Séparation Des Pouvoirs 1789 1799

DE LA REVOLUTION FRANCAISE ET DE L EMPIRE La Révolution française est la période de l'histoire de France comprise entre la convocation des États généraux en 1789 et le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte . Le consulat et l’empire sont des régimes politiques imposés par Napoléon Bonaparte de 1799 -1804- 1815. Ce sont des moments fondamentaux de l’histoire de France, marqués par de nombreuses révoltes, guerres et expériences politiques, sociales et économiques

siècles : La Renaissance 1598 : L’édit de Nantes 1661-1715 : Le règne personnel de Louis XIV Quatrième Milieu du XVIIIe siècle : L’Encyclopédie 1789-1799 : La Révolution française 14 juillet 1789 : La prise de la Bastille Août 1789 : Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen Septembre 1792 : Proclamation de la République 1799-1815 : Le Consulat et l’Empire 1804 : Napoléon Ier, empereur des Français 1815 : Congrès de Vienne 1815-1848 : La monarchie Constitutionnelle 1848-1852 :

française  Une histoire constitutionnelle très fournie marquée par une forte instabilité. 15 constitutions différentes se sont succédées. ● L’histoire constitutionnelle française débute avec la période révolutionnaire (1789-1799). -L’Assemblée constituante proclamée le 17 juin 1789 vote le 26 août la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, considérée comme au fondement du droit positif français (fait partie du préambule de la Constitution de la Vème République). Expression de la volonté

Assemblée constituante « Les Français ont fait en 1789 le plus grand effort auquel se soit jamais livré aucun peuple, afin de couper pour ainsi dire en deux leur destinée, et de séparer par un abîme ce qu’ils avaient été jusque-là de ce qu’ils voulaient être désormais. » Alexis de Tocqueville (1805-1859) En 1789, c'est une politique de table rase pour reconstruire à partir de principes abstraits. On veut un nouvel ordre, une nouvelle société, on veut forger un nouvel homme, et faire renaitre l'humanité

Christophe Colomb XVé-XVIe siècles La Renaissance 1598 L’édit de Nantes 1661-1715 Louis XIV, Versailles Milieu du XVIIIe siècle L’Encyclopédie 1789-1799 La Révolution Française ; 14 juillet 1789 : prise de la Bastille ; Août 1789 : Déclaration universelle des droits de l’Homme et du citoyen ; septembre 1792 : Proclamation de la République 1799- 1815 Le Consulat et l’Empire ; 1804 : Napoléon Ier empereur des Français 1815 Le congrès de Vienne 1815-1848 Monarchie constitutionnelle en France

XVI° siècle : La Renaissance  1598 : L’Edit de Nantes 1661-1715 : Louis XIV, Versailles. Quatrième.  Milieu du XVIII° siècle : L’Encyclopédie  1789 - 1799 : La Révolution française : 14 juillet 1789 : Prise de la Bastille ;  août 1789 : Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen ;  septembre 1792 : Proclamation de la République.  1799 - 1815 : Le Consulat et l’Empire 1804 : Napoléon 1er Empereur des Français 1815 : Le Congrès de Vienne 1815-1848 : Monarchie constitutionnelle

Titre 1 les institutions françaises : 1789/1958 En matière d’institutions politiques l’époque contemporaine commence pour la française commence à la Révolution de 1789 et il est vrai aujourd’hui lés événements de la Révolution expliquent le régime politique français. Pour autant il ne faut pas penser que la vie française commence à cette date. Il y a certains éléments de droit public qui ont préexisté en 1789 : les lois fondamentales du royaume ou la question du domaine royal. Cette période

Si dépenses > recettes = déficit Si dépenses < recettes = gain Si dépenses = recettes = équilibre budgétaire Contexte historique : 1788 est une année avant la révolution Le déficit budgétaire de la monarchie française en 1789 est de 117 Mio de livres. Le poste de dépenses qui grève le budget : Service de la dette. L’état a fait des empreintes qui doit rembourser. L'état est endetté. La solution , pour que les recettes augmentent est que les nobles paient aussi

en effet la vie politique c'est les rapports entre ces différents acteurs et les différents procéssus de particicpation politique (ex: les élections, ou manifestations). Comment les acteurs politique vivent ensemble et comment ils accèdent au pouvoir? La vie politique est forcément influencé par une société donné, en effet les rapports entre les diffférent acteurs politique se déroule au sein d'institution politique, de régime politique dans une société donnée. "Un régime politque est dans un

devant la capacité du pouvoir central de s'adapter à ses nouvelles conditions, la révolution éclate. En réalité, ce que réclamait les bourgeois, c'était l'adaptation du pouvoir à une monarchie parlementaire. Mais les mauvais choix des dirigeant et la situation économiques catastrophiques du pays onduisent à la révolution. I- L'influence philosophique. Parmi les philosophes, il y a Montesquieu qui met au point une nouvelle gestion de l'autorité fondée sur trois pouvoirs indépendants :