T C 19 Février 1990

10   * 11   * 12   * 13   * 14   * 15   * 16   * 17   * 18   * 19   * 20   * 21   * 22   * 23   * 24   * 25   * 26   * 27   * 28   * 29   * 30   * 31   * * janvier * février * mars * avril * mai * juin * juillet * août * septembre * octobre

- T. MILLET, The Court of First Instance of the EC, London Butterworths 1990. [pic]Sur la réforme du système juridictionnel, on consultera notamment : - V. Constantinesco, Y. Gautier et D. Simon (sous la dir. de), Le traité de Nice et l'avenir du système juridictionnel communautaire, Strasbourg PUS 2001. - R. Munoz et C. Turner, "Revising the Judicial Architecture of the European Union", 19 Yearbook of European Law, Oxford University Press 2000 - J. RIDEAU

PROFESSIONNEL Systèmes Electronique Numérique Embarqués [pic] [pic] Tuteur de stage : Monsieur Hervé Beuriot (Responsable du Service Apres Vente) 1er Bpn3 Stage En Entreprise Lycée la Chataigneraie DU 31 JANVIER AU 19 Février 2011 Et du 7 Mars au 9 Avril 2011 SOMMAIRE FICHE D’IDENTIFICATION PERSONNELLE 3 REMERCIEMENTS : 4 INDRODUCTION : 5 PARTIE I :. PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE : 6 1. Organigramme : 7

courue par étapes), le Vendée Globe est une sérieuse épreuve d'endurance et est parfois considéré, de par sa difficulté, comme « l'Everest de la mer ». Sommaire [masquer] 1 Parcours 2 Règlement 3 Palmarès 4 Historique 4.1 Le Vendée Globe 1989-1990 4.2 Le Vendée Globe 1992-1993 4.3 Le Vendée Globe 1996-1997 4.4 Le Vendée Globe 2000-2001 4.5 Le Vendée Globe 2004-2005 4.6 Le Vendée Globe 2008-2009 4.7 Le Vendée Globe 2012-2013 5 Notes et références 5.1 Notes 5.2 Références 6 Pour approfondir

de santé. www.medcost.fr/html/economie_sante_eco/principes.html, consulté le septembre 2008. 5 DOCUMENTS JURIDIQUES * Directives, lois, ordonnances, décrets et arrêtés (9) Directive 65/65/CEE du Conseil du 26 janvier 1965 (J.O.C.E n°22 du 9 février 1965, p.0369-0373). (10) Directive n°85/374/CEE du Conseil du 25 juillet 1985 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de responsabilité du fait des produits défectueux

supprimée a posteriori en revenant à la situation antérieure en demandant le remboursement de l'aide. Cette notion de remboursement n'a en aucune manière une signification de sanction. La Cour est claire à cet égard dans son arrêt Boussac du 14 février 1990 où elle indique que la seule illégalité de l'aide ne peut conduire à un remboursement.  Mais le fait que le contrôle de la compatibilité des aides étatiques au regard du droit communautaire relève de la responsabilité de la Commission n'exclut

est celui de 1994. Les Hutus extremistes «power» ont tué presqu‘ un million de Tutsi et Hutu modérés de l’opposition, seulement en trois mois (du 7 avril au 19 juillet 1994). Le Ministère de l’Administration Locale et des Affaires Sociales affirme qu’il y eut neuf cent trente quatre mille deux cent dix-huit (934.218) victimes. 1 3 en 1990, m’ont poussé à conclure que ce génocide contre les Tutsi s’est réalisé en cinq étapes. Chaque étape, selon moi, était un vrai génocide. b. Le peuplement du

Aloys Rigaut 1998-1999. SP. 2e année. MEMENTO DE DROIT. JURISPRUDENCE ADM INISTRATIVE : CE, 1957, Houllebrèque TC, 8 février 1873, Blanco Divergence de jugement CE / Cass. dans l’affaire du navire l’Iris. Fixe les principes fondamentaux du droit administratif en soulignant clairement l’autonomie du droit de la responsabilité administrative. La compétence du juge administratif provient de la nature du litige (litige en relation avec une gestion publique). Distinction faute de service / faute

Paris du 18 avril 1951 12. Le traité CECA : a) a expiré en 1973 b) a expiré en juillet 2002 c) fut renouvelé en janvier 2003 d) a une durée illimitée 13. Le traité de Rome date du : a) 5 mai 1949 b) 18 avril 1951 c) 25 mars 1957 d) 28 février 1986 14. Quand le traité de Rome est-il entré en application ? a) 31 décembre 1957 b) 1er janvier 1958 c) 2 juillet 1960 d) 1er janvier 1961 15. La communauté économique européenne a été mise en place : a) par le traité de paris b) par

Gourinchas (2008). 1 Il se trouve que la crise actuelle a été abondamment rapprochée de deux crises historiques particulières : la Grande Dépression des années 1930, particulièrement évoquée dans les media2, et la crise japonaise des années 1990 (e.g. Hoshi et Kashyap, 2008). La référence à la première témoigne de la crainte de voir les économies des pays industrialisés s’enfoncer dans une récession longue et profonde accompagnée d’une déflation. Le risque de déflation est aussi l’élément