Bonne gouvernance

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la bonne gouvernance
Pour la création d’une planification stratégique,
d’une imputabilité fiscale et
d’une responsabilisation démocratique

Le Réseau d’Action des femmes handicapées du Canada

[pic]

Par Kelly Derricott
27 avril 2006

Révision française : Marie-Michèle
janvier 2007

Table des Matières

Introduction 1

Buts et objectifs 2

Qu’est-ce que la gouvernance? 2Expressions utilisées dans les documents sur la gouvernance 3

Structure de base (règles et définitions légales) de la gouvernance 3

Votre OSBL devrait-il être incorporé? 4

Gérance – structure et responsabilités 6

Les règlements du RAFH Canada 8

Gérance –responsabilités légales, devoirs fiduciaires et droits du Conseil d’administration 10

À propos du Conseild’administration du RAFH Canada 15

La pratique de la Bonne gouvernance 17

Les clés du succès et les pratiques exemplaires 17

Pratique féministe 19

La douzaine féministe :
13 principes pour créer une organisation féministe saine 19

Le défi de développer des pratiques de bonne gouvernance chez
les féministes qui ont des handicaps 22

Les membres du Conseil : une approche coopérative 22Bibliographie 25

« Je crois que nous sommes une espèce rare : nous n’avons rien à perdre, et nous sommes des guerrières sans peur, engagées comme aucune autre. Nous sommes ici pour longtemps ; nous ne lâcherons pas. La liberté est comme l’air que nous respirons : nous y avons pris goût et nous sommes attachées à l’effet merveilleux des fruits de nos efforts. Je suis reconnaissanted’avoir pu faire partie du RAFH Canada ces dernières années, et j’ai très hâte de voir la prochaine étape historique. » (Eileen O’Brien[1].)

Introduction

Pour un OSBL (organisme sans but lucratif) visant l’égalité comme le RAFH, la grande difficulté est tout simplement de survivre, de prospérer en tant qu’organisme. Dans le livre Dawning : How to Start and Maintain a Group, Joan Meister nousparle de certaines difficultés rencontrées dans le passé.

Après un certain temps, notre manque de ressources a sapé le moral des femmes qui s’évertuaient à faire le travail du RAFH partout à la fois. Nous ne sommes pas des braillardes ni des pleurnicheuses mais nous sommes des femmes handicapées et nous devons aussi répondre à nos besoins personnels. Il nous était impossible de recruter denouvelles membres parce que nous n’avions pas les subventions nécessaires pour préparer régulièrement des assemblées générales, ni même des réunions régulières. Une à une, nous sommes tombées comme des mouches. Le manque de ressources a eu un impact négatif sur l’organisme et sur les membres : RAFH Canada s’est mis à battre de l’aile et à faiblir. Nous n’étions même plus capables d’accomplir les tâchesessentielles pour demeurer en santé, telles que :
Ÿ communiquer entre nous ;
Ÿ faire du développement organisationnel – démarrer et maintenir des groupes ;
Ÿ réunir le Conseil d’administration – nous occuper de l’administration de l’organisme ;
Ÿ convoquer une assemblée générale annuelle – réélire le Conseil d’administration et voir à la bonne marche des affaires ;
Ÿ écrire etdiffuser des bulletins, partager l’information, ne pas réinventer la roue, et trouver de nouvelles membres.[2]

Le défi du RAFH Canada est de développer un système de gouvernance qui fera en sorte que l’organisme soit en santé et qu’il s’épanouisse.

Buts et objectifs

Le but de ce document est de fournir l’information nécessaire pour que le RAFH Canada développe les bases solides d’une bonnegouvernance, soit une imputabilité démocratique, une responsabilité fiscale et une planification stratégique, pour que le RAFH soit en santé, se développe et atteigne ses buts.

Ce document a quatre objectifs principaux :
1. Fournir à la lectrice l’information nécessaire pour comprendre comment gérer un OSBL ;
2. Fournir à la lectrice l’information nécessaire pour comprendre le fonctionnement...
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