Souveraineté Sous Ve Republique

Etats apparaissent au cours du 13e siècle mais le concept d’Etat n’apparaît qu’en 1513, dans un ouvrage qui s’intitule « Le Prince »(MACHIAVEL). Quelques années plus tard en 1576,Jean BODIN , dans les 6 livres de la République dévoile un attribut essentiel de l’Etat moderne: LA SOUVERAINETE. L’Etat est caractérisé à la fois par son statut et à sa fonct°: A- Son statut L’Etat est le pouvoir institutionnalisé. Il n’est plus attaché à la personne de son titulaire, il ne s’éteint plus avec lui. Le pouvoir

fhfshgsfhgf jgsjfshjsfsj jbffhfbhbfkjfbdzk jffjfnfnfeofkf nfnfnfnfnfnfnfneke* Chaque régime qui a eu cours en France a laissé une marque dans l'histoire dont certaines traces sont visibles encore aujourd'hui. Ainsi certaines institutions créées sous un régime ont perduré-malgré la chute du régime (ex : Conseil d’État, Cour des comptes...). A la chute de l'Ancien régime avec la Révolution de 1789, une ère d'instabilité institutionnelle va s'ouvrir pendant plus d'un siècle qui va voir se succéder

élan aux bases constitutionnelles de la décentralisation. → La loi constitutionnelle du 28 Mars 2003 va enrichir notre Constitution en ce qui concerne la décentralisation, notamment l'article 72. Article 1 de la Constitution. « La France est une République indivisible. Son organisation est décentralisée. » C'est la 1ere fois que nôtre Constitution consacre le caractère décentralisé de nôtre Etat unitaire. La jurisprudence constitutionnelle a connu un nouvel essor car l'article 1 de la Constitution

Constitution française du 24 juin 1793 : « Un peuple a toujours le droit de revoir, de reformer et de changer sa Constitution. Une génération ne peut assujettir à ses lois les générations futures.» Si le texte de 1793, n'a plus force de loi sous la Ve République, il montre que la France attachait une grande importance à la possibilité d'un amendement constitutionnel, et cette idée de révision est également inscrite dans l'actuelle Constitution française. La Constitution peut être caractérisée comme

de la civilisation occidentale et notamment de la démocratie moderne, pourquoi de la démocratie? Car Athènes a connu un siècle de démocratie et c'était, selon les historiens, la première cité et civilisation à adopter un tel système, en effet lors du Ve siècle avant J-C, le pouvoir était au citoyens, les citoyens votaient et élisaient d'autres citoyens afin que ceux-ci portent les responsabilités et prennent les décisions concernant la cité. Le pouvoir était organisé ainsi: -L'écclesia, qui était

La souveraineté aujourd’hui Une définition très complète de la souveraineté est donnée par Carré de Malberg dans sa Contribution à la théorie générale de l’État : « La souveraineté, c’est le caractère suprême d’un pouvoir suprême, en ce que pouvoir n’en admette aucun autre au-dessus de lui-même, en concurrence avec lui. Quand on dit que l’État est souverain, il faut donc entendre par là que, dans la sphère où son autorité est appelée à s’exercer, il détient une puissance qui ne relève d’aucun

parlementarisme rationalisé sous la IVe République ? INTRODUCTION : . Accroche La France a connu de nombreux régimes différents, la plupart adoptés non pas par conviction mais plutôt par réaction contre le régime précédent. La IVe République n’échappe pas à la règle, en ce sens qu’elle résulte d’une double réaction : réaction contre le régime de Vichy marquée par la dictature de l’Exécutif et la négation de l’Etat de droit et réaction contre la IIIe République et son régime d’Assemblée rendu

HUMBERT (Michel), Institutions politiques et sociales de l'Antiquité, Précis Dalloz, éd. 1997. LEMARIGNIER (Jean-François), La France médiévale, institutions et société, Armand Colin, coll. U, éd. 2000. MOUSNIER (Roland), Les institutions de la France sous l'Ancien Régime, PUF, Dito, 1974- 1980 (réed. 1990-1992 et 2005, deux volumes). RIGAUDIERE (Albert), Introduction historique à l’étude du droit et des institutions, Economica, éd. 2006. SAINT-BONNET (François) et SASSIER (Yves), Histoire des institutions

C’est fondement du Droit Constitutionnel français. La République Française est égalitaire au niveau de la Constitution et c’est une République de liberté, ce sont les pivots du Pacte Social français et Républicain. La devise républicaine c’est « liberté, égalité et fraternité ». On a la fraternité en plus qui n’a pas de valeur constitutionnelle, en effet on ne refuse pas une loi au nom de la fraternité. C’est cependant un pivot de la République car c’est le respect de l’autre et en ceci elle rejoint

des Hébreux qui vivaient en Palestine. Elle constitue le livre sacré de la religion juive, première religion monothéiste de l’Histoire. Ve siècle av. J.-C. 52 av. J.-C. Périclès Bataille d’Alésia En battant le chef gaulois Vercingétorix lors de la bataille d’Alésia, Jules César, général romain, achève la conquête de la Gaule. La République romaine est alors dans une phase d’expansion qui marque le début de la romanisation des provinces. Avec Périclès, stratège de la cité, Athènes