Service Juridique Ocp

......... 135 129 IV – CARNET BIBLIOGRAPHIQUE 1) – Note de lecture......................................................................... – «Le temps des Incertitudes» tendance actuelle – Avant-propos de l'ouvrage de Mr. SAAIDI – La revue juridique, politique et économique du Maroc n° 4 – Résumé des mémoires de fin d'étude; année: 1975-76 .................. 149 143 V – RESUMES DES ARTICLES – En Français...................................................................................

l’instabilité de l’environnement sous régional et international ii Sigles et Abréviations AEP : AEPA : AFD : AMDI : ANP : BAD : BEI : BTP : CDMT : CES : CNEA : CVS : DSP : EES : EPC : FMI : GIEC : ICPC : IDE : INDH : IPC : MAD : MAFO : MENA : MRE : OCP : OMC : OMD : ONCF : ONDA : ONE : ONEP : ONG : PNEEI : PADESFI: PARAP : PARCOUM: PERG : PIB : PJD : PME : PMV : PNRR : PNUD : PPP : PRI : PTF : PUEN : RMP : SIG : TIC : TPE : UC : UE : UMA : ZLMF : Alimentation en eau potable Alimentation eau potable

DLM………………………………………………………………………..39 2.8.1 Les missions du service…..................................................................................39 2.8.1.1 Les missions générales ………...................................................................39 2.8.1.2 Les missions spécifiques..................................................……...…………39 2.8.2 Organisation et fonctionnement du service………………................................40 2.8.2.1 Organisation du service……….......................................

l’instabilité de l’environnement sous régional et international ii Sigles et Abréviations AEP : AEPA : AFD : AMDI : ANP : BAD : BEI : BTP : CDMT : CES : CNEA : CVS : DSP : EES : EPC : FMI : GIEC : ICPC : IDE : INDH : IPC : MAD : MAFO : MENA : MRE : OCP : OMC : OMD : ONCF : ONDA : ONE : ONEP : ONG : PNEEI : PADESFI: PARAP : PARCOUM: PERG : PIB : PJD : PME : PMV : PNRR : PNUD : PPP : PRI : PTF : PUEN : RMP : SIG : TIC : TPE : UC : UE : UMA : ZLMF : Alimentation en eau potable Alimentation eau potable

.................................................................................... 114 I.2.8- Autres recettes ............................................................................................................................. 114 II- Services de l'Etat Gérés de Manière Autonome .................................................................................. 114 III- Comptes spéciaux du Trésor ..........................................................................................

Monopole du marché des bitumes Evolution croissante de la demande nationale en hydrocarbures Expertise et professionnalisme reconnus. Situation de la raffinerie sur l’atlantique Certification ISO pour tous les produits Signature de contrat avec ONE, OCP ; BITUMA ; Groupe COLAS ; PETROM ; Création d’une société de logistiqueSTSPP Respect des normes environnementales Longue expérience dans le domaine de l’énergie Les prix sont fixés par l’état Pas de réseau de distribution SAMIR Absence d’un Marketing

place financière offshore par une banque ayant son siège hors de ladite place. Closing Etape finale d'une opération (cession/acquisition d’entreprise, levée de fonds…etc) avec la signature par l'ensemble des participants de la documentation juridique et décaissement des fonds. Créancier chirographaire Créancier dont la créance n’est assortie d’aucune sûreté réelle. En cas d’inexécution de ses obligations par le débiteur et de réalisation de son actif, les créanciers chirographaires sont

213 223 227 228 231 237 19 ÉVALUER LA RENTABILITÉ 1. La rentabilité économique 2. La rentabilité financière 3. La valeur économique créée pour l’actionnaire ANNEXES ANNEXE 1 : LISTE RÉCAPITULATIVE DES NORMES IAS/IFRS ANNEXE 2 : ASPECTS JURIDIQUES SUR LA VIE DES GROUPES 1. Pouvoirs respectifs des assemblées générales ordinaire et extraordinaire 2. Les actions de préférence 3. Les actions propres (autodétention) 4. Situations d’autocontrôle 5. Limitation des participations réciproques 245

économique 228 2. La rentabilité financière 231 3. La valeur économique créée pour l’actionnaire 19 L’ANALYSE FINANCIÈRE PAR LES FLUX DE TRÉSORERIE 1. L’utilité du tableau de flux 18 237 ANNEXES 245 ANNEXE 2 : ASPECTS JURIDIQUES SUR LA VIE DES GROUPES 249 1. Pouvoirs respectifs des assemblées générales ordinaire et extraordinaire 249 2. Les actions de préférence 250 3. Les actions propres (autodétention) 251 4. Situations d’autocontrôle 252

2. La rentabilité financière 231 3. La valeur économique créée pour l’actionnaire 237 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. ANNEXES ANNEXE 1 : LISTE RÉCAPITULATIVE DES NORMES IAS/IFRS 245 ANNEXE 2 : ASPECTS JURIDIQUES SUR LA VIE DES GROUPES 249 1. Pouvoirs respectifs des assemblées générales ordinaire et extraordinaire 249 2. Les actions de préférence 250 3. Les actions propres (autodétention) 251 4. Situations d’autocontrôle 252