Variation Tva Prorata Temps

Le bilan …………………………………………………………………………….............. CHAPITRE III - Le compte de résultat …………………………………………………………….........… CHAPITRE IV - Le tableau de flux de trésorerie (méthode directe et indirecte ) ……………….............… CHAPITRE V - L’état de variation des capitaux propres ……………………………………........……… CHAPITRE VI - L’annexe aux états financiers ……………………....……………….........……………… CHAPITRE VII - Modèles d’ états financiers ………………………………………….…….......………… CHAPITRE VIII - Contenu de l’annexe aux états financiers

TCL--------------------------- Taxe sur établissements à caractère industriel et commercial TFP --------------------------- Taxe de Formation Professionnelle TEI---------------------------- Taux Effectif d’Imposition TTC--------------------------- Toutes Taxes Comprises TVA -------------------------- Taxe sur la valeur ajoutée TTC--------------------------- Toutes Taxes Comprises 6 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable INTRODUCTION Souvent subie et vécue comme source

Remerciements Je tiens à remercier particulièrement mon directeur de mémoire, M. IDI CHEFFOU Abdoulkarim, professeur permanent à l’EDC pour son aide et pour le temps qu’il m’a consacré tout au long de cette période et les connaissances qu’il a partagé concernant mes interrogations sur ce sujet peu connu la finance carbone Ma gratitude va également à ma famille pour l’aide et le soutien qu’ils m’ont apporté dans

commerce ou de la clientèle ; - Pour le tiers de leur montant dans le cas contraire. Article 11 : En ce qui concerne les sociétés coopératives de consommation, les bonis provenant des opérations faites avec les associés et distribués à ces derniers au prorata de la commande de chacun d'eux, sont admis en déduction du bénéfice. Article 12 : En cas de déficit subi pendant un exercice, ce déficit est considéré comme une charge de l'exercice suivant et déduit du bénéfice réalisé pendant ledit exercice. Si

composent : 1)- des produits d’exploitation constitués par : a- le chiffre d'affaires comprenant les recettes et les créances acquises se rapportant aux produits livrés, aux services rendus et aux travaux immobiliers réalisés ; b- la variation des stocks de produits ; c- les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même ; d- les subventions d’exploitation ; e- les autres produits d’exploitation ; f- les reprises d’exploitation et transferts de charges. 2)-des produits

morales de droit privé. L'impôt vise à couvrir les dépenses publiques ( traitements des fonctionnaires,frais de fonctionnement...) et également des objectifs sociaux ou économiques. Ex : L’impôt sur le revenu (l’ir),la taxe sur la valeur ajoutée (TVA),les doits d'enregistrements. §2 Les autres prélèvements publics On les classe en 2 catégories : ■ Les prélèvements fiscaux ■ Les prélèvements non-fiscaux A) Les prélèvements fiscaux ( ou taxes fiscales ) Ce sont des prélèvement

principalement la tva et libéralisation de la circulation des hommes et des capitaux. La transformation majeure concerna la localisation des activités productives, Paul Krugman dit « les éco d’échelle incite les producteurs à approvisionner le marché à partir d’une localisation unique ». 1.2 la création de l’union monétaire du SME à l’euro 1.3.1 du plan Werner au SME La communauté européenne à été instauré ds le cadre monétaire international Bretton Woods. Les variations des taux de

et au sens large, mettre en œuvre des politiques distributives en taxant schématiquement les personnes qui ont des revenus élevés pour redistribuer à des personnes qui ont des revenus plus faibles ; Toutes ces fonctions se sont développées en même temps que la notion d’état providence qui s’est développée après la deuxième guerre mondiale. II. Distinction entre impôt/taxe/redevance/cotisation A) La taxe La taxe est une prestation pécuniaire qui se rapproche de l’impôt mais qui est légèrement différente

d’une approche d’analyse adaptée DEDICACES Je dédie ce mémoire, A la mémoire de mon père, puisse Dieu, l’ait en sa sainte miséricorde ; A ma mère qui a sacrifié sa vie pour l’éducation de ses enfants ; A ma sœur Hanane, à qui je pense tout le temps, puisse Dieu vous guérit un jour ; A mon frère Youssef, mon compagnon de parcours ; A ma femme pour son soutien, sa patience et ses encouragements ; A tous mes amis et plus particulièrement, Mustapha NADIF, pour son soutien, ses encouragements et son

....................... : Les banques .................................................................................................. : Le personnel et les organismes sociaux ....................................................... : L’État : la TVA ................................................................................................ 15 37 49 67 79 Partie 3 : L’organisation et la gestion des systèmes comptables informatisés Chapitre 9 Chapitre 10 Chapitre 11 : Les concepts du modèle