Traité De Troyes 21 Mai 1420

commun ») a soutenu la légitimité de l’intervention. Très vite, l’agrandissement se fait par la guerre. Souvent, il s’agit de guerres de droit (justes), menées pour la défense ou pour le retour d’une situation de droit établi. En 1659, après le Traité des Pyrénées, la France compte 495 000 kilomètres carrés. Louis 14, qui prend véritablement le pouvoir en 1661, va poursuivre l’œuvre antérieure, et continuer les reconquêtes, et même aller au-delà : nous allons sur des conquêtes territoriales qui

du rhin). Les francs vont occuper la Belgique et la Gaule du Nord. La deuxième vague à lieu au milieu du Vème siècle sous le commandement d’Attila, les Huns franchissent le Rhin, ils sont arrêtés prés de Troyes par le Général Romain Aetius qui a sauvé l’Occident, il va fédérer tout les germains. Il va installer les Burgondes en Savoie et de là les Burgondes vont formés un royaume autonome centré sur la vallée de la Saône et du Rhône. Dans

et cette assemblée jusqu’au 3è siècle av J-C, elle vote la loi sur la proposition des consuls, cette assemblée Page sur 12 106lie lie également les magistrats supérieur, participe au décision de matière de préparation de guerre, en matière de traités, elle a également des attributions judiciaire de première instance, c’est à dire que le jugement des crimes politique, contre la majesté du peuple romain, lui revient mais également elle est juge des crimes de droit commun puni de la peine capitale

XIè s. D’où une présentation qui choisit d’isoler les 7 premiers siècles du M.A par rapport aux trois suivants, largement annonciateurs des intuitions de la modernité. Concentrons-nous donc sur ces 7 siècles et sur leur histoire juridique. Deux traits essentiels les individualisent : * la disparition d’une autorité politique unique, investie d’un pouvoir sacralisé, édictant une norme reçue et appliquée sur un large territoire (1ère partie : l’effacement rapide du pôle normatif unifié) ;

Cicéron remarque cette invention du droit dans les pages de son traité le "De oratere" il remarque cette invention du droit qui surgit). Auparavant, les practiciens se formaient en écoutant des orateurs. Et puis surgit Rome une nouveauté : un enseignement théorique du droit. Il devient rédigé, se construit une pensée. Et commence à parler à Rome les premiers grands jurisconsults qui vont être appellés les "Veteres" qui vont donner des traîtés généraux sur le droit. On fait du droit un concept, une idée

ce cas de « Protohistoire ». Pour cette raison, l’entrée choisie dans cette partie ouvre sur le monde gallo-romain, initiateurs d’une unité administrative fédérant des peuples hétérogènes en un pays qui prendra plus tard le nom de Francia (lors du traité de Verdun, en 843). Il s’agit de se centrer sur l’essentiel des prémices pour comprendre la suite de l’histoire ; le 11 © Groupe Eyrolles Partie I 58 avant J.-C. – 1364 : de la Gaule à la guerre de Cent Ans monde gallo-romain doit donc

......................................... 144 Étude Les revendications des Français : étude d’un cahier de doléances .............................................................................. 145 Leçon 1 La fin de la monarchie absolue (mai-août 1789) ............. 146 Étude Les Français participent à la vie politique (1789-1792) ....................................................................................................... 147 Étude Les journées d’octobre 1789 : le roi

L’édit de Caracalla décide que tous les habitants de l’empire deviennent romains. Mais une distinction est faite. Les plus honorables (honestiores) bénéficient davantage. Les autres (humiliores). Par exemple, devant la justice les humiliores sont traités de manière plus sévère. En matière politique, tous de la même façon. Chapitre 3 : Rome, origine et modèle du droit. Le droit romain était un modèle. Il est lié à la religion et à la superstition. Il s’en est ensuite détaché. Le droit a fait le

étrangers à l’intérieur de l’Empire mais sont différents des barbares étrangers venue de l’extérieur de l’Empire. Dans ce contexte, Rome doit renouer avec le système de la personnalité des lois. Sur certains territoires, dans certaines régions, des traités sont conclus et aménage les rapports juridique entre les différentes populations. B) Le monde franc et la personnalité des droits : Certains barbares voulaient traverser la Gaule pour rejoindre l’Espagne, mais se sont arrêter en chemin en tant

L’édit de Caracalla décide que tous les habitants de l’empire deviennent romains. Mais une distinction est faite. Les plus honorables (honestiores) bénéficient davantage. Les autres (humiliores). Par exemple, devant la justice les humiliores sont traités de manière plus sévère. En matière politique, tous de la même façon. Chapitre 3 : Rome, origine et modèle du droit. Le droit romain était un modèle. Il est lié à la religion et à la superstition. Il s’en est ensuite détaché. Le droit a fait