Titre de résident

1) Question de départ .............................................................................................p 3 1.1.1) Rôle infirmier................................................................................................ p 4 1.1.2) Résident .........................................................................................................p 4 1.1.3) Accepter.........................................................................................................p 4 1.1.4) Maison

s'agit d'une réglementation nationale : l'arrêté du 4 décembre 1984 relatif aux conditions d'utilisation sur le territoire douanier, à l'occasion d'un séjour temporaire, de certains moyens de transport acquis neufs pour l'exportation par des non-résidents et l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules (textes consultables sur le site Legifrance). Ils sont acquis en exonération totale du paiement des droits et taxes afférents à ce type de véhicule. Avec, la

- extension - réhabilitation restructuration - prise de participation • Origine des capitaux du projet cochez la case correspondante: - National résident - Partenariat avec participation étrangère • Formes d’exploitation (licence, concession, BOT, BOO): …………………………………. ………………... 2. PRESENTATION DU PROMOTEUR 2.1 Cas du promoteur personne morale • Raison sociale :

circuler c’est-à-dire que la somme peut être transférée d’un compte à un autre grâce à un certain nombre d’instruments. Les instruments que l’on utilise pour faire circuler la monnaie sont : Le chèque Carte Bancaire Virement Avis de prélèvement Titre inter-bancaire de prélèvement a) Le chèque Ordre donné à sa banque, par le débiteur de payer le créancier tout simplement par une opération de jeux d’écriture, débiter un compte, en créditer un autre. Tableaux que le professeur va nous donner

commerce extérieur et cela en passant par 7 grands chapitres qui sont présentes sous forme de titres: *TITRE I - DES PRINCIPES GÉNÉRAUX *TITRE II - DES INTERMÉDIAIRES AGRÉES *TITRE III - DES MOYENS DE PAIEMENT ÉTRANGERS *TITRE IV - DES COMPTES DEVISES *TITRES V - DES RÈGLES APPLICABLES AUX OPÉRATIONS DE COMMERCE EXTÉRIEUR SUR BIENS ET SERVICES  *TITRE VI - AUTRES OPÉRATIONS COURANTES *TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES L’article 1er nous donne plus de détailles : Article 1er : Le présent

administratif Il assure les tâches d’accueil et de secrétariat et apporte aux résidents qui le souhaitent une aide ponctuelle en matière administrative ou suivi pour des démarches personnelles. Le service des soins Prise en charge quotidienne des soins d’hygiène et de confort, ainsi que des soins sur prescription médicale. Le service technique Il est chargé de réaliser les petits travaux dont les résidents ont besoin dans leurs appartements et assure un suivi régulier afin d’entretenir

créances négociables émis par un établissement bancaire, d’une durée déterminée, et donnant droit au remboursement du principal ainsi qu’au paiement d’intérêt. Emetteurs :établissement bancaire Souscripteurs :toute personne physique ou morale résidente ou non-résidente. Montant unitaire minimum: 250.000DH. Durée de vie : Les certificats de dépôts doivent avoir une échéance fixe et une durée initiale de 10 jours au moins et de 7 ans au plus. Rémunération (taux) :

Construction des agrégats de monnaie : Les informations statistiques communiquées à la BCE par la population des IFM s’inscrivent dans un bilan monétaire consolidé. Au passif de ce bilan apparaissent les engagements des IFM vis-à-vis des autres agents résidents, c'est-à-dire des agrégats de monnaie 3 agrégats de monnaie : - M1 : pièces et billets en circulation + dépôts à vue - M2 : M1 + engagements représentatifs de dépôts transférables rapidement et sans couts au moyen de paiement avec un

personnel sur le revenu dans le pays étranger où ils résident. III)- Exonérations Sont exonérés de l'impôt sur le revenu : 1-les ambassadeurs et agents diplomatiques, les consuls et agents consulaires de nationalité étrangère, pour leurs revenus de source étrangère, dans la mesure où les pays qu'ils représentent concèdent le même avantage aux ambassadeurs et agents diplomatiques, consuls et agents consulaires marocains ; 2 - Les personnes résidentes pour les produits qui leur sont versés en contrepartie

domaine d’activité III. Deuxième partie : * Traitement fiscal des SEGMA IV. Troisième partie : * Etude de Cas V. Annexe I.Introduction : Les Services de l’Etat Gérés Manière Autonome ( SEGMA ) actuellement au nombre de 191au titre de l’année 2010 ont été institués  en vue d’améliorer la qualité des prestations fournies aux usagers grâce aux ressources propres qui leur sont affectées parallèlement aux dotations du budget de l’Etat et aux financements mobilisés sous forme de dons