Tenure

• fourniture de semences d’engrais, de matériel • mise en place d’un système de crédit accessible b. l’exemple Indien : des réformes étouffées • élimination de tenures intermédiaires : fin du système de collecteurs d’impôts : zamindari • consolidation et redéfinition des droits des tenanciers : un très petit nombre de paysans ont pu devenir propriétaires à cause de la somme à payer •

La terre est source de richesse, le travail est d’abord celui de la terre, si bien que la terre constitue un mode de rétribution, à la terre s’attaque donc les relations de pouvoir (hiérarchie des terres). Les terres relèvent donc d’un système de tenure qui est une terre que son possesseur tient d’un seigneur. Le droit réel se décompose, une part revient au seigneur et une autre part au tenancier. Le seigneur concerne bien entendu un droit supérieur sur la terre. Quant au tenancier, il exploite cette

de formalités collectives, soit encore à l'occasion des concessions de chartes de défrichement. La préférence des tenanciers (détenteurs de tenures) va aux terres à cens, dont le loyer (payé en argent et fixé une fois pour toutes) se dévalue régulièrement, alors qu'augmentent le prix de la terre et celui des céréales. Pour leur part, les détenteurs des tenures à champart (ou terrage, ou agrière), astreints à verser un pourcentage de la récolte (du huitième au quart), s'enrichissent nettement moins

siècle des portions entières du royaume échappent à l’autorité royale. 2) Le développement d’une stricte hiérarchie foncière. Tenure : mécanisme juridique de possession de la terre concédé au contrat personnel qui lit au seigneur. Quand vous vous engager vis-à-vis d’un seigneur vous n’attendez pas forcément un revenu immédiat. C’est une tenure en guise de salaire. Cette tenure on l’appelle le bénéfice. Le bénéfice est devenu l’intérêt du contrat. A partir du moment où le bénéfice est devenue la cause

Cette insécurité foncière, qui découle en partie des régimes de propriété hérités de la période coloniale, où la majorité des terres était détenue par une minorité de propriétaires, perdure aujourd’hui malgré certaines tentatives de réformes de la tenure, et constitue un facteur supplémentaire de vulnérabilité en cas de catastrophe. La conclusion : Le tremblement de terre qui c'est produit le 12 janvier 2010 en Haïti est considéré comme l'une des catastrophes les plus meurtrières dans l’histoire

plus important à l’époque était le métier de vignoble. Dans chaque domaine il y avait un moulin, La tenure La réserve La où il y a le chef L’organisation domaniale réunit dans un même lieu la réserve dont le faire valoir relève l’intérêt exclusif du maître, et un ensemble de tenures dont le but est avant tout de satisfaire les besoins de la main d’œuvre agricole. Cette partie « tenure » qui est habitée s’appelle la « manse ». Sa superficie varie selon les régions, elle permet aux habitants

n’est pas un objet considéré en tant que tel, elle s’inscrit dans ces rapports hiérarchiques. Les droits vont être partagé entre le seigneur et le tenancier et pour souligner cette importance, du rapport de dépendance, la terre on la qualifiera de tenure, celui qui le possède la tient d’un seigneur. Le tenancier dépend du seigneur, ils vont exercer des droit l’un et l’autre sur cette terre. Le seigneur conservera un droit sur cette terre et le tenancier sera chargé d’exploiter la terre qui lui a été

pratiques communautaires § 2. Fonctionnement des communautés ménagères Section 3. La maîtrise foncière du village § 1. L'usage collectif des communaux § 2. Servitudes collectives et vaine pâture Leçon 7 : Le régime féodo-seigneurial Section 1. Les tenures serviles et roturières, l'évolution vers la patrimonialité, bail à rente et rente constituée § 1. La censive § 2. Bail à rente et rente constituée A. Dès le XIIIe siècle, des tenanciers ont cherché à sous-concéder des portions de leur censive B.

pouvant être laïc ou ecclésiastique (abbé ou évêque) 2. La seigneurie foncière Les terres d'une seigneurie forment une seigneurie foncière Elle est divisée en deux parties : - La réserve, domaine exploité directement par le seigneur. -Les tenures ou censives, attribuées aux paysans contre le paiement de droits seigneuriaux : -en argent :loyer fixe (cens) -en nature:part de la récolte (champart) -en travail:corvées sur la réserve 3. La seigneurie banale C'est un ensemble de

voit concédé un fief (A) qui devient un élément prépondérant du contrat (B). La concession du fief La remise du fief intervient à la suite de l’hommage et du serment de fidélité : « je vous concède ce fief qui est situé là ». Le fief est la tenure concédée à un vassal, à la charge de la foi et de l’hommage et, éventuellement de quelques autres devoirs envers son seigneur. Le fief a pour durée le service du vassal auprès du royaume. Il n’est pas transmis héréditairement : « qui vous est échu