Sciences Et Techniques Fiscales

REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE UNION – DISCIPLINE - TRAVAIL MINISTERE DE LA COMMUNICATION Institut des Sciences et Techniques De la Communication PROFESSEUR : M. KOUA SAFO Réalisé par : BISSOUMA Kipré Claude Yannick SOMMAIRE CHAPITRE 1 : AGENCE CONSEIL EN PUBLICITE p 4 I. CONDITION DE PREMIER AGREMENT DE L’AGENCE CONSEIL INTERGREE II. CONDITIONS DE DISPONIBILTE, DE MORALITE, DE COMPATIBILITE ET DE CAPACITE : CHAPITRE II : AGENCE –CONSEIL EN MEDIA p 7

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Livret de l’étudiant Année universitaire 2011/2012 ***** CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010

UNIVERSITÉ DE SFAX ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCEMémoire de fin d’études pour l’obtentionDe la maîtrise en sciences comptablesL’équité fiscaleÉlaboré par : Ahmed FRIKHASous la direction de : Abderraouf YAICH Date de soutenance : Juillet 2003 Sommaire IntroductionPremière partie : Le concept d’équité fiscaleChapitre 1 : Les aspects théoriques de l’équitéSection 1 : Le concept d’équitéSection 2 : Les composantes de l’équitéSection 3 : Place de l’équité dans l’efficacité du système fiscalChapitre 2 :

élèves d'être complet tant le français, les mathématiques et l’histoire demandent un niveau régulier. Dès la seconde, les élèves sont incités à prendre l'enseignement d'exploration sciences économiques et sociales qui permet aux futurs bacheliers de se faire une idée sur leur orientation. En première, les Sciences Economiques et Sociales prennent de l'ampleur puisqu'elles occupent 5 heures dans l’emploi du temps de l'élève. Il y aussi certaines matières qui ont de l'importance comme les maths et

« UOM » B.P 2105 MBUJIMAYI Faculté des Sciences Economiques et de Gestion APPORT DES DOUANES DANS LES FINANCES PUBLIQUES ET LEUR IMPACT DANS LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES/KASAI ORIENTAL, de 2007 à 2011  : KASUMBI TSHITUKA Travail de Fin de Cycle présenté en vue de l’obtention du titre de Gradué en Sciences Economiques et de Gestion

لقد أبحرنا شئنا أم أبينا Résumé du droit fiscal Année universitaire 2011 Professeur mme Aba Introduction : 1-Définition du droit fiscale : Science financière et science fiscale La science fiscale étudie les problèmes juridiques économiques sociales et politiques relatifs a l’impôt. Science fiscale et droit fiscal Elle comprend la théorie générale de l’impot celle-ci saisit le fait fiscale en lui même définit le concept de l’impot, analyse ses éléments constitutifs, procède aux

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Idou-Anfa à Casablanca Le Jeudi 12 Mai 2011 UN SEMINAIRE DE FORMATION : « LES TECHNIQUES D’ANALYSE DES COMPTES » OBJECTIFS : A travers des exemples chiffrés les participants seront en mesure de : - Justifier les soldes des comptes de bilan et du CPC (une attention particulière sera accordée à l’analyse des comptes de la TVA.). - Prévenir et détecter les irrégularités des comptes. - Déterminer les conséquences fiscales de ces irrégularités. - Mettre en place les procédures garantissant la fiabilité

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