Tenure

de justice pratiquent l'arbitraire avec des peines rarement proportionnelles aux délits. Ces abus ayant une conséquence néfaste puisqu'ils détournent les justiciables vers d'autres instances. - la justice foncière, fondée sur la concession de la tenure, sert au seigneur à trancher les litiges portant sur le lien de dépendance entre lui et le tenancier. Ce sont principalement des contestations relatives à la terre ainsi que les redevances fiscales versées au seigneur par le tenancier. II) La

disettes se Xie, crise frumentaires plus régulières, prix des céréales s'envolent, du coup on voit réapparaître le spectre d'une grave crise. • Qs'est-il passé ? ← Surpopulation, trop de bouche à nourrir. ← Le morcellement des tenures paysannes, au fur et à mesure héritages. ← Sols des terres défrichés en dernier se sont épuisés rapidement, du coup on les as abandonnés fin XIII. ← Seul progrès tech de très grande ampleur aurait pu nourrir toute cette pop.

libres mais soumis aux droits féodaux et seigneuriaux. La plupart des terres dépendent d'une seigneurie qui se compose de la réserve ou domaine directement "exploité" par le seigneur et des tenures sur lesquelles le seigneur perçoit une redevance en argent (le cens) et une redevance en nature (le champart). La tenure est une véritable propriété héréditaire à condition que, si elle change de propriétaire, le nouveau propriétaire paye les droits de "lods et ventes" au véritable propriétaire de la terre

Révolution est enserré dans une structure juridique et socio-économique de domination issue d’un lointain passé. La structure seigneuriale influe sur le statut des terres : en tant que « propriétaire éminent » le seigneur prélève des droits sur les tenures[8] paysannes. Mais l’espace seigneurial correspond aussi à une zone de juridiction. A ce titre, le seigneur dispose d’un pouvoir de justice et de police associé à un pouvoir économique et fiscal, notamment à travers les banalités[9]. Pour le paysan

droits féodaux étaient presque tous des droits seigneuriaux. Cette confusion est née aussi dans certaines régions (ouest) : il y avait confusion des langages, les mêmes termes servaient à des usages différents : le fief désignait les tenures vassaliques comme les tenures paysannes. Montesquieu lui-même a fait la confusion. La seigneurie a duré plus d’un millénaire. Prémices qui ont conduit à la féodalité : la société vassalique carolingienne a été un phénomène spontané qui a provoqué la désagrégation

dépendances, parties des terres qui sont exploitées directement), et les tenures, petits lopins de terres concédés à des paysans, à qui l’on confère protection et stabilité, en échange de redevances et de corvées, qui vont servir à cultiver les terres qui ont été gardées en réserve par le maître. Les tenures se distinguent en tenures serviles, ce sont des tenures dont le détenteur n’est pas un homme libre, à l’origine. Les tenures ingénules (libres) sont détenues par des hommes libres. Le propriétaire

Une seigneurie peut s’étendre sur plusieurs paroisses. Les droits du seigneur sont de 2 ordres : foncier (sur le sol) et banal (sur les gens). Le sol de la seigneurie se compose de la réserve, que le seigneur exploite en gestion directe, et des tenures, qui sont des exploitations de que le seigneur a concédées à des paysans (tenanciers) ; les paysans doivent au seigneur des prestations sous forme de corvées (labour, récoltes) qui sont du travail forcé sur le territoire de la réserve. Le droit dit

présente lettre mais ne peuvent pas être négligées. Ces sanctions sont en effet très lourdes du fait du serment prêté devant Dieu. Ces sanctions vont jusqu’à l’excommunication sur le plan religieux, jusqu’à la mort sur le plan civil. La commise ou la tenure du fief sont aussi possibles même si ce n’était que peu courant au XIème siècle car la relation d’homme à homme était beaucoup plus importante que la relation de terres. La situation évoluera vers une prédominance de la terre par la suite dans

confiance du Roi. Extraits du capitulaire de 808 : Ce capitulaire de 808 reprend les formalités du service militaire. Celui-ci est aménagé selon la richesse des sujets. Le système est basé sur une unité de mesure agricole correspondant à une tenure, la manse. Instrument de fiscalité répandu à l'époque carolingienne elle était un indicateur de richesse. Un capitulaire est un acte législatif qui reprend les décisions prises sur le « champ de Mais ». C'est surtout adressés aux comtes et aux

davantage de libertés Possibilité d’apporter de la nuance dans la diversité des statuts par un récit du professeur. Qui est « propriétaire » des terres ? Le seigneur Ils sont à la tête de seigneuries. Seigneuries divisées en 2 parties : - Tenures - Réserves Quelles sont les obligations du paysan vis-à-vis du seigneur ? Donner une partie des récoltes Payer des taxes Travailler pour le seigneur (corvées) Utiliser les fours, moulins, pressoirs… du seigneur Cens Taille Banalités