Séance 1 – La souveraineté royale et l’absolutisme Corrigé du texte n° 3 p. 15 : Charles Loyseau, extrait du Traité des seigneuries, 1608.

Problématique et annonce de plan : Comment Charles Loyseau définit-il la souveraineté pour fonder l’autorité absolue du pouvoir royal dans l’Etat ? Sa définition de la souveraineté s’organise en deux parties : il distingue en premier lieu les contours qui s’attachent à la souveraineté (I), avant de déterminer l’utilisation qu’en fait le souverain (II).

I – La détermination des contours de la souveraineté A – Le lien consubstantiel entre la souveraineté et l’Etat 1) L’absence de souveraineté entraînant l’absence d’Etat a) Le caractère inséparable de la souveraineté et de l’Etat b) Un élément constitutif de l’Etat : la reprise des idées de Bodin 2) La présence de la souveraineté fondant l’existence de l’Etat a) L’élément suffisant de l’existence de l’Etat b) Une puissance caractéristique de l’Etat B – Les caractéristiques de la souveraineté 1) Une puissance de commandement a) Une puissance absolue b) Une puissance indépendante et perpétuelle 2) Une puissance entière a) La plénitude de puissance b) L’évidence de cette plénitude (métaphore géométrique) 1

II – L’utilisation de la souveraineté par le souverain A – Le rapport du souverain à la souveraineté 1) La distinction de la souveraineté et du souverain a) L’absence d’identité entre souverain et souveraineté b) L’absence de report des qualités de la souveraineté sur le souverain 2) Les mécanismes de communication de la souveraineté au souverain a) Les possesseurs de l’Etat dans les trois formes d’Etat b) Le souverain seigneur B – L’exercice contraint de l’action du souverain 1) La justification de la contrainte : un principe de réalité a) La puissance imparfaite de l’homme b) L’assujettissement à Dieu 2) Le contenu de la contrainte : une hiérarchie des normes a) Le respect obligatoire de principes supérieurs b) L’affranchissement du respect des lois existantes

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