Université de Caen Normandie

Michel de l'Hospital Page 4 sur 148 I – Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIXe SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE. Florent GARNIER, Clermont Université, Université d'Auvergne, EA 4232, Centre Michel de l'Hospital, CS 60032, F-63000 CLERMONT-FERRAND Professeur d'histoire du droit I – Assimilation II – Distinction L a doctrine contemporaine admet généralement la distinction entre l’usage conventionnel

sociales et effets d’établissement 268 3 Systèmes régionaux et système européen d’enseignement supérieur 270 3.1 Une autonomie croissante des établissements universitaires 270 3.2 La territorialisation de l’enseignement supérieur et des universités 271 Les enjeux de l’harmonisation européenne des diplômes 272 3.3 4 Conclusion 273 TABLE DES MATIÈRES 24 La socialisation urbaine des jeunes (A. Vulbeau) 275 1 Introduction : une thématique pour les sciences de l’éducation ? 275 2 La

Les Européens dans l’histoire du monde Directeurs d’ouvrage Jérôme Grondeux, Michaël Navarro, Jérôme Amichaud, Élodie Isoard, Christian Birebent, Sylvain Lancelot, Agrégé d’histoire, docteur en histoire Maître de conférences, Université Paris-IV Sorbonne et Sciences Po Paris Certifié d’histoire-géographie Lycée Jules-Uhry, Creil (60) Certifié d’histoire-géographie, docteur en histoire Lycée Couperin, Fontainebleau (77), chargé de cours à l’Université Rabelais de Tours

de l’éducation nationale, Laurent ROY -Université de Rouen. Généralités : Michel AUGRIS (coordonnateur) -Ministère de l’éducation nationale, Jean VINIT -CNRS, Fabrice WIITKAR -Université de Rennes I. Déchets chimiques : Marianne BOIVIN (coordonnatrice) -Université Paris-Sud, Christophe BERTON -Université Paris XI, Michel BOISSET -INSERM, Philippe BRUNET -Université Paris XI, Franck DEVAUCHELLE -CNRS, Isabelle MALOSSE -INRA, Fabrice WIITKAR -Université de Rennes 1, Déchets biologiques : David

conseil et du management international, les standards de qualité et l’éthique professionnelle, mais vise aussi à maintenir et développer les relations entre la profession et les entreprises, les gouvernements, les institutions publiques et les universités. Il existe également une Fédération Internationale pour le Développement de l’Ingénierie et du Conseil (FIDIC). Créée en 1913, la FIDIC (www.fidic.org) a son siège en Suisse, à Lausanne. Elle est présente dans soixante-dix pays à travers le monde

navales et aériennes. La motorisation des transports devient nécessaire pour faire face aux nouveaux besoins d'ordre tactique et stratégique. Aussi, fait capital, c'est la première fois qu'une opération militaire, en l'occurrence le débarquement en Normandie, a pu être soigneusement planifiée, nécessitant une organisation logistique très moderne. La logistique militaire connaît donc un tournant décisif durant la seconde guerre mondiale. Des pools de transports logistiques se mettent en place tout

Ile-de-France est celle qui compte le plus de signatures (331) de conventions pour la réalisation des IVG médicamenteuses en médecine de ville au niveau national. Elle est suivie par la région PACA (120 signatures), puis par la région de Haute-Normandie (100 signatures). Ces trois régions représentent 50% des signatures de convention. Selon un sondage effectué par la Fédération hospitalière de France (FHF)31 à la demande de la mission, sur 12 établissements publics interrogés, la moitié seulement

la Ville - Paris, La Comédie de Reims – centre dramatique national, Espace Malraux - scène nationale de Chambéry et de la Savoie, L’arc - Scène Nationale Le Creusot, Equinoxe – Scène Nationale de Châteauroux, Centre dramatique régional de Haute-Normandie - Théâtre des deux rives, Théâtre Brétigny - Scène conventionnée du Val d’Orge Avec le souti en de la D.R.A.C. Ile-de-France / Ministère de la culture et de la communication pour l’aide à la production dramatique, et du Fonds d’Insertion pour Jeunes

UNIVERSITÉ FRANÇOIS – RABELAIS DE TOURS ÉCOLE DOCTORALE SHS THÈSE présentée par : Awatif Nsief Jassim AL SAADI Soutenue le : 17 décembre 2009 Pour obtenir le grade de : Docteur de l’université François - Rabelais Discipline ou Spécialité : LETTRES MODERNES ET COMPAREES La Ville natale de François MAURIAC à Fouad AL-TAKARLI THÈSE dirigée par : MONSIEUR LEUWERS Daniel Professeur, université François-Rabelais de Tours JURY : Monsieur HASSAN Kadhim Jihad Professeur à INALCO Monsieur

connaître et à faire observer. Avec une renaissance de l'écrit aux XIIème et XIIIème siècles, des coutumes furent mises par écrit. 1° - Les premiers coutumiers Déjà au XIème siècle, des coutumes, hors de France, avaient été mises par écrit. La Normandie bénéficie vers la fin du XIème siècle de la rédaction d'une Très ancienne coutume. Cette première coutume est complétée par une seconde, probablement achevée au début du XIVème siècle. Dans le Midi, les Coutumes de Toulouse réclamées par les Toulousains