Transport de matières dangereuses

aux sociétés UIRR soit lors de la réservation d'un transport ou soit au plus tard lors de la conclusion du contrat UIRR. Dispositions pour toutes les classes Le numéro d’identification du danger doit précéder le code ONU • lors du transport de marchandises en conteneurs citernes, citernes mobiles, CGEM et conteneurs pour vrac (selon le RID). Le numéro ONU de la marchandise précédé des lettres UN. • La désignation officielle de transport, complétée, le cas échéant, • de sa ou ses dispositions

FORMAL DERNIERE MISE A JOUR : 1 DECEMBRE 2009 1.8 REGLEMENTATION DES TRANSPORTS 1.8.1 TRANSPORT PAR ROUTE 1.8.1.1 Transport de voyageurs par route a. Définitions Les transports rémunérés de personnes par route comprennent : • les services réguliers (services publics d’autobus), c’est-à-dire les services qui assurent le transport en commun de personnes selon une fréquence et sur une relation déterminée, les voyageurs pouvant être pris en charge et déposés à des arrêts préalablement fixés

ISBN 978-2-10-050865-5 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos 1 A Notions de base 1 • Notions de risques © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 7 7 9 16 25 1.1 1.2 1.3 1.4 Généralités Risques industriels : accidents industriels majeurs Risques professionnels : accidents du travail et maladies professionnelles Risques de la vie courante 2 • Réglementation 2.1 2.2 2.3 2.4 Généralités et réglementation REACH Réglementation en matière de risques industriels majeurs Législation

ISBN 978-2-10-050865-5 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos 1 A Notions de base © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. 1 • Notions de risques 1.1 1.2 1.3 1.4 Généralités Risques industriels : accidents industriels majeurs Risques professionnels : accidents du travail et maladies professionnelles Risques de la vie courante 2 • Réglementation 2.1 2.2 2.3 2.4 Généralités et réglementation REACH Réglementation en matière de risques industriels majeurs Législation

peut faire l’objet d’un contrat de vente . 3 LA NOTION DE MARCHANDISE "marchandises" : les produits, objets, animaux et matières de toutes espèces, prohibés ou non, y compris les stupéfiants et les substances psychotropes, qu’ils fassent ou non l’objet d’un commerce licite. Après 2000 DROIT DOUANIER Avant 2000 "marchandises" : les produits, objets, animaux et matières de toutes espèces, prohibés ou non, même s’ils ne font pas l’objet d’un commerce licite. 4 Typologie de marchandise 5 Marchandise

édition Aide-mémoire Gestion des déchets CHEZ LE MÊME ÉDITEUR A. Damien Guide du traitement des déchets, 4e édition, 2006 560 p. E. Koller Traitement des pollutions industrielles : eau, air, déchets, sols, boues, 2004 432 p. C. Duval Matières plastiques et environnement : recyclage, valorisation, biodégradabilité, écoconception, 2004 320 p. Jean-Michel Balet Aide-mémoire Gestion des déchets 2e édition © Dunod, Paris, 2005, 2008 ISBN 978-2-10-053548-4 AVANT-PROPOS

allons dans un premier temps décortiquer le cycle de vie d'un ordinateur, de l'acquisition des matières premières jusqu'à l'élimination des déchets informatiques, en étudiant l'impact de ces procédés sur l'environnement. Dans un second temps, nous proposerons une vue d'ensemble des différentes législations encourageant un usage citoyen et inscrit dans une démarche de développement durable. Table des matières 1. Introduction a. Un secteur qui contribue aux émissions de CO2

CASE pour les entrepreneurs de forage terrestre | Page | 1.11.22.02.12.22.32.42.53.13.23.33.43.53.63.73.83.94.14.24.35.15.25.35.46.16.26.36.46.5 | Chapitre 1 : Généralités Introduction HSE case …………………………………………………Attente des parties prenantes en matière de HSE Case……………..Chapitre 2 : Système de gestion d’une entreprise de forageIntroduction……………………………………………………………….Politiques et objectifs…………………………………………………….Organisation, responsabilités et ressources………………………….Standards et procédures………………………………………………

Plan Introduction : Chapitre I : les documents de Transport International I- Transports Maritime : 1. les caractéristiques : 1.1 Avantages et inconvénients du Transport Maritime  Avantage :  Inconvénients: 1.2 La diversité des marchandises transportées par voie maritime : 2. les documents du transport maritime : A. le Connaissement Maritime : 1. caractéristiques générale : 2. les formes du connaissement maritime :

peuvent être déclenchées par des animaux ou des skieurs hors-piste. Des pluies abondantes qui saturent le sol peuvent être aussi à l’origine de véritables glissements de terrain. Pour limiter les risques, des spécialistes surveillent les zones dangereuses, construisent des paravalanches ou déclenchent des avalanches artificiellement avec des explosifs. Les avalanches les plus meurtrières de notre siècle se sont produits au cours de la première guerre mondiale, dans les Alpes italiennes, où s’affrontaient