Semestre

Droit commercial Introduction : Section 1 : Histoire A l’origine (dans la haute antiquité) les 1er peuples ne connaissent pas l’activité commerciale, ils ne font que de l’activité agricole seulement, dans le but de survivre. A l’exemple des égyptiens : ils se divisaient en 2 catégories de personnes : les hommes libres qui avaient les moyens suffisant pour vivre sans travailler. Et les esclaves. Le statut d’hommes libres à l’origine des professions libérales. Le 1er corps de règles (du commerce)

 DROIT PRIVE Introduction : Le droit est d’abord une discipline, elle est le socle de toutes autres matières juridiques. Le droit est une série de texte, une abstraction, une entité qui vient d’une construction intellectuelle. Le droit serait intimement lié à l’existence même d’une société. Dans la société les plus archaïques la règle était la violence. Au bout d’un certain temps les premières règles de droit sont apparues, la règle du talion par exemple, qui fût une première limitation de

BRETBEIL Pauline Analyse de pratique M.M est une femme de 85 ans atteinte de la maladie d’Alzheimer. Elle occupe un des 23 lits présents dans le service de Médecine où j’ai effectué mon premier stage. J'effectue une aide au lavabo : Je prends les affaires sur le chariot dont j’ai besoin puis je rentre dans la chambre en toquant sur la porte. Je mets la présence pour signaler cette dernière et qu'un acte est en cours puis je ferme la porte. Je préviens la patiente que je vais réaliser sa toilette

Sarah Lescomeres BTS 2eme année 2015/2016 EXPOSÉS 15/20 MINUTES et EXPOSÉS 5 OBJETS PRÉSENTÉS, au choix (10 minutes maxi) Thème : Ces objets qui nous envahissent, objets cultes, culte des objets Vendredi 25 septembre : 1. La machine et l’homme : ces machines qui nous asservissent ou qui nous libèrent Edouard SIBIOUDE, Thomas CABANNE, Alexandre BERTRAND 2. 5 objets : Johanna PLACIER et Élodie TRANG Vendredi 2 octobre : 1. Le design : objet art et design Julie BIRARD, Manon GILLES,

 07/09/15 Histoire du droit Dans histoire du droit on entend: droit privée, droit public (donc le droit constitutionnel), prof publiciste. Rappel évènements et circonstances politiques (mais ne sera pas dans examen) Introduction histoire du droit, mettre évidence que le droit d’aujourd’hui, de 2015, évolue et que sans connaissance des évènements passés, comme le droit ancien, on ne peut pas comprendre droit actuel (pouvoir politique ...rapport au XVIIe ou même plus en fonction du sujet).On peut

DROIT COMMERCIAL semestre 2 Le droit commercial comprend les règles applicables aux commerçants et aux activités commerciales industrielles. Selon art. l121-1 du Code de commerce, le commerçant est celui qui fait des actes de commerces à titre de profession habituelle. La loi répute acte de commerce : -tout achat de biens meubles pour les revendre, soit en nature soit après les avoir travaillés et mis en œuvre. -tout achat de biens immeubles aux fins de les revendre à moins que l’acquéreur

Droit Civil des Personnes et de la Famille Ière partie : le couple 3 formes de couples : concubinage, PACS et mariage Ces 3 formes de couples sont différenciées par la façon dont est faire la rupture Mariage : institution, le couple doit être monogame Concubinage et PACS = relations inférieures au mariage de par leurs formes de rupture. 1. Le mariage, contrat solennel ou institution ? Le mariage peut être définit comme un contrat juridique par lequel un homme et une femme établissent une union

Droit civil Introduction: Section 1: Classification et concept de personnes. Les français sont des citoyens, des justiciables ou des contribuables mais au regard du droit civil ils sont des personnes. Tous les êtres humains sont en principe des personnes et ce qui n'est pas une personne doit être qualifié de chose. Toutes les personnes que reconnait le droit civil ne sont pas des êtres humains. Quand il classifie ses sujets, le droit civil fait une distinction extrêmement importante, il reconnait

Introduction Le phénomène criminel Durkheim avait relevé que le crime s’observe dans toute société. Et l’étude du phénomène criminel est l’objet d’une science qui est la criminologie. Elle est apparue à la fin du XIXème siècle avec deux auteurs fondamentaux : Lombroso et Garofalo. La criminologie n’est pas du droit. Depuis les années 70 on utilise les statistiques, annuellement publiées en France. Ces statistiques donnent une vision partielle de la délinquance : elles donnent les infractions qui

LE FINANCEMENT DES ENTREPRISES Le financement est une méthode nécessaire a toute acquisition d'actifs ( patrimoine entreprise )et elle en permet le payement. C'est l'ensemble de modalités par lesquelles Financement Interne. Désigne l'autofinancement . Lorsqu'une entreprise réinvestit ses profits. Eg. Acheter des nouvelles machines, embaucher des nouveaux salariés La VA se partage entre les salaries l'état et les entreprises elles mêmes. Plus la VA est élevée le recours a l'autofinancement