étude De Cas Eco Droit Bac Pro

.......................................................................................... 5 INTRODUCTION ........................................................................................................ 6 1. OBJECTIF ET AMBITION DE CETTE ÉTUDE ................................................................................................. 6 2. MÉTHODOLOGIE....................................................................................................................................

aussi dans ses actions en tant que bénévole dans un lieu d’écoute et d’accueil pour les jeunes. J’ai découvert le monde de l’animation au travers de ma participation à des centres de loisirs sur cette même commune. En 1992, je sors du lycée avec un BAC D (sciences naturelles) pour intégrer l’Université. D’abord dans la filière Scientifique (DEUG B Lille I) puis je me redirige vers l’histoire (DEUG Histoire, Valenciennes). Durant ces années d’études, laissant de côté le sport je m’implique dans l’organisation

DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS Certains biens sont soumis au droit administratif. Quels biens ? Pourquoi sont-ils soumis au droit administratif ? Droit administratif général : les règles de droit, les procédures prévues pour s’appliquer aux organes et activités administratifs, peu importe qui en a la gestion. Règles originales distinctes du droit commun. Le droit administratif apporte à des problèmes de droit commun, des réponses différentes. La propriété est un droit inviolable et sacré

17000 LA ROCHELLE 06 32 56 11 33 SOMMAIRE 1- Résumé du projet 3 2- Les porteurs du projet : motivations, objectifs, expériences 5 3- Statut juridique, répartition, valeurs, aides de l’EARL AQUAMARA 8 4- Le marché et les produits, 9 Etude globale du marché Etude locale et concurrence L’auto entreprise actuelle Les résultats prévisionnels 5- Les stratégies et objectifs d’AQUAMARA 23 La commercialisation La production La communication 6- Les moyens commerciaux 24 Les produits et groupes de produits

bien et ne respecte pas les valeurs qu'elle prône, comme le montrent les scandales financiers que charrie l'actualité et les plans sociaux qui se ramassent à la pelle. Elle n'est pas non plus une partie de plaisir, sauf quand on prend, comme c'est le cas ici, le parti de s'en amuser. L'entreprise est-elle soluble dans le désenchantement ? Des millions de gens travaillent en entreprise, mais son univers est opaque. C'est que ceux qui en parlent le plus, je veux parler des professeurs d'université 1

responsable, 2001. Jean IGALENS, Michel JORAS, La responsabilité sociale de l’entreprise, 2002. Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE aujourd’hui

(reprographie, microfilmage, scannérisation, numérisation…), sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’autorisation d’effectuer des reproductions par reprographie doit être obtenue auprès du Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC), 20 rue des Grands-Augustins – 75006 Paris – Tél. : 01 44 07 47 70 – Fax : 01 46 34 67 19. © Magnard

développement de la culture business. Le respect des processus dictés par une réglementation abondante a eu un impact fort sur les métiers de l’administration et de la gestion RH (responsable des ressources humaines, de l’administration des RH, juriste en droit social, responsable des relations sociales), mobilisant des connaissances et des expertises variées. Les métiers liés au développement des ressources humaines (gestion des carrières et de la mobilité, formation, recrutement, mobilité internationale

DROIT RURAL INTRO I) Historique Pdt lgt le droit rural et le droit agraire ou agricole étaient la même chose : règle appliquées à un espace déterminé : essentiellement les activités agricoles. Le dt rural n’est pas seulement le dt des terres (ceci est le droit agraire). 2 périodes de construction du dt rural : Avant le 19ème, et après : * Avant le 19ème : Le dt rural ne se distingue pas du dt civil : dt civil et dt rural ne forment qu’un seul dt. Le cciv de 1804 s’applique

Prenons tout ce qui est produit dans l’économie française et voyons en TOUS les usages qui en sont faits c’est-à-dire si on raisonne en termes de marché, on se place du côté de la demande = les emplois => faisons le à partir d’exemples (colonne de droite) : Prenons ce qui est utilisé dans l’économie française et voyons d’où il provient, regardons donc l’offre = les ressources => faisons le à partir d’exemples (colonne de gauche) : Emplois Ressources une bouteille de champagne en Chine => X un TGV