Université de Caen Normandie

UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS-II) -o-O-o- Première année de Master – M1 – Droit public Année universitaire 2010-2011 -o-O-o- DROIT DES CONTRATS PUBLICS Cours du Professeur Gilles J. GUGLIELMI -o-O-o- DOSSIER DE TRAVAUX DIRIGÉS Second semestre 2010 - 2011 Document élaboré par Gilles Guglielmi et Julien Martin, mis à jour au 1er janv. 2009 Utilisation strictement réservée à l'université Panthéon-Assas 1 TRAVAUX DIRIGÉS MODE D’EMPLOI BUT DES SÉANCES DE TRAVAUX DIRIGÉS

très modeste les familles. On appelle cela en Angleterre le « domestic system ». Cela évite de dépendre des corporations. B) Quelques exemples : le textile, la métallurgie L’industrie textile est active dans l’ouest de la France (Bretagne, Normandie). On produit énormément de toiles, de la laine. Le Mans est le siège des négociants les plus importants de cette industrie textile. La ville de Laval est une ville où prospère cette activité. La petite métallurgie : fabrique de petits objets en

one of your pupils. If you have a vacancy for next term, please send me details. I shall be in Walton from 21 May, and could visit the school any time after that to discuss this with you. Yours sincerely, Marie-Madeleine Smith (Mrs) À une université 43 Wellington Vllas York YO6 93E 2.2.00 Dr T Benjamin, Department of Fine Arts University of Brighton Falmer Campus Brighton BN3 2AA Dear Dr Benjamin, I have been advised by Dr Kate Rellen, my MA supervisor in York, to apply to pursue doctoral

effet, pour une part, l’empilement des échelons administratifs, la prolifération des organismes parapublics, un recours insuffisant à l’administration électronique, des modes de gestion encore archaïques des établissements publics comme les universités et les hôpitaux. De plus, certaines dépenses budgétaires ou fiscales ne correspondent qu’à des rentes captées par certains groupes sociaux ou certaines professions. Et l’expérience internationale montre que les redressements des comptes publics

les cadets sont donc les vassaux de leur frère aîné, et donc ils sont les arrières vassaux du seigneur, qui est alors leur suzerain. Il existe donc une autre forme de parage, c’est le cas du parage sans hommage, qui se trouve dans l’Ouest et la Normandie. Cela signifie que les cadets mais qu’ils ne lui ont pas prêtés hommage. Ils ne sont pas vassaux de leur frère, mais sont des associés. L’aîné est le seul responsable devant le seigneur. La complexité du système va aboutir à l’interdiction du parage

unifié qui fait le plus le jeu de l’hyperpuissance américaine76. Rompre avec de telles inconséquences exige d’abord d’en revenir aux réalités concrètes. Autonomie de la Corse et de la Bretagne, création d’une région Pays Basque, réunification de la Normandie et de la Savoie, retour de la Loire-Atlantique à la Bretagne, encouragement au bilinguisme en Alsace, regroupement des communes, suppression des départements au profit des régions et des « pays », extension du champ associatif et de la démocratie

satisfaisante de l’offre de formation des parcours et à leur mise en œuvre par des équipes pédagogiques plurielles intégrant un nombre significatif d’enseignants formateurs et de professionnels de l’éducation nationale. Les personnels de l’ESPE, des universités et du monde scolaire doivent apprendre à se connaître, à travailler ensemble et à se doter d’outils et d’indicateurs partagés. A cette fin, la mise en place de formations croisées sera un levier particulièrement efficace. 2) Développer la professionnalisation

les internautes. Si de nombreux problèmes techniques existent encore concernant l’interconnexion des réseaux, ils sont de moins en moins apparents pour les utilisateurs et plus personne ne s’émeut de consulter, depuis l’Europe, les archives d’une université australienne ou de réserver des vacances directement auprès d’un tour operator installé au Népal. La mondialisation, par l’accroissement des échanges qu’elle suscite (et qui en fait la définit), favorise la transmission des données. La croissance

´ UNIVERSITE de CAEN/BASSE–NORMANDIE U.F.R. : SCIENCES CAEN R´ seaux de Petri e Cours EL401T2 Master 1A Mention EEA Parcours AEII G. Scorletti et G. Binet ` Maˆtres de conf´ rences a l’Universit´ de Caen ı e e GREYC AUTO 6 bd du Mar´ chal Juin, F14050 Caen cedex e Tel : 02 31 45 27 12 e-mail : scorletti@unicaen.fr c G´ rard Scorletti, France, 2006 e Page web : http ://www.greyc.ensicaen.fr/EquipeAuto/Gerard S/mait Petri.html 20 juin 2006 2 Table des mati` res e

Burgeot 7 Jean Laroche 8 Hélène Budzinski 1 (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) Université de Bordeaux, ISM-LPTC, UMR CNRS 5255 GIP Seine-Aval Université de Caen Basse-Normandie, GRECAN, EA 1772 Total Petrochemicals, Service Environnement Ifremer de Brest, Département Biogéochimie et Ecotoxicologie, Cellule ARC Université de Rouen, M2C UMR CNRS 6143 Ifremer de Nantes, Département Biogéochimie et Ecotoxicologie Université de Bretagne Occidentale, LEMAR UMR CNRS 6539 A la mémoire d’Anne Motelay-Massei