Territoire de Belfort

1940: 80 b) la constitution progressive de véritables réseaux clandestins : 81 c) Les formes d'action 83 d) une répression féroce: 84 2) le problème de l'unification des résistances: 85 III) Désagrégation du régime de Vichy et libération du territoire: ( nov 42-fin 44) 86 A) Une perte de toute indépendance par Vichy: 86 1) Le tournant de novembre 1942: 86 a) l'opération Torch (nov 42): 86 b) la réaction allemande, une occupation totale du pays: 88 2) Les réactions à Vichy, vers l'Etat milicien:

régional, les universités et services d’odontologie des hôpitaux s’impliquent également. • Les collectivités territoriales, communes, département, région, sont partenaires ou promoteurs de projets ou programmes, mais interviennent aussi sur leur territoire grâce aux actions de leurs personnels (personnels des écoles primaires, des animateurs scolaires et périscolaires, des centres de santé, des structures de la petite enfance, etc.) qui sont autant de relais potentiels. Certaines de ces collectivités

SEL, la notion de territoire. De fait, le président de la CIEPAD Pierre Rahi rappelle que « le territoire constitue une opportunité afin de substituer aux macrocosmes générateurs d’exclusion, de dépendance et d’insatisfaction, des microsystèmes fondés sur la participation du plus grand nombre à la vie commune ». Il convient, d’après lui, de recréer « des berceaux d’autonomie ouverts aux échanges avec le monde ». On peut dès lors s’interroger sur les apports potentiels des territoires délimités. Les

l'Industrie et de l'Emploi DGCIS Sébastien BAHOLET Ministère de la Santé et des Sports Eric JOURNAUX Jean-Luc PECQUEUX Conseil National des Professions de Cycles Didier HURÉ Association des Départements Cyclables Camille THOMÉ Club des Villes et Territoires Cyclables Véronique MICHAUD Diane BOUCHENOT ATOUT FRANCE Monica DUMONT Philippe MAUD'HUI Michel WASTIAUX Directeur de la publication Christian MANTEI Coordination éditoriale Bénédicte MAINBOURG Julien LOOCK 2 Spécial économie du vélo l Étude

Doubs 26 Drôme 32 Gers 36 Indre 37 Indre et Loire 41 Loir et Cher 45 Loiret 50 Manche 55 Meuse 58 Nièvre 59 Nord ASUS Eee PC A-7  60 64 68 75 84 90 Oise Pyrénées Atlantique Haut Rhin Paris Vaucluse Territoire de Belfort 61 66 70 82 88 94 Orne 63 Puy du Dôme Pyrénées orientales 67 Bas Rhin Haute Saône 71 Saône et Loire Tarn et Garonne Vosges 89 Yonne Val de Marne Ces exigences peuvent évoluer au fil du temps. Ainsi, vous pourrez par la

n'accorderait pas la moindre importance aux situations juridiques . On trouve cette idée dans la bouche du commissaire de gvt Corneille . Ce dernier concluant en 1921 sur un arrêt CE 21 janvier 1921, Syndicat des agents généraux d’assurances de Belfort , il estimait que la loi fiscale saisit la matière imposable là ou elle se trouve , tel qu'elle apparaît en fait sans se soucier de ce qu'elle vaut en droit . La loi fiscale frappe donc des états de faits et non des situations de droit . Ce réalisme

ces week-ends, sans jamais se départir de sa tendresse et de sa patience. 2 « L’aménagement du territoire n’est donc pas en définitive l’apanage des géographes ou des économistes, ou des sociologues ou de telle ou telle autre catégorie d’experts. C’est à la limite une affaire de compromis, donc presque toujours un problème politique » J.Monod, P . de Castelbajac, L’aménagement du territoire, 1971, PUF, coll. Que sais-je ?, 1971. « Les institutions sont davantage le produit des luttes que

1971: Constitution du Reich → répartition en 25 états confédérés + Alsace - Lorraine = un Reichsland avec un statut spécial - Parmi ces 25 états, 22 sont des monarchies et 3 des Villes libres : Hamburg, Lubreck, Bremm - la Prusse détient 2/3 du territoire et presque la moitié de la population Au niveau fédéré : - Chaque Etat a un système à 2 chambres : (système bicaméral) → Herrenhaus (= Chambre Haute) où siègent des membres de droit ou des membres nommés par la souveraineté. →

GALMICHE (PLAN URBAIN) Avec la participation de Jean CHAUDONNERET (DAU) La plupart des documents cités ici sont consultables au CDU (Grande Arche de la Défense), du mardi au vendredi de 9h30 à 17h30 (tél: 01 40 81 11 78). Les éditions Villes et Territoires – Grande Arche – 92055 Paris la Défense cedex ISBN : 2-11 082156 6 3 Cette note tente de poser la composition urbaine comme l'un des instruments pertinents de mise en forme de la ville "éclatée" contemporaine, la pratique du dessin traduisant

régional, les universités et services d’odontologie des hôpitaux s’impliquent également. • Les collectivités territoriales, communes, département, région, sont partenaires ou promoteurs de projets ou programmes, mais interviennent aussi sur leur territoire grâce aux actions de leurs personnels (personnels des écoles primaires, des animateurs scolaires et périscolaires, des centres de santé, des structures de la petite enfance, etc.) qui sont autant de relais potentiels. Certaines de ces collectivités