Principes Dégalité Et De Non Discrimination

fondement de la règle de droit A pour objectif d’organiser la vie social mais à quel titre intervient-elle ? Quel légitimité a t-elle de la faire ? On s’accorde à considérer que la règle de droit ne tire sa légitimité que de sa conformité à des principes supérieurs. Deux écoles on tentés de trouver l’origine. a) la doctrine du droit naturel Ce courant de pensé est ancien puisqu'il compte PLATON et ARISTOTE pour le droit antique, ST HOMAS D'AQUIN au Moyen Age et GROTIUS au 17e s. L'idée fondamental

toujours garder a lesprit la def de la justice donnee par aristote qui conduit ici a distinguer la justice commutative et la justice distributive. La justice commutative consiste a considerer et accorder aux individus des droits identiques selon le principe de legalite arithmetiques toutes les personnes sont considerees comme egales, on retrouve cette justice dans ce que lon pourrait appeler les droit et libertes fondamentaux qui consiste a considerer tous les justiciable comme egaux, au contraire la

reconnaissance se manifestera en occident , au moyen-age et plus encore sous l’ancien regime , entre 16e et 18e . ancien regime dont les historiens du 20e disait qu'il était grouillant (libertes desordonnees) et herisse de libertes ( les pouvoirs publics non susceptibles de les remettre en cause) . C’est ce qu’ecrit également Alexis de Tocqueville « on aurait bien tord de croire que lancien regime fut un temps de servilité et de dependance , il y régnait plus de libertés que de nos jours ». Il faut

sert il quels sont ses fonctions et ses dysfonction a quoi il sert, comment il fonctionne Enfin Quels sont les idaux, principe qui dfinissent, dterminent les relations entre les individus, quelle place/ quel sens on accorde la notion dgalit pour def les rapport entre les individus. De la mme manire, quelle place et quel sens donne t on a la notion de libert. Quels sont les principes a partir desquels on va faire socit A partir desquels il y a un minimum dunit entre les individus grce auxquels ce nest

ce premier sens est une activité qui relève de la volonté. Les ennoncés precriptifs qui sont produit dans le cadre de cette activité ne sont ni vrais ni faux. C'est pas qu'ils seront désobéit qu'ils seront faux, ils peuvent perdre en efficacité mais non en validité. Les ennoncés juridique qui relevent de cette 1ere definition, les ennoncés precirptifs ne s'apprecient en terme de verité ou de fausseté mais en terme de validité.Enoncé precriptif fondamental ; les hommes deumeurent libre et egaux en loi