Serge Bosc

l’afflux du sang à l’orifice d’une plaie, après ou avant la mort » ; « utilisée comme ordalie », elle se fait « épreuve de vérité, attestant que le sacrifice est accepté, ou que l’aveu du crime est arraché » (p. 328). Voir notamment Que veut une femme ?, Serge André. 67 / 235 et d’un post-scriptum, qui tous ne parviendront pas à leur destinataire. Trois instances narratives se côtoient : une voix narrative omnisciente, le « je » qui s’adresse à Iteb et le « je » qui s’adresse à un lecteur idéal. Dès les

obs/ Auroux J.B. Tribunal de Grande Instance de Paris, 3ème chambre, 1ère section, Jugement du 4 mars 2003. Tribunal de Grande Instance de Paris, 3ème chambre, 1ère section, Jugement du 4 mars 2003. TGI Mulhouse, 1re ch., 7 février 2007, Ste Groupe Bosc c/St MMT 69 70 Un livre collectif 228 / 303 Mythes et légendes des TIC Dans un arrêt en date du 2 juillet 2010, les juges ont retenu qu’aucune force probante ne pouvait être reconnue audit constat, quant au contenu, pendant la période

constitutionnel de déclarer dans ce cas, la loi compétente, élargissant ainsi sa compétence. Mais le véritable tournant jurisprudentiel s’est opéré le 30 juillet 1982 (décision blocage des prix et des revenus). Cette décision, de part 1 CE 16 octobre 1953 Bosc, Rec. p. 440 confirmée quelques années plus tard par la décision, CE 13 juillet 1962, Conseil national de l’Ordre des médecins, Rec. p. 234. 2 Cité par DEBBASCH (Charles) et al. Droit constitutionnel, p. 866. 244 ses attendus, marque une véritable