Wilaya d'El Oued

Tarif des insertions : 60,00 dinars la ligne 2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N°12 7 Rabie Ethani 1433 29 février 2012 SOMMAIRE LOIS Loi n° 12-07 du 28 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 21 février 2012 relative à la wilaya ...................................................... Loi n° 12-08 du 28 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 21 février 2012 portant règlement budgétaire pour l’exercice 2009 .... 4 21 DECRETS Décret présidentiel n° 12-87 du 4 Rabie Ethani 1433

1. Autour de Ain-Ben-Khelil Le peuplement de la wilaya de Naâma remonte à au moins 10 000 ans, comme l'attestent les nombreux vestiges préhistoriques, de l'Atlas Saharien. Grâce aux gravures rupestres et à quelques restes de végétations, emprisonnées dans des concrétions de sources des monts des Ksour. On peut y entrevoir ce qu’étaient la flore et la faune à la fin de l'ère quaternaire. Plus récemment, sur le plan sociologique, on admet que la wilaya de Naâma était partagée entre deux confédérations

sont concernées par 12 (dont 5 émanant des Associations) et 10 projets (soit respectivement 23% et 19% des 53 projets proposés), suivies par les trois régions de Taza-Al Hoceima-Taounate, MarrakechTensift-Al Haouz et Meknès-Tafilalet dont chacune d’elles est concernée par 10 projets (soit 15% chacune). Tableau n°2 : Répartition territoriale des projets (Nombre). Projets réalisés ou en cours d’exécution Projets d’appui à la mise en œuvre du PAN Maroc Toutes Régions confondues Région Oriental Région

l’extension de la capitale vers le Sud-Ouest. En outre, l’étude du P.U.D., qui est arrivé à terme en 1987, n’a pas été approuvée ni même remise en cause. En 1990, et conformément à la nouvelle loi sur l’aménagement et l’urbanisme, les autorités de la wilaya ont reconduit le P.U.D. par une actualisation des données démo-économiques sous la forme d’un Plan Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme (P.D.A.U.). Ce dernier fut abandonné à son tour et un nouvel instrument, en l’occurrence le Grand Projet Urbain

du jury de ce thème et pour son aide. Mr. OULED Belkheir Omer d'avoir accepter de faire partie du jury de ce thème et pour son aide. Mr. ABABSA Labed d'avoir accepter de faire partie du jury de ce thème. Sans oublier membre de DSA d'El Oued pour son aide précieuse Mr. Abdelouahed et Mr. Larbi. Aussi j’aimerais remercier les éleveurs Smail, Othman et Youssef pour leurs sympathies. En fin je remercie toute la promotion 5 éme année sciences Agronomiques

et 91 millions de m3 pour l'irrigation d'une superficie de 13 000 Ha des hautes plaines sétifiennes - Systèmes Est: Ce système mobilisera un volume annuel de 190.5 millions de m3 dont 38 millions de m3 pour l'A.E.P de 694 000 habitants de la ville d'El Eulma et des agglomérations avoisinantes et 152.5 millions de m3 pour l'irrigation d'une superficie de 30 000 Ha. En ce qui concerne la mobilisation au niveau de l’ouest Algérien, l'aménagement du système de production d'eau Chéliff-Kerrada dénommé

l'une des plus importantes réformes de ces dernières années. Ainsi, le découpage administratif du Royaume comprend deux niveaux d'administration territoriale hiérarchisée : Un niveu déconcentré comprenant 16 régions *La région de Oued Eddahab- Lagouira: 1 province: Oued Eddahab, * La région deLaâyoune- Boujdour: 1 préfecture : Laayoune 1 province: Boujdour * La région de Guelmim - Es Semara: 5provinces: Assa-Zag, Es-Semara, Guelmim, Tan-Tan, Tata. *La région de Souss-Massa-Drâa: 5 provinces: Ouarzazate

partie de la wilaya de Biskra qui constitue l'une des grandes régions du Sud-Est algérien. Elle est située à l'ouest du chef lieu de la wilaya. Elle est limitée au Nord par les communes d'El Outaya, Branis Université Mohamed Khider – Biskra, Algérie, 2001 D. Alkama et Mechounech, à l'Est par les communes d'Ain naga, El Haouch et au Sud par la commune de Still qui fait partie de la wilaya d'El Oued et à l'Ouest par les communes de Zerzour, et Ouled Slimane faisant partie de la wilaya de M'sila

revenus nets visés aux articles 11 à 77 et des charges énumérées à l'article 85. 3) Le bénéfice ou le revenu net de chacune des catégories de revenus visés au paragraphe 2 ci-dessus est déterminé distinctement suivant les règles propres à chacune d'elles. Sous/section 2 Détermination des revenus ou bénéfices nets des diverses catégories de revenus I. - BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX : A. - Définition des bénéfices industriels et commerciaux : Art. 11. — Sont considérés comme bénéfices industriels

administrations publiques............................................................. 10 DECISIONS INDIVIDUELLES Décrets présidentiels du 16 Joumada Ethania 1428 correspondant au 1er juillet 2007 mettant fin aux fonctions de directeurs des impôts de wilayas...................................................................................................................................................................... Décrets présidentiels du 16 Joumada Ethania 1428 correspondant au 1er juillet 2007