Vigilance

des risquesLe chef du cabinet se charge de l’acceptation de nouveau client dans les règles liées à la loi anti-blanchiment4. Vigilance continue et exigence organisationnelles Vigilance simplifiée: pour client à risque faibleVigilance accrue: pour client à risque élevé=>Indicateurs généraux permettant d’identfier les opéraitions de banchiment et justifiant une vigilance accrue : -  L’utilisation de sociétés écrans qui ont leur siège dans un paradis fiscal ou qui effectuent des opérations

Certaines questions renvoient directement à une vigilance accrue dans le cadre de l’application de la NEP Blanchiment 9605. Elles sont signalées dans la colonne VB Oui Non Observations V.B Facteurs de risque de fraudes relatifs à la préparation de comptes ne donnant volontairement pas une image fidèle               Direction et environnement de contrôle   . Est-ce qu’une partie importante de la rémunération de la direction est liée au résultat ?   . Est-ce qu’une importance excessive est

fraude aux intérêts de la communauté européenne, financement du terrorisme, corruption, et activité criminelle organisée. Les mesures de vigilance : l'obligation de déclaration de soupçon s’accompagne d’un certain nombre de mesures de vigilances générales : lors de l’entrée en relation et dans le cadre du fonctionnement du compte Et de mesure de vigilances particulières (mesures d’identifications spécifiques pour les ouvertures de comptes à distance ou relation avec une « personne politiquement

préventives F G C Triage et calibrage des olives fraîches Physique Main d’œuvre : Présence de corps étrangers (pierres, noyaux, ...) Tri non efficace car défaut de vigilance humaine 3 3 9 • Élimination des corps étrangers par personnel qualifié et conditions permettant leur vigilance et/ou par moyens matériels Méthode : Persistance des corps étrangers La méthode n’est pas bien adaptée à cette fonction 2 4 8 •Repairer la méthode et l’adaptée à cette fonction

et Norkom. La prévention des activités de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme (LAB/FT) est une priorité en termes de gestion des risques pénaux disciplinaires et de réputation. Le décret n°2009-1087 relatif aux obligations de vigilance et de déclaration pour la prévention de l’utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme, daté du 2 septembre 2009, vient préciser un certain nombre de dispositions aux fins de blanchiment de

compter de la publication du dernier décret prévu pour l’application de ces articles. Obligation de vigilance à l’égard de leur clientèle – Identification systématique du client et, le cas échéant, du bénéficiaire effectif de la relation d’affaires (C. mon. fin. art. L 561-5 nouveau) ; – obtention des informations relatives à la nature et à l’objet de la relation d’affaires et obligation de vigilance constante pendant toute sa durée (C. mon. fin. art. L 561-6 nouveau). Toutefois, lorsque le risque

le sommeil ou un coma. Les caractéristiques cinétiques et métaboliques de l’hypnotique idéal sont : q q q q q MODE D'ACTION q q q Métabolisme du GABA Les récepteurs du GABA Hypnotiques et GABAA EFFETS q q q q q Effets sur la vigilance r Sur le sommeil r Effets diurnes Utilisation à long terme Dépendance et sevrage q d'être absorbé rapidement (10 - 15 minutes) d'être actif pendant au moins 5 à 7 heures de préserver l'architecture du sommeil, sans diminution du SL profond

héroïne, cocaïne, LSD, ecstasy, etc.) illicites sont aussi des psychotropes. |Activité psychologique et mentale |Augmentée |Diminuée |Perturbée | |Vigilance |psychostimulant |Somnifères/hypnotiques |Psychodysleptiques = drogues illicites | |Humeur |antidépresseurs |Anxiolytiques

Matrice de compatibilité – Clarté de la représentation – Stimule la réflexion sur les critères de comparaison Absence de pondération des critères Matrice multicritère – Conclusion sous la forme d’une note – Intégration facile des coefficients Vigilance nécessaire pour l’attribution des coefficients Les outils et techniques de la démarche de résolution de problème Etapes de la démarche Techniques et outils utilisés 1. Identifier et caractériser un problème Méthode du QQOQCP Statistiques

secteur minier. Osisko ne peut donc pas s’y coller puisqu’elles n’existent pas. Parties prenantes 3.(1 point) Selon le modèle de Savage et al. (1991), à quelle catégorie de parties prenantes appartient le Comité de vigilance Malartic ? Justifiez. Le Comité de vigilance de Malartic pourrait être associé aux « amis critiques ». L’entreprise est dépendante du comité en ce sens où si les citoyens refusent qu’Osisko s’installe à Malartic, ils peuvent faire des pressions auprès de la municipalité