Royans

socialisme municipal A la fin de la 2GM, les besoins sociaux de la population augmentent : création de SP de santé, d’assurance sociale (création sécu 1945). A partir des années 60, IG s’élargit aux loisirs, à la culture  CE, 1966, Ville de Royan : casino de jeux reconnu comme SP car IG Il est rare que le juge estime ne pas être face à un SP par l’abs d’IG (contre-exemple : jeux de hasard de la FDJ pas IG donc pas SP) CRITERE 2 : L’INTERVENTION D’UNE PERSONNE PUBLIQUE Sans le lien avec

BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N°: 1 Dates de réalisation : du au 20.. Académie : POITIERS Établissement : LYCEE DE L’ATLANTIQUE ROYAN Nom : Prénom : Classe : Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesses

2 rue de Montréal 17200 Royan 1 Place de la Paix 1730 Montendre Période de Formation Technicien Géomètre Topographe en Milieu Professionnel SECONDE PFMP Technicien - Géomètre - Topographe Période de Formation du 3 Décembre au 18 Janvier Maxime BREAUD Entreprise: Ch. AUTEFAGE Géomètre Expert Maître de stage: Christian AUTEFAGE Tuteur de stage: M. Rapinet Année Lycée: 2012 – 2013 Sommaire I) Introduction 1)Présentation de l’entreprise 2)Son activité et son organisation 3)Ces fonctions

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peut être chargé de l’exécution d’un service public, même si cet organisme a le caractère d’un établissement privé» Portée de la décision : possibilité pour une personne privée d’avoir une activité de service public. CE, 25 MARS 1966 VILLE DE ROYAN Concession de service public : contrat entre une commune et une société privée si intérêt du développement de la station balnéaire et touristique est en jeu CE, Sect. 27 OCTOBRE 1999 ROLIN Jeux de hasard ne revêtent pas le caractère de d’actes administratifs

Les raisons de son déficit de notoriété Il est vrai de dire que Blaye n’apparait pas comme une ville majeure de l’espace littoral atlantique dans lequel elle se trouve. En effet, située entre deux grands pôles d’attractions touristiques que sont Royan et Bordeaux, l’un qui est une station balnéaire réputé et l’autre tout aussi connu pour ses atouts culturels et étant considéré comme la capital mondial du vin, Blaye semble n’être qu’une ville de passage reliant ces deux points, un couloir. Sa capacité

: départ pour Mougins avec Dora Maar. |   |   | 1939 | Début juillet : départ avec Dora Maar chez Man Ray à Antibes. Pêche de nuit à Antibes (New-York, Museum of Modern Art). 1er septembre : départ pour Royan. Séquence de Femmes au chapeau. |   |   | 1940 | Début de l'année à Royan. |   |   | 1941 | Ecrit sa première pièce surréaliste, Le Désir attrapé par la queue, publiée en 1944 |   |   | 1942 | Printemps : Assemblage : Tête de taureau (Paris, Musée Picasso). 4 mai : achèvement

“Held together with water”, MAK, Vienne, Autriche, 9 mai - 16 septembre - Galerie Esther Woerdehoff, Paris, 23 mars - 28 avril - “Bestiarium”, Galerie Esther Woerdehoff, Paris 30 janvier - 10 mars - “Alone together”, La Halle de Pont en Royans, France, 27 janvier - 4 avril 2006: 2004: 2003: 2002: 2001: 2000: 1999: 1998: - “Alone together”, Galerie Nouvelles Images, La Haie, Pays-Bas, 17 juin - 23 août “Reale Fantasien”, Fotomuseum

des droits civils : les réformés sont considérés comme des sujets (peuvent accéder aux professions ; léguer leurs biens ; porter des affaires en justice)3. Garanties à la protection des réformés : le Roi leur accorde des places-fortes (La Rochelle, Royan, Niort, Bergerac, Cognac, Alès, Montauban, Nimes) qui peuvent être défendues par des armées.MAIS : Une tolérance imposée par la monarchie catholique : le culte reste interdit dans une grande majorité de villes ; tolérer… en attendant que les protestants

conocer la calidad de los quistes y las características biométricas de la población de Artemia en la laguna pequeña de Yallahs, Jamaica. Esta población, aunque abundante hasta 1995, prácticamente ha desaparecido debido a un deficiente manejo (Young y Royan, 1997); sin embargo, sigue siendo un recurso nativo que debe aprovecharse adecuadamente para beneficio de la incipiente acuicultura de Jamaica y actuar como proveedor potencial a otros países de la región. Se han realizado diferentes estudios para