INSTITUT

SUPERIEUR

DE

COMMERCE

ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C)

LE PROFESSIONNEL COMPTABLE ET LA LOI 43-05 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX : DEMARCHE POUR LA MAITRISE DES NOUVEAUX RISQUES.

MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT -COMPTABLE

PAR

M. MILOUDI BENABDALLAH

MEMBRES DU JURY
Président : M. Abderrahim BOUAZZA –Directeur de la Direction de la Supervision Bancaire- BANK AL-MAGHRIB

Directeur de Recherche : M. Larbi EL AOUFIR – Expert-Comptable DPLE Suffragants : M. Abdellah HASSOUNI – Professeur à l’ISCAE M. Rachid SEDDIK SEGHIR – Expert-Comptable DPLE

Novembre 2007

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REMERCIEMENTS

Je tiens à présenter mes remerciements les plus vifs à Monsieur Larbi EL AOUFIR, mon directeur de recherche, pour les conseils précieux qu’il m’a prodigués pour l’encadrement de ce travail de recherche. Mes remerciements vont également à tous ceux qui ont participé de près ou de loin, soit par la documentation, soit par leurs conseils et éclairages, à l’aboutissement de cette recherche. S’il y a des oublis, ils ne sont pas volontaires, et toute remarque fondée serait la bienvenue. Je profite de cette occasion pour remercier le Directeur de l’ISCAE et les enseignants qui participent activement à la formation au Diplôme National d’Expert-Comptable.

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SOMMAIRE

Note de synthèse Introduction Générale

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PREMIERE PARTIE- Connaître les enjeux du blanchiment : 17 un préalable indispensable à la maîtrise des risques
Chapitre I –La notion de blanchiment
1.1 Les différentes définitions du blanchiment.
1. Les définitions empiriques. 2. L’approche culturelle. 3. Les définitions juridiques.

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1.2 La typologie du processus de blanchiment. 1. Le placement (conversion d’espèces). 2. L’empilage (transformation, dissimulation des sources). 3. L’intégration (absorption dans les circuits légaux). 1.3 Aperçu des