Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux

Abdoulaye GOUNOU PLAN INTRODUCTION I- REGIME DE GESTION DES EAUX AU PLAN INTERNE A- La protection qualitative de l’eau B- La protection quantitative de l’eau II- REGIME JURIDIQUE DES EAUX INTERNATIONALES A- Les eaux continentales B- Les eaux souterraines, les eaux marines et les océans CONCLUSION

5. l’environnement - protection des sites littoraux ou des sites traversés par un cours d’eau (gestion des berges) ; - développement de la trame verte urbaine et de la verdurisation des quartiers ; - maîtrise de la pollution ; - politiques restrictives en termes de déchets, de voirie, de parking. 6. la politique urbaine - cadre administratif (gouvernance urbaine) adéquat pour une gestion globale autonome ; - équipements culturels, sanitaires, éducatifs dans tous les quartiers ; - implication

confluence avec l'Ain figure parmi les paysages-sanctuaires du Rhône amont. Elle présente un visage inaltéré sur 670 hectares. Il s'agit de l'une des dernières confluences naturelles d'Europe. Son delta, protégé, offre une variété de milieux remarquable : eaux courantes ou stagnantes, saulaies des bancs de gravier, forêt alluviale, steppes sèches, herbier des lônes... Certaines espèces rares y ont élu domicile, protégées par la végétation dense des berges. Plus en aval, une unité paysagère singulière a

FICHIER XML DU CONTENU (SOUS FORME SERIALISEE) 20 GESTION DES DOCUMENTS 23 SCHEMA DE CIRCULATION DES DOCUMENTS 23 RECENSEMENT DES REGLEMENTS DE REFERENCES 24 RECENSEMENT DES DOCUMENTS CIRCULANTS 26 INTRODUCTION Le manuel de procédures constitue un excellent et indispensable instrument de travail dont les cadres des institutions étatiques ou privées doivent se servir pour assurer le bon déroulement des activités et asseoir une gestion saine, transparente et efficace. Il en découle

directions régionales (qui, actuellement, sont en cours de réforme, pour aboutir à 7 services déconcentrés). Premier pôle régional : le pôle éducation et formation. Ce pôle ne comprend que les services académiques. Deuxième pôle régional : le pôle gestion publique et développement économique. Ce pôle regroupe l’administration de Bercy. Ce pôle est sous la responsabilité du trésorier-payeur général, qui va disparaître dans la fonction d’administrateur général des finances publiques. Ce pôle comprend

| | |3 |Les instruments juridico-institutionnels de la gestion de l’environnement au Bénin |21 | |3.1 |Le cadre juridique et institutionnel en matière de gestion de l’environnement |21 | |3.1.1 |Le cadre juridique

d’application de la réglementation minière couvre la prospection, la reconnaissance, la recherche, l’exploitation, la détention, le traitement, le transport, la transformation de substances minérales, des eaux minérales et des gîtes géothermiques sur toute l’étendue du territoire de la République, dans les eaux territoriales, la zone économique exclusive et sur le plateau continental. Seuls font l’exception les hydrocarbures autres que le charbon, qui sont régis par d’autres lois. De manière spécifique,

personnes physiques et morales de droit public et de droit privé ; - promouvoir les investissements, accroître la productivité dans le secteur agro-sylvo-pastoral et favoriser la réduction de la pauvreté en milieu rural ; - favoriser la gestion rationnelle et durable des ressources naturelles ; - contribuer à la préservation et à la consolidation de la paix sociale. Article 2 : La présente loi s’applique aux terres rurales, entendues comme celles situées à l’intérieur des

Locales : II-4/ LA DEMARCHE PSP TELLE QU’ELLE EST CONÇUE PAR LE PROJET : 3 CHAPITRE –II- : LA P.S.P ET LA FORMULATION D’UNE STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DE LA VILLE D’AGADIR I/ LE SYSTEME D’INFORMATION COMMUNAL : I-1/ LES LIMITES DES CANEVAS DIRECTEURS INDICATIFS POUR LA PREPARATION DU PDES : I-2/ LA REPARTITION DES COMPETENCES : I-3/ PRINCIPES ET CARACTERISTIQUES DU SIC : 1-4/ -DONNEES ET INDICATEURS DU SIC : II/ LA PSP ET LA FORMULATION DE LA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT DE LA VILLE : II-1/

pollutions organiques (essentiellement d’origine animale), chimiques (fertilisants, pesticides, métaux, détergents…), biologiques (bactéries, virus et autres champignons), radioactives ou acides. Ces polluants sont émis dans l’atmosphère, évacués dans les eaux usées ou épandus sur les sols, sous forme de gaz, de substances dissoutes ou de particules. La plupart finissent par rejoindre les milieux aquatiques. Comment font-ils ? Grâce à l’eau ! Capable de dissoudre quantités de substances l’eau est en effet