Seigneurie

Le résume De l’organisation d’une seigneurie et les paysans A partir du XIe siècle, les territoires de l'Occident sont dominés par des seigneurs. Chaque seigneur exerce son pouvoir sur son territoire, appelé seigneurie, sur lequel vivent de nombreux paysans. La seigneurie se divise en deux grandes parties : La réserve regroupe les terres que le seigneur exploite pour ses propres besoins. Les paysans doivent y effectuer des corvées : ils cultivent gratuitement les terres de la réserve au service

L’organisation militaire de la seigneurie Le seigneur doit défendre sa seigneurie et, pour cela, il lui faut des moyens. Il a le droit de fortifier son château, de faire la guerre. On parle souvent de « guerres privées » mais cette notion est équivoque car les guerres inter seigneuriales ne sont pas des guerres privées car la seigneurie est un organe de droit public. Cette notion est polémique car c’est une façon de critiquer le comportement de l’aristocratie militaire. Cette notion renvoi également

également à justifier leur existence. Le texte a été publié en 1609, sous le règne d’Henri IV, alors que la royauté s’est complètement débarrasser du système féodal et a rétablit son autorité. Charles Loyseau dans cet extrait du « Traité des seigneuries »2 s’efforce d’exposer la question de l’indépendance du roi dans sa décision de faire des levées de deniers. En effet cet avocat de profession s’adresse au peuple français en lui expliquant le bien fondé de l’indépendance du roi dans sa décision

L’époque médiévale du XII siècle se caractérise notamment par une certaine hiérarchisation de la société. En effet, alors que la féodalité désigne l’allégeance d’un homme libre à un seigneur, la seigneurie banale lie les autres catégories sociales d’une principauté à son seigneur. Le cartulaire général de l’Yonne de Maximilien Quantin est un recueil établit en 1860 qui regroupe différents actes juridiques et de propriétés. Ceux-ci ont été retranscrits à partir d’originaux, n’étant que de simples

« De l'Empire aux seigneuries » Problématique : Quels mécanismes expliquent l'émergence de la féodalité ? Annonce de plan : Le contexte troublé des IXème et Xème siècles affaiblit le pouvoir central ( I ), ce qui favorise la développement des réseaux de liens personnels ( II ). I – La désagrégation de l'état carolingien : Le restauration de la res publicae n'est qu'éphémère : dès le milieu du IX ème siècle l’Tmuvre de Charlemagne est remise en cause ( A ). Ce phénomène est accentué par l'appropriation

Décret n°90-126 du 9 février 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux   Historique des modifications : décret n°90-939 du 17.10.90, n°92-504 du 11.06.92, n°92-877 du 28.08.92, n°93-1345 du 28.12.93, n°94-1157 du 28.12.94, n°95-1116 du 19.10.95, n°96-101 du 06.02.96, n°96-760 du 29.08.96 et n°97-394 du 22.04.97 1 – Décret n°98-68 du 02 février 1998 2 – Décret n°99-907 du 26 octobre 1999 (JO du 27/10/99)   TITRE 1er DISPOSITIONS GENERALES   Article 1er

l’administration. Si ce dogme l’emporte à cette période, c’est notamment car il a pour appui la bourgeoisie, possédant la fortune. A l’instar de Jean Bodin, Charles Loyseau le jurisconsulte le plus important du XVIIe siècle rédige en 1614 le Traité des Seigneuries, date à laquelle le royaume de France est sous la régence de Marie de Médicis car son fils Louis XIII est encore trop jeune pour accéder au trône. Inaugurant une riche tradition juridique, ce texte – à portée législative et royale

Texte n° 3 : Charles Loyseau, Traité des seigneuries, Paris, 1614. « La souveraineté est du tout inséparable de l'État, duquel si elle était ôtée ce ne serait plus un État [...]. La souveraineté est la forme qui donne l'être à l'État. La souveraineté, selon la diversité des États, se communique aux divers possesseurs d'iceux, à savoir en la démocratie à tout le peuple [...]. En l'aristocratie, la souveraineté réside par devers ceux qui ont la domination qui, pour cette cause sont ordinairement

Séance 1 – La souveraineté royale et l’absolutisme Corrigé du texte n° 3 p. 15 : Charles Loyseau, extrait du Traité des seigneuries, 1608. Problématique et annonce de plan : Comment Charles Loyseau définit-il la souveraineté pour fonder l’autorité absolue du pouvoir royal dans l’Etat ? Sa définition de la souveraineté s’organise en deux parties : il distingue en premier lieu les contours qui s’attachent à la souveraineté (I), avant de déterminer l’utilisation qu’en fait le souverain (II). I

3. Qui sont les vasseaux directs ? 4. Quels sont leurs territoires ? 5. quel est le titre du possesseur d’une seigneurie ? 6. pourquoi les seigneurs battent – ils ?  1.Qui sont les seigneurs ? 2. A quel âge les seigneurs sont chevalier ? 3. Qui sont les vasseaux directs ? 4. Quels sont leurs territoires ? 5. quel est le titre du possesseur d’une seigneurie ? 6. pourquoi les seigneurs battent – ils ?  1.Qui sont les seigneurs ? 2. A quel âge les seigneurs sont