Visa

La formation aussi bien des cadres bancaires que des usagers à la Monétique. DATES IMPORTANTES 1989 : Création de Monétique-Tunisie 1991 : Démarrage du Système OFF-Line 1994 - 1995 : Acquisition du Serveur SMT : Connexion On-Line des GABs à Visa et MCI. Installation des Premiers TPEs 1999 : Emission des cartes à débit Immédiat 2001 : Campagne Nationale de Promotion de la Monétique et lancement de la Carte Nationale CIBT 2004 : Emission & Acceptation de la carte à Puce EMV 2005 : Démarrage

1-93-212 tel que modifié et complété (Extrait) « …Préalablement à sa publication et à sa diffusion, ce document d’information doit être visé par le C.D.V.M… » Art.14 du Dahir portant loi 1-93-212 tel que modifié et complété (Extrait) Une demande de visa doit être adressée, par le représentant légal de la société souhaitant faire appel public à l’épargne, à l’attention du Directeur Général du CDVM. Cette demande, indiquant les principales motivations de l’opération envisagée, doit être présentée

au visa de l’ar7cle… en retenant que… Le visa n’existe que dans un arrêt de CASSATION ! Il est exposé au tout début de l’arrêt (« vu l’ar7cle… »). Ce sont les ar7cles et parfois les principes du droit auxquels se réfèrent la cour de Cassa7on pour casser l’arrêt de la cour d’Appel. Il faut donc rappeler ces ar7cles ici. Même si la cour de Cassa7on fait men7on d’ar7cles dans un arrêt de rejet, JAMAIS le terme de « visa » ne

ND 5.631.2.262.116.01.03 ETUDE ET REALISATION D’UN CFPA « F » OUED KORICHE. MARCHE N° 446/2004 d’un montant de : 107.830.461,96 DA N° VISA : 494/2004 du 13/06/2004 AVENANT N° 0250/2006 du 25/04/2006 d’un montant de : 12.176.332,56 DA MONTANT MARCHE + AVENANT = 120.006.794,52 DA |Nom du bénéficiaire |Référence |Montant | | |(situation ou facture)

Les droits d’entrée aux monuments LE PRIX N’INCLUT PAS :  L’assurance voyages vivement conseillée  Les boissons et les dépenses à caractère personnel  Les frais de visa des Emirats Arabes Unis. VISA :  Passeport en cour de validité + 6 mois  Copies couleurs scannées du passeport  1 photo couleur  Les frais de visa des Emirats Arabes Unis : 950 Dhs AGENCE DE VOYAGE ET DE TOURISME 242, Av. Moulay Idriss I, Massira I,Temara,12020 – Maroc Tél: +212(05)37.61.46.80 Fax: +212(05)37.61

VOS MOYENS DE PAIEMENT Le fonctionnement du compte de dépôt et ses spécificités sont décrits au Chapitre 2 du Titre II des Conditions Générales Boursorama Banque Je souhaite (nous souhaitons) disposer d'une carte bancaire GRATUITE : Carte bleue Visa (1) A établir au nom de Titulaire A Titulaire B (1) Conditions de revenu mensuel de 1 350 € nets / mois minimum (2 700 € nets/mois pour 2 titulaires) ou de 5 000 € d'encours dans nos livres (10 000 € pour 2 titulaires) (2) Conditions de revenu mensuel

4 Devloppt AXE 5 Social,….. TOTAL /50 AUTRE APPRECIATION DE L’ AGEF ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. NOM ET VISA EVALUATEUR VISA CONTROLEUR DE GESTION APPRECIATION DIRECTION GENERALE VISA REFERENTIEL DE MESURE PERFORMANCE DU CENTRE DE FRET INDICATEURS MESURE NOTE OBSERVATION AXE 1 R E S U L T A T S PROSPECTION Démarchage de client

domaine skiable, Entretien, sécurisation, secours et enneigement des pistes, Vente et contrôle des titres de transport. Nom Fonction Date et Visa Rédaction Alexandra Mathiez Responsable Qualité Visa le 14/12/07 Validation Approbation Alexandra Mathiez Alain Beaumin Directrice Président du Qualité/Sécurité/Environnement/Achats directoire Visa le 14/12/07 Visa le 17/12/07 Diffusion externe non contrôlée Applicable le : 17/12/07 1/6 Etabli conformément à la Norme ISO 9001/2000 Domaine

le but d’assurer une unité de jurisprudence quant à l’interprétation de la loi, d’exercer un contrôle, quant à la conformité des décisions judiciaires aux règles de droit ; c’est pourquoi : – d’une part, l’arrêt de cassation renferme en principe le visa de la loi (pour les arrêts de cassation) ou du principe juridique (dans les arrêts de rejet comme pour ceux de cassation), qui indique sur quel point porte l’opinion exprimée dans l’arrêt, – et d’autre part, il n’est pas procédé à un nouvel examen

représentant de l’Etat Aucune construction nouvelle ou reconstruction ne peut être faite sans la production de plans et de devis approuvés par le représentant de l’Etat (art.290 et 336 du CCL) c) Le visa du Comptable L’ordonnateur ne peut, sans engager sa responsabilité, procéder à aucun engagement avant le visa du receveur des Collectivités Locales. * La fiche d’engagement * L’ordonnateur communique au Comptable le document par lequel l’engagement a pris corps, accompagné d’une fiche d’engagement