Zitouni

la rue de la Victoire, où certains membres de plusieurs familles n’ont pas bénéficié de logement alors qu’ils sont mariés, ont des enfants et vivent sous le même toit que les autres membres de la famille. Le même cas de figure est signalé à la rue Zitouni Bouakaz, où trois membres de la même famille sur cinq ont été également écartés. D’autres cas sont soulevés à la cité Terki et à l’avenue Colonel Amirouche. Des contestations que les autorités locales tentent de minimiser par rapport à l’importance

strictement interdite dans la wilaya de Mascara. En effet, ce mercredi 28 août 2013, en inspectant les travaux de réalisation d’un groupe scolaire sur la route de Sidi Abdelkader-Bendjebar, à Mascara, le chef de l’exécutif de la wilaya, M. Ouled Salah Zitouni, a mis en garde les inspecteurs de l’éducation et autres présidents des Assemblées populaires communales (APC) contre tout usage de ce genre de tableaux, noirs ou verts, qui nécessitent l’utilisation de la craie. «Les récalcitrants seront purement

CHAOUI UNADEL (UNION NATIONAL DES ACTEURS DU DEVELOPPEMENT LOCAL) Forum 2/PD/D Organisation marocaine des guides et scouts ASSOCIATION CHAFAA Association DEFI Marocain 200 KARAR Said SEMLALI Mostapha GIRAUDBIT Pierre BOUSSETTA Jemaa Zitouni ABDELKRIM IBOUTTANE Abdellah ALIOUA Abdelfettah BOUTIGDAD EL Houssaine El ALAMI Ali EL HATA Abdellah DUREL Ludovic BORDET Nicolas PLANTIER-ROYON Eric LAKRYIACH Zohra GHAZI Abdelouahed DOUKKALI Tariq BAUSSON Jean Yves DICQUEMARE Vera

tous ces évènements auraient justifié l’urgence d’une mesure d’expulsion en 1991 (guerre du Golf), mais pas en juin 1991 alors que cette guerre était terminée. Cela ne justifiait plus une expulsion en urgence absolue. TA de Lille 10 novembre 1994 Zitouni : Le juge administratif annule l’expulsion en urgence, soulignant l’absence de nécessité impérieuse pour la sureté de l’Etat. Cela visait un ressortissant algérien qui reconnaissait avoir prêté sa voiture en avril 1993 à un « dénommé Brahim » alors

immobilier privé et public, sous la direction de Anne Leborgne, Aix-Marseille, 1999. - Senechal ( Aude ), Le droit au logement, Mémoire DEA de droit immobilier privé et public, sous la direction de Béatrice Vial-Pedroletti, Aix-Marseille 1998. - ZITOUNI ( Françoise ), Le droit au logement, Thèse Aix-Marseille, Jury : Albert Lanza, Jacques de Lanversin, Hubert Charles, 1991. V. TEXTES OFFICIELS : - Code civil, éd. Dalloz, 2003. - Loi n°48-1360 du 1er septembre 1948, portant modification et

des islamistes dans l’affaire des moines. À l’issue d’une enquête menée en France et en Algérie, elle a pu interroger de nombreux témoins (ce qui ne peut se faire sans l’aval des autorités algériennes). Selon elle, il n’y a pas de doute : Djamel Zitouni, chef du GIA, a « monté et géré de bout en bout » ces enlèvements et assassinats. Elle dénonce avec vigueur ce qu’elle appelle la « secte des Qui tue qui » : « Depuis 1996, en dehors de fables qui ne résistent pas une minute à la confrontation avec

BEN JEMAA KHEMAIES BNA 9878034 BEN AMMOU NADHIR SMLT STE AIROUD MUSTAPHA CITY RENT KHALDI NIZAR OMAR FERCHICHI MABROUKI MAJDOUB EBDELLI ABDERAZEK SOPAP BEN JEDDOU HOUDA TRABELSSI ABDERRAZEK HAMZAOUI AMEL - HINDA FAZANI BEN SLEMA RAOUF ANIS CHAHIR ZITOUNI ABDELWAHEB TRIKI STE FRERES L'EXPLOIT DES CARRIERES (Clients DUBOSVILLE) STE S I R E C STE UNIVERS D'HUILE Mr FERCHICHI TAOUFIK WESDINI IMPORT EXPORT (Clients DUBOSVILLE) CHAIR MOHAMED STE INTERMICO (Clients DUBOSVILLE) SAHLI MOHAMED 2 005 500

des ressources en eau au Maroc. DIOURI A. La sécheresse au Maroc : un siècle d’observations météorologiques. HAJJI A. Secteur de l’eau potable au Maroc : bilans et perspectives. SOARES M. La politique de l’eau à l’aube de la mondialisation. ZITOUNI B. Bienfaits des barrages et développement économique et sociale au Maroc. Sources électroniques http://www.iadb.org/sds/utility. http://www.iadb.org http://www.dhi.dk http://www.colorado.edu:hazards Revues Global change and Earth System

administratif. Ainsi, le Tribunal administratif de Marseille a-t-il jugé que les élèves fréquentant les cantines scolaires de Marignane n'avaient pas un droit à obtenir un plat de substitution lorsque du porc figurait au menu (22 fév. 1998, Mme Zitouni, Rec. p. 240). De même, le TA de Lyon a jugé qu'une musulmane ne peut prétendre fournir une photographie d’identité voilée pour l’obtention d’un passeport (TA Lyon, 9 avril 1996 Chaambi, JCP 1997 IV p.91), alors que le Conseil d'Etat estimait, lui

DELMAS Gilbert VAN PUYMBRECK Jean M. BUFFEL Jean-Pierre Mr VIALA Guy Mr AZAIS Pascal Mairie M. KORALEWSKI J-François Mme ALBINET Monique M. PEPIN Jean-Luc M. CLAUDE Bernard Mr JARLAN Michel M. BARDE Joël M. MARTOREL Claude M. MAXIMILIEN François ZITOUNI KADER M. MARGARIT THIERRY M. ROSSETTO Francois Mr DUTREUX Guy Mr. PINEL Yves Café des Sports M. CARRETERO Jésus M. DASILVA Roger BENESCHI David Mr MONTEILLET Paul MOISSET Robert MARIAN Patrick Mme ASPE Brigitte M. COMBES Jean M GRAVIOU Thierry M.