la bonne gouvernance
Pour la création d’une planification stratégique, d’une imputabilité fiscale et d’une responsabilisation démocratique

Le Réseau d’Action des femmes handicapées du Canada

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Par Kelly Derricott
27 avril 2006

Révision française : Marie-Michèle janvier 2007

Table des Matières

Introduction 1

Buts et objectifs 2

Qu’est-ce que la gouvernance? 2

Expressions utilisées dans les documents sur la gouvernance 3

Structure de base (règles et définitions légales) de la gouvernance 3

Votre OSBL devrait-il être incorporé? 4

Gérance – structure et responsabilités 6

Les règlements du RAFH Canada 8

Gérance –responsabilités légales, devoirs fiduciaires et droits du Conseil d’administration 10

À propos du Conseil d’administration du RAFH Canada 15

La pratique de la Bonne gouvernance 17

Les clés du succès et les pratiques exemplaires 17

Pratique féministe 19

La douzaine féministe : 13 principes pour créer une organisation féministe saine 19

Le défi de développer des pratiques de bonne gouvernance chez les féministes qui ont des handicaps 22

Les membres du Conseil : une approche coopérative 22

Bibliographie 25

« Je crois que nous sommes une espèce rare : nous n’avons rien à perdre, et nous sommes des guerrières sans peur, engagées comme aucune autre. Nous sommes ici pour longtemps ; nous ne lâcherons pas. La liberté est comme l’air que nous respirons : nous y avons pris goût et nous sommes attachées à l’effet merveilleux des fruits de nos efforts. Je suis reconnaissante d’avoir pu faire partie du RAFH Canada ces dernières années, et j’ai très hâte de voir la prochaine étape historique. » (Eileen O’Brien[1].)

Introduction

Pour un OSBL (organisme sans but lucratif) visant l’égalité comme le RAFH, la grande difficulté est tout simplement de survivre, de prospérer en tant qu’organisme. Dans le livre Dawning : How to Start and Maintain a Group, Joan Meister nous