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Mai 2008 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE DIRECTION GENERALE DES DOUANES DIRECTION DE LA VALEUR ET DE LA FISCALITE SOUS DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU TARIF GUIDE DES AVANTAGES FISCAUX CENTRE NATIONAL DE L’INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION CNID -2008 SOMMAIRE PREFACE INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………………………………… CHAPITRE I : Avantages institués par des accords et conventions………………………………….. 01 02 SECTION 1 : Avantages institués par des accords……………………………………………………………

Les grandes étapes de la construction européenne 1950-1960 Durant cette période de naissance de l’Europe, les problèmes économiques vont être très important et il va y avoir affrontement entre deux vision, une vision communautaire développé par Monet et une version anglaise plus accès sur le libre échange. I. Le contexte Churchill en 1946 a appelé à la fondation des états unis d’Europe. Du 7 au 11 mai 1948 il y a eu un congrès à l’Haye au pays bas pour la formation de l’Europe, le 5 mai 1949

1ERE PARTIE : UN ESPACE MONDIALISE CHAPITRE 1: Mondialisation & Interdépendance Introduction : La mondialisation est un processus de mise en relation, d’espaces et d’hommes à l’échelle mondiale, elle provient d’évolutions économiques, techniques, culturelles liées à l’extension du système capitaliste dans le monde et cela remonte au 19eme siècle. Cela se renforce dans les années 1850-1914 : les deux révolutions industrielles et l’essor de la colonisation. Le tournent est en 1950 : on a des

Les enjeux des élargissements de l'Union européenne vers l'Est : de l'UE à 15 à l'UE à 27. L'Union Européenne a été fondée en 1980 par la France, la RFA, l'Italie, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-bas. Cette union a pour première vocation le maintien de la paix entre ses membres (Robert Schuman, « père de l'Europe »). Elle s'est élargie successivement au cours des années, et a atteint, en 1995, quinze membres : en plus des pays fondateurs, le Royaume-Uni, le Danemark, l'Irlande, la Grèce

En 1939, Tanguy a cinq ans et vit avec sa mère en espagne, femme politique qui se voit contrainte de fuir son pays avec son fils. Ils se réfugient en france, mais le climat n’est pas non plus très hospitalier et la mère de tanguy décide de fuir une deuxième fois, vers Londres. Pour plus de discrétion, elle décide de se séparer de son fils qui devra la rejoindre une semaine plus tard. Commence alors pour Tanguy une longue vie de souffrance. Découverts par les allemands, le passeur et des gens qu’il

Année Universitaire 2010/2011 08 Automne L’IMPACT DE LA FISCALITE SUR LA GESTION DE PATRIMOINE  : CAS FRANCE / SUISSE UE 13 : RELATIONS PROFESSIONNELLES DIPLOME DE COMPTABILITE ET DE GESTION BILEL DJEMMALI FIDUCIAIRE DE LA CORRATERIE S.A. GENEVE ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- NOTE DE CONFIDENTIALITE Le stage m’a permis de traiter plusieurs types d’entités dont les activités relèvent de la nomenclature

CED, dit pas de CPE. ► 2 réflexions : D’un point de vue européen, il faut attendre une dizaine d’années pour que le thème d’Union européenne soit de nouveau abordé au niveau institutionnel. Cet échec a enterré tout le discours autour d’une Union européenne politique et fédérale. A la question : Quelle est la nature politique de l’U.E ? personne ne donne de réponse. La France est initiateur, c’est donc de sa faute si ça échoue. Cet échec pèse longtemps sur les initiatives européennes

de ce marché.  Macro économie Au niveau de situation économique, la Grande-Bretagne a un taux de croissance PIB plus élevé que celui des pays en Europe continentale. Et le taux d’inflation (1,3%) est également inferieur au taux moyen (2,1%) en Union Européenne à 25. Elle dispose aussi d’un taux de chômage moins élevé. PIB par habitants : 119,5 (+) Taux de croissance de PIB réel : 3,1% (+) Taux de chômage : 4,7% (-)  Micro économie En 1998, on a observe que seulement 155.000 parc de piscines

d'entrée minimum (Ecu/t) 372 675 Equivalent tarifaire maximum (Ecu/t) 89 132 Oranges Mandarines, clémentines Source : Chambre d'Agriculture : offre communautaire au GATT, 14/12/93. En ce qui concerne le cadre institutionnel des relations Maroc-Union Européenne, les négociations actuelles en vue de la conclusion d'un nouvel accord visent à terme la mise en place d'une zone de libre-échange. Ce "nouvel accord" contient de nouvelles et importantes dispositions en faveur de la coopération politique

élections européennes de 2009. Très peu de temps avant la construction communautaire, on assiste à la création de plusieurs organisations de coopération qui rassemble des états européens : des organisations de coopération à caractère militaire (Union Européenne Occidentale créé en 1948 ; OTAN qui associe des états européens avec les USA et le Canada). L'Organisation Européenne de Coopération Economique créé en 1948 devenu aujourd'hui l'Organisation Communautaire de Développement Economique ; le