Société générale de Belgique

................................................................................. 7 1.2 Les infractions .................................................................................................................. 7 2. Les caractéristiques générales du droit pénal ......................................................................... 8 2.1 Subjectif ........................................................................................................................... 8 2.2 Essentiellement

Denis Defforey Jacques Defforey Gustave Badin Personnages clés Gustave Badin Données clés Forme juridique Société anonyme à régime de conseil d’administration (28/07/08) Action Euronext : CA Slogan Les prix bas, la confiance en plus Siège social Drapeau de France Boulogne-Billancourt1 (France) Direction Georges Plassat Actionnaires Blue Capital 16,02 % Société générale 7,87 % Amundi Group 4,77 % Autocontrôle 0,54 % Colony Blue Investors 2,23 % Salariés 1,04 % Groupe Arnault

est la société mère d'un groupe de sociétés présent notamment dans le secteur de la production et de la commercialisation de véhicules automobiles. 3       Le 21 décembre 1998, Daimler-Benz AG a fusionné avec la requérante en vertu d’un accord de fusion d’entreprises signé le 7 mai 1998. La requérante a alors succédé en droit à Daimler-Benz AG et s’est vu transférer l’ensemble de ses droits, actifs, engagements et obligations. 4       Avant cette fusion, Daimler-Benz AG était la société de tête

Invest in Tunisia Tunisieà partager Performances 5 6 8 La Tunisie en bref Une économie performante et compétitive La Tunisie, au carrefour des continents 10 Une société de savoir 12 Une infrastructure dense et moderne 14 Un environnement favorable aux affaires 16 Un site propice à l’investissement 18 Un pays où il fait bon vivre 20 FIPA-Tunisia Bizerte Tabarka Béja Jendouba Zaghouan El Kef Siliana Enfidha Kairouan Kasserine Sidi Bouzid Sfax Gafsa Skhira Gabès Tozeur Kébili Mednine

» Date 12.03.2012 Signature Table des matières Introduction générale 4 Introduction de la synthèse 6 I/ La législation du commerce électronique 7 II/Les limites du commerce électronique en Belgique 10 III/Les achats en ligne et le consommateur 12 IV/La vente en ligne et les commerçants 14 Conclusion de la synthèse 16 Construction de la problématique

0407.824.919 44 EUR NAT. Date du dépôt N° P. D. 10607.00426 C 1.1 COMPTES ANNUELS EN EUROS Dénomination: Confiserie Leonidas Forme juridique: Société anonyme Adresse: Boulevard Jules Graindor Code postal: 1070 N°: 41 Commune: Boîte: Anderlecht Pays: Belgique Registre des personnes morales (RPM) - Tribunal de Commerce de Bruxelles Adresse Internet: BE 0407.824.919 Numéro d'entreprise Date du dépôt de l'acte constitutif ou

cette fameuse adoption. Il n’y a pas l’adoption qui est possible, dans d’autre pays comme la Belgique on a recourt a d’autre astuce comme, l’insémination artificielle. Mais Ce n’est pas le sujet dont il est question. Il est clair que l’image d’une famille , si je puis dire , « normale » étant le schéma classique , c'est-à-dire , un papa , une maman et un ou plusieurs enfants ; et cette évolution de la société semble choqué beaucoup de monde quand on pense à 2 papas ou 2 mamans et un enfants Dans un

stage. Enfin, avant de conclure, je détaillerai le projet sur lequel j’ai travaillé le plus de temps et qui m’a le plus intéressé. Après la création en 1923 d’une société d’assurance sur la vie à Amsterdam, deux membres de la chambre de commerce de Bruxelles ont décidés de fonder, après l’accord du roi, la Compagnie d’Assurances Générales sur la Vie. A l’époque, 5 employés à peine composaient AG vie. Entre 1924 et 1969, AG vie développe des branches connexes proposant des assurances incendies, des

entre un prêteur et un emprunteur. Nous aurons aussi l’évolution au fil du temps, tenté de relier certains événements extérieurs avec la dette. Ensuite nous verrons pourquoi les variations de la dette ont-elles des conséquences sur notre économie générale (et ses acteurs) ainsi que sur les marchés financiers extérieurs. Enfin dans la dernière partie, nous nous pencherons sur une institution qui lui est directement lié : « L’agence de la dette », mesure prise par l’Etat pour contrôler la dette, donc

4 PRÉLIMINAIRES 5 1. SITUATION DE L'ENTREPRENEURIAT FÉMININ DANS LE PAYS MEMBRES DU PROJET SALEEM 6 1.1 L’entrepreneuriat féminin d'un point de vue mondial 7 1.2 Tunisie 10 1.3 Maroc 18 1.4 Belgique 23 1.5 France 26 1.6 Roumanie 31 1.7 Conclusions 35 2. ÉTUDE PORTANT SUR QUELQUES DONNÉES DE L'ENTREPRENEURIAT FÉMININ EN ROUMANIE 37 2.1 Enquête préliminaire 38 2.2 Méthodologie de réalisation