Société militaire privée

lundi 10 septembre INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le droit est né à Rome. Le droit est une technique. Droit public/privé : des sous matières. Le droit positif : le droit applicable : ce qu'appliquent les tribunaux. Voltaire "dialogue entre un plaideur et un avocat" : " je suis de Paris et on m'a fait étudier pendant trois ans les lo cien Rome, ma coutume me suffirai si il n'y avait pas dans notre pays pas moins de coutumes" "L’histoire de l'empire romain est ce qui mérite le plus notre attention"

construction du royaume Franc, mais cela demeure insuffisant. B. Une personnalisation du pouvoir politique Des principes de droit privé dominent la conception franque du pouvoir politique * Le principe qui domine la monarchie franque est la patrimonialité du pouvoir. Le pouvoir et les territoires sur lesquels il s’exerce sont acquis par la conquête militaire. = La propriété : le pouvoir de commander sur un territoire donné est considéré comme la propriété du roi * Pour être efficace

de la République de ne pas déférer une loi au Conseil constitutionnel est un acte de gouvernement. (exemple) | Comité c/ la guerre en Irak | 2003 | Conseil d’Etat | L’autorisation de survol de l’espace aérien français dans le cadre d’opérations militaires est un acte de gouvernement. (exemple) | M. Joël Mekhantar | 2005 | Conseil d’Etat, ordonnance de référé | Le décret de convocation du Congrès est un acte de gouvernement. (exemple) | M. Hoffer | 2005 | Conseil d’Etat, ordonnance de référé |

politique ou encore économique). En effet, politiquement parlant, ces deux superpuissances sont totalement opposées. D'un côté, nous avons l'URSS totalitaire, qui exerce un régime totalitaire. Ceci implique un parti unique, contrôlant chaque aspect de la société avec une idéologie imposée, avec un monopole de tous les moyens de communication et une élimination systématique de tous les opposants de ce régime vivant dans ce pays : ce régime est donc un régime de la terreur où les libertés (d'expression par

réseaux. Il s’intéresse aux transformations des sociétés dues à l’apparition d’Internet et du Web 2.0. Il a particulièrement consacré trois ouvrages à « l’Ere de l’information » qui comprend trois tomes publiés entre 1998 et 1999. Son ouvrage, La Galaxie Internet, publié en 2002 se consacre à l’étude des interactions entre Internet, l’économie et la société. Manuel Castells tente de montrer qu’Internet redéfinit toutes les sphères de la société actuelle de la culture à la bourse. Il nous montre

Cours du 9 septembre Histoire du droit I/ Remarques préliminaires Le droit d’ajdr c’est du droit privé + public L’histoire du droit évoque la complexité du droit. * Droit et sciences ?chat bite Durant la deuxième moitié du XXe, beaucoup de juristes se sont interrogés sur le fait que le droit est une science. Mais c’est qu’une valeur traditionnelle. Dans le droit romain Celce dit « le droit est l’art du juste et du bon ». Le droit a une part de créativité que la science n’a pas. Le droit est

parents dans le but de les enrôler dans les camps militaires. Là-bas, leurs conditions de vie sont des plus honorables. En effet, chaque jour les officiers les lèvent à l'aube pour les aider à sculpter leurs frêles silhouettes en un physique léonin. Lorsque ces tortures physiques prennent fin, les jeunes recrues sont récompensées par une maigre pitance. Puis pendant ce temps, les jeunes filles captives sont données en offrandes aux officiers militaires souvent plus âgés qu'elles. Ces jeunes filles feront

règle de droit : la sanction étatique Section 2 : Les Cours d’Appel §1 : Organisation Section 2 : Les différentes branches du droit §2 : Attributions §1 : Les branches du droit public Section 3 : La cour de cassation §2 : Les branches du droit privé §1 : Organisation § 3 : Les droits mixtes §2 : Attributions Section 4 : Les Juridictions de proximité Chapitre II : Les sources du droit §1 : Organisation Section I : Les sources internes §2 : Attributions §1 : Les sources traditionnelles §2

révolutionnaire|Dernier quart du XIXe siècle. D’abord à partir des | | |intellectuel du XVIIIe siècle étendu aux couches |en opposition à l’Ancien Régime et dépassement du |problèmes agraires dans les sociétés rurales, puis | | |sociales plus populaires. |libéralisme. « La classe moyenne ». Héritage |au sein du mouvement ouvrier (la branche politique) | |

des thèses fondamentales de Norbert d’Elias est de considérer la sociologie et l’histoire comme deux points de vue, liés entre eux. La notion d’interdépendance est au centre de sa théorie, pour lui, l’homme et la société ne sont pas à opposer. Les individus interdépendants forment la société. Il appelle les interdépendances, des configurations. Ces configurations varient de tailles, de la simple relation entre deux personnes, aux relations internationales. L’analyse de ses chaines de relations, par