-elle de la faire ? On s’accorde à considérer que la règle de droit ne tire sa légitimité que de sa conformité à des principes supérieurs. Deux écoles on tentés de trouver l’origine. a) la doctrine du droit naturel Ce courant de pensé est ancien puisqu'il compte PLATON et ARISTOTE pour le droit antique, ST HOMAS D'AQUIN au Moyen Age et GROTIUS au 17e s. L'idée fondamental

Révolution tentera de mettre en place une administration rationnelle et cohérente (création des communes et des départements en décembre 1789). Les révolutionnaires sont à l'origine de certains grands principes de philosophie politique qui auront une grande influence sur l'administration. (DDHC du 26 Août 1789: la loi permet de se protéger des coutumes. Mais en l'imposant, l'administration doit aussi respecter la Loi) Supériorité de la loi, légalité.... Séparation des pouvoirs : exécutif

celui qui donne l'impulsion décisive a ce corps les nobles son les bras armé ce qui défende par les arme le tiers état est ce qui est assimilé le clergé est l âme de ce corps et jamais li individu na de place ce système corporatiste repose sur le principe de l inégalité pour que le corps fonctionne bien chacun doit être a sa place il n'y a une hiérarchie le tiers états vit de manière inférieur au rang royal et ce tissu d inégalité et vécu comme un carcan qui enserres le corps qui empêche d évoluer

va les priver de protection et de garanties effectives . en affirmant que les droits de lhomme son sacres , une tendance qui se fait our a partir de la revolution va conduire non pas a les renforcer mais a les ragiliser . le point de depart est la DDHC de 1789 et notamment son préambule . Dans ce préambule , ce quon remarque est la dimension et tonalite explicitement religieuse du propos . a lui-seul , le Verbe , la parole des représentants qui vont proceder a ces declarations , en declarant les

toujours garder a lesprit la def de la justice donnee par aristote qui conduit ici a distinguer la justice commutative et la justice distributive. La justice commutative consiste a considerer et accorder aux individus des droits identiques selon le principe de legalite arithmetiques toutes les personnes sont considerees comme egales, on retrouve cette justice dans ce que lon pourrait appeler les droit et libertes fondamentaux qui consiste a considerer tous les justiciable comme egaux, au contraire la

s’opposer à ces droits fondamentaux (ex : aucune règle ne peut remmettre en cause la liberté d’expression, le droit à la propriété privée) Les principes dégalite vont infuser. La loi de 20 sept 1792 sur le divorce : Pour la 1ere fois en France le divorce va être autorisé. Il va être remis en cause très vite (période de Napoléon) c’est l’expression des principes de l’égalité. La loi du 17 nivose en 2 , le 6 janvier 1794 sur les successions, c’est l’égalité dans la dévolution successorale, cad tous