Rapport De Stage Dans Groupe Al Omran Fes

Collectivités Locales et les Etablissements Publics. Sigle Raison Sociale Participation publique en 2007 BCP Banque Centrale Populaire 45,37% CIMAR Master en sciences de gestion Page 7 L’audit dans le secteur public Ciments du Maroc 10,06% IAM Itissalat AL-Maghreb 30 ,00% LIDEC Lyonnaise des Eaux de Casablanca 19,75% LAFARGE Lafarge Ciments du Maroc 8,19% B : Les participations publiques inférieures au seuil de 5% ne sont pas intégrées dans le portefeuille. A fin 2007, l'inventaire des Etablissements

et les Etablissements Publics. Sigle Raison Sociale Participation publique en 2007 BCP Banque Centrale Populaire 45,37% CIMAR Master en sciences de gestion Page 7 L’audit dans le secteur public Ciments du Maroc 10,06% IAM Itissalat AL-Maghreb 30 ,00% LIDEC Lyonnaise des Eaux de Casablanca 19,75% LAFARGE Lafarge Ciments du Maroc 8,19% B : Les participations publiques inférieures au seuil de 5% ne sont pas intégrées dans le portefeuille. A fin 2007, l'inventaire des Etablissements

ministères et leurs services extérieurs dans le respect du principe de subsidiarité dans l’objectif d’offrir aux citoyens un service public de qualité. Les efforts consentis jusqu’à présent ont porté sur le développement de la contractualisation des rapports entre les services centraux des administrations publiques et leurs services déconcentrés et ce, dans le cadre de référence à moyen terme défini par la programmation pluriannuelle. Ainsi, à titre illustratif, le Ministère de la Santé a signé six (6)

période allant du 1er avril 2012 au 31 décembre 2013. Les dispositions du présent article s’appliquent pendant une période de 5 ans, à partir de la date de recrutement. Ne sont pas prises en compte, pour le décompte de cette période, les périodes de stage. Les conditions et les modalités d’attribution de ces avantages, sont fixées par décret. N° 39 Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 mai 2012 Page 921 Création d’une contribution conjoncturelle volontaire au profit du budget

entend maintenir sa position portée à la connaissance du réquérant, le médiateur fiscal peut porter l’affaire, à l’appréciation du ministre des finances, munie de ses propositions. Article 116 Le médiateur fiscal remet au ministre des finances un rapport annuel sur son activité dans lequel il consigne ses propositions et recommandations pour promouvoir la qualité des prestations de l’administration fiscale et de l’administration du recouvrement et renforcer la conciliation avec les contribuables.

2010 Le secteur logistique sur la rive Sud de la Méditerranée Occidentale iv CETMO Le secteur logistique sur la rive sud de la Méditerranée Occidentale Octobre 2010 Présentation Ce rapport réalisé par le CETMO1 fait suite aux travaux du Forum Euromed Transports et du Groupe 5+5 des ministres de transport de la Méditerranée Occidentale (GTMO 5+5), conformément aux directrices apparaissant dans le Plan d’action régional transports pour la région méditerranéenne (PART) et dans