Transports publics genevois

Certu Certu Le transport à la demande État de l’art, éléments d’analyse et repères pour l’action 171 T E C H N O L O G I E S E T S Y S T È M E S D ’ I N F O R M AT I O N d o s s i e r s Certu LE TRANSPORT À LA DEMANDE État de l’art, éléments d’analyse et repères pour l’action Avril 2006 Centre d’Études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques Collection dossiers Ouvrages faisant le point sur un sujet précis assez

suisses sont également inquiets, ils craignent que la «bonne vieille technique du hérisson» ne coupe le pays du reste du monde. Cette configuration a également eu pour conséquence le développement très fort du système ferroviaire comme moyen de transport. Les suisses en sont d’ailleurs devenus, au fil des ans, les premiers utilisateurs mondiaux, avec le réseau le plus développé et les villes les mieux desservies au monde. L’œuvre architecturale qu’est par exemple le tunnel du Saint-Gothard, construit

de la Vrillière, ne donne pas assez de lait. Sur l'insistance de la dauphine, elle est remplacée par Madame Mallarda 3. Du 17 mai au 27 septembre 1756, Louis-Auguste et son frère aîné sont envoyés au château de Bellevue sur les conseils du médecin genevois Théodore Tronchin, afin d'y respirer un air plus pur qu'à Versaillesa 4. À droite, le duc de Berry, futur Louis XVI, à gauche, le comte de Provence, futur Louis XVIII en somptueux costumes de cour. Peinture de François-Hubert Drouais (1756).

Elles ont pour objet essentiel de maintenir l’ordre public dans le cadre des relations sociales. On parle alors d’activités de police administrative. Certaines se rattachent à la prise en charge par des personnes publiques ou privées de besoins considérés d’intérêt général. Dans cette hypothèse, l’administration n’exerce plus une activité de règlementation, mais elle devient prestataire de services. On parle ici d’activités de service public. Cette distinction classique mérite toutefois d’être relativisée

normative : la police administrative 5 I - L'identification de la police administrative 7 A - La définition téléologique 8 1 - Les buts principaux 10 2 - Les buts secondaires 11 a - La sauvegarde de l’esthétique des lieux publics 11 b - La moralité publique 11 B - La distinction police administrative - police judiciaire 17 1 - L’intérêt juridique de la distinction 18 2 - Le critère de la distinction 18 3 - Le mélange occasionnel des genres

................................................................ 10 2 - Les buts secondaires ..................................................................................................... 11 a - La sauvegarde de l’esthétique des lieux publics ........................................................ 11 b - La moralité publique ................................................................................................. 11 B - La distinction police administrative - police judiciaire

conduisent également à ne considérer l'Afrique et l'Amérique qu'au travers d'escales, plus ou moins secondaires dans l'organisation et la logique du trafic. On mésestime ainsi lourdement l'importance du continent noir, où les captifs étaient "produits", transportés, parqués et estimés par des négriers noirs. De leur côté, les Amériques ne constituaient pas seulement des lieux par lesquels transitaient les captifs, puisque c'est la logique du système esclavagiste qui entraînait la traite. Et l'on sait aujourd'hui

dérogation) • • • • • résultant de localisation objective: droits réels immobiliers et baux d'immeubles: lieu de situation d'immeuble validité, nullité, dissolution des personnes morales: siège de personne morale validité d'inscription sur registres publics: lieu du registre inscription, validité de brevets, marques, dessins et modèles: lieu du dépôt/enregistrement exécution des décisions: lieu d'exécution article 16 Compétences protectrices (prévalent sur compétences générale et alternatives;

Droit Administratif – Semestre 3 Introduction Le droit constitutionnel nous a situé au sommet de l'Etat dans l'étude du statut des pouvoirs publics et aussi dans l'étude des relations entre les pouvoirs politiques et les citoyens. Les ambitions intellectuelles et philosophiques de ce cours sont beaucoup moins fortes. Il s'agit de traiter des relations entre l'administration et les administrés et parfois des relations entre les différentes administrations. L'administration est définie dans le

Environnementale dans le Bâtiment > Thomas BRAIVE > Février 2007 > Janvier 2008 1* INTRODUCTION contextuelle Le paysage est le reflet de notre société… Nos dirigeants se saisissent des concepts de l’écologie urbaine, du développement des transports doux, du retour du végétal en ville, du design d’espaces urbains conviviaux, de la démocratie participative, de la préconisation d’un habitat sain, de l’écologie comme moteur d’un développement d’un autre type, regroupant le triptyque des dimensions